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Résultat n°1

Suizy-le-Franc. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1813-1923) : réparations (1816) ; restauration (1663) ; achat d'objets d'ornement (1870) ; réparations de l'église (1904). - Presbytère (1855). - Cimetière (1889-1924). - Monument aux morts (1924).

Date

1663-1924

Cote

2 O 4362

Résultat n°2

Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932) : réparation des couvertures (1877) ; restauration de l'église (1884) ; dommages de guerre, restauration (1691). - Cimetière (1880-1935) : concessions (1901-1935).

Date

1691-1935

Cote

2 O 4246

Résultat n°3

Droit de parcours ou de vaine pature. Correspondance générale. Application de la loi du 9 juillet 1889. Vœux des conseils d'arrondissement, délibérations des conseils municipaux demandant le maintien ou la suppression. Etat des communes qui ont obtenu des arrêtés fixant le nombre de têtes de bétail qui peuvent être mises en vaine pâture (1844).

Date

1769-1890

Cote

2 O 86

Résultat n°4

Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).

Date

1772-1934

Cote

2 O 2709

Résultat n°5

Venteuil. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1839-1935) : construction d'une remise (1839). - Lavoirs (1865-1920) : construction d'une halle destinée à couvrir la fontaine-lavoir de Tincourt (1867) ; construction d'un lavoir et d'un abreuvoir (1876) ; achat d'un terrain à Mme Briffaut pour construction d'un lavoir (1908) ; construction (1913). - Horloge communale (1777-1923) : acquisition (1877, 1923). - P.T.T. (1919-1924) : réinstallation du téléphone (1919).

Date

1777-1935

Cote

2 O 4666

Résultat n°6

Mesnil-sur-Oger (Le). Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1777-1893) : fonte de deux cloches (1804) ; travaux (1806) ; achat d'une cloche (1845) ; restauration d'une partie des couvertures (1863) ; établissement d'une corniche sur les murs bas-côtés (1865) ; réparation et consolidation des cloches (1893). - Presbytère (1802-1934) : acquisition (1802) ; restauration (1883). - Cimetière (1812-1926) : établissement du nouveau cimetière (1893) ; règlement (1894) ; translation de l'ancien cimetière (1921). - Monument aux morts (1920).

Date

1777-1934

Cote

2 O 2704

Résultat n°7

Mesnil-sur-Oger (Le). Eau. Eclairage. - Eau (1779-1938) : travaux à la fontaine (1781) ; reconstruction de deux abreuvoirs (1867) : suppression des abreuvoirs (1890) ; achat du terrain nécessaire à l'établissement d'un puits (1915) ; achat de terrains pour l'établissement de trois puits (1915) ; projet d'adduction d'eau potable (1931). - Eclairage (1904-1926) : distribution d'énergie électrique (1904).

Date

1779-1938

Cote

2 O 2708

Résultat n°8

Vavray-le-Petit. Eglise. Cimetière. - Eglise (1808-1925) : réparations (1825, 1841) ; réfection de la couverture de l'église (1908, 1925). - Cimetière (1880-1933) : concessions (1881-1933).

Date

1789-1933

Cote

2 O 4648

Résultat n°9

Saint-Ouen. Revenus communaux. - Contestation avec M. de Demertrus au sujet de biens dont la commune a pris jouissance (1791-1818).

Date

1791-1818

Cote

2 O 3973

Résultat n°10

Avenay. Autres bâtiments civils. - Halle provenant de l'abbaye ; achat (1791). - Lavoirs (1876-1910) : construction de deux lavoirs (1873) ; travaux d'amélioration (1910). - Atelier de distillation (1922). - Décharge publique (1917-1921) : échange de terrain entre la commune et Mme Veuve Koch-Paris (1917) ; achat d'un terrain à Mme Vve Devillers-Sosson (1921). - Horloge : achat (1869). - Remise à pompes à incendie (1823-1900) : projet de construction (1880). - Salle des fêtes (1914-1929) : aménagements (1914) ; construction d'une salle des fêtes (1926) ; acquisition de dommages de guerre à Mme Plongeron épouse Masson (1928).

Date

1791-1929

Cote

2 O 323

Résultat n°11

Châlons-sur-Marne. Cimetières. - Généralités (1823-1939) : règlements, tarifs des concessions, exhumations, pompes funèbres. - Concessions (1821-1926). - Cimetière de l'Ouest (1791-1937) : achat de terrains (1842-1844) ; agrandissement (1928). - Cimetière de l'Est (1877-1923) : agrandissement (1877) ; agrandissement pour cimetière militaire (1914) ; achat de terrains (1922). - Cimetière route de Vitry (1936-1937) : projet de création (1937). - Projet de création d'un cimetière route de Reims (abandonné) (1939).

Date

1791-1939

Cote

2 O 908

Résultat n°12

Saint-Lumier-la-Populeuse. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1795-1886). - Arrêtés de police (1817).

Date

1795-1886

Cote

2 O 3915

Résultat n°13

Valmy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an IV-1927) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1926).

Date

an IV-1927

Cote

2 O 4558

Résultat n°14

Moslins. Eglise. - Réparations (an IV) ; réfection de la couverture du clocher (1867) ; travaux (1868) ; acquisition d'un confessionnal (1896) ; réparations (1899) ; réfection de la toiture (1911).

Date

an IV-1921

Cote

2 O 2846

Résultat n°15

Villiers-aux-Corneilles. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an V) ; achat de rente (1917).

Date

an V-1923

Cote

2 O 4942

Résultat n°16

Vitry-en-Perthois. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an V-1843) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (an X-1926).

Date

an V-1926

Cote

2 O 4968

Résultat n°17

Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.

Date

an V-1933

Cote

2 O 2204

Résultat n°18

Écriennes. Eau. - Réparations de deux fontaines (an VI) ; reconstruction de la fontaine publique (1845) ; projet d'adduction d'eau (1930) ; adduction (1931).

Date

an VI-1936

Cote

2 O 1703

Résultat n°19

Pringy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an VI-1891) : dossiers individuels. Arrêtés de police (an VI-1894).

Date

an VI-1894

Cote

2 O 3236

Résultat n°20

Damery. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1809-1925) : réparations au clocher (1817) ; fonte d'une cloche (1841) ; dégagement et restauration de l'église (1874) : restauration de la couverture (1886) ; reconstruction de la flèche (1888) ; pose de vitraux (1925). - Presbytère (an VI-1932) : restauration (1888). - Cimetière (1825-1930) : agrandissement (1905) ; pose d'un mur de clôture (1905). - Monument aux morts (1921).

Date

an VI-1932

Cote

2 O 1555

Résultat n°21

Barbonne. Revenus communaux. - Contestation au sujet d'un terrain (1818) ; affouage (1820) ; vaine pâture (1828) ; acquisition d'un terrain à Mme Veuve Théodore-Périn (1840) ; achat d'une pièce de terre à divers (1840).

Date

an VI-1841

Cote

2 O 383

Résultat n°22

Reims. Octroi.

Date

an VI-an X

Cote

2 O 3555

Résultat n°23

Saint-Jean-sur-Moivre. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1798-1807) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1816-1925).

Date

1798-1925

Cote

2 O 3879

Résultat n°24

Trépail. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1798-1939) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1830-1923) : suite des émeutes de 1911.

Date

1798-1939

Cote

2 O 4503

Résultat n°25

Possesse. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an VII-1922) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1823).

Date

an VII-1922

Cote

2 O 3212

Résultat n°26

Villedommange. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (an VII-1930) : réparations (1805) ; restauration (1840) ; restauration de la chapelle Saint-Lié (1851, 1877) ; réparations à l'église (1882) ; achat d'un harmonium (1923). - Presbytère (1817-1923) : achat au sieur Caillet (1817) ; reconstruction du presbytère (1866) ; achat d'une maison au sieur Alexandre Machuret pour agrandissement du presbytère (1867) ; location (1920). - Cimetière (1847-1935) : concessions (1849-1935).

Date

an VII-1935

Cote

2 O 4809

Résultat n°27

Coolus. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1806-1931) : achat d'ornements (1806) ; travaux de restauration (1857) ; projet de construction d'une chapelle à Saint-Gibrien sur le territoire de Coolus (1874) ; restauration de l'église (1877) ; reconstruction d'un bas-côté (1891) ; réfection du beffroi et réparation des ouvertures du clocher (1901). - Presbytère (1852). - Cimetière (an VII-1935) : concessions (1934-1935).

Date

an VII-1935

Cote

2 O 1322

Résultat n°28

Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

Date

an VII-1939

Cote

2 O 5099

Résultat n°29

Soudé-Sainte-Croix. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1799-1911) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1845-1913).

Date

1799-1913

Cote

2 O 4319

Résultat n°30

Sillery. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1842-1933) : réparations à l'église et au clocher (1872) ; travaux de reconstruction de l'église (1889, 1921) ; emploi de dommages de guerre, mobilier (1927). - Presbytère (1799-1902) : reconstruction (an VIII) ; acquisition de l'ancien presbytère du sieur Portevin (1824) ; travaux de restauration (1888). - Cimetière (1934-1935) : concessions (1889-1935) ; cimetière militaire (1922-1928). - Monument aux morts (1925-1926).

Date

1799-1935

Cote

2 O 4205

Résultat n°31

Songy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1799-1913) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1806-1926).

Date

1799-1926

Cote

2 O 4300

Résultat n°32

Saint-Mard-sur-le-Mont. Revenus communaux. - Achat de rente (1919).

Date

1799-1923

Cote

2 O 3937

Résultat n°33

Vertus. Bois indivis, entre les communes de Vertus, Voipreux, Bergères, Soulières et Etrechy.

Date

1799-1883

Cote

2 O 4741

Résultat n°34

Bagneux. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1810-1890) : réparations (1810-1859) ; achat d'une cloche (1880) ; pose d'une horloge dans le clocher (1891). - Presbytère (an VIII-1932) : achat d'une maison à M. Joly (1815) ; construction (1834) ; travaux divers. - Cimetière (an XI-1919) : achat de terrains pour agrandissement (1899). - Monument aux morts (1920).

Date

an VIII-1932

Cote

2 O 359

Résultat n°35

Chepy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an VIII-1893) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1816-1893).

Date

an VIII-1893

Cote

2 O 1191

Résultat n°36

Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

Date

an VIII-an XIII

Cote

2 O 100

Résultat n°37

Saint-Hilaire-le-Grand. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1801-1896) : dossiers individuels. Arrêtés de police (an VIII-1929).

Date

an VIII-1929

Cote

2 O 3854

Résultat n°38

Châlons-sur-Marne. Foires et marchés. - Emplacements, règlements (an VIII-1939) : police de la tenue du marché (1851) ; marché aux chevaux et bestiaux (1892) ; marché, nouveau règlement (1935). - Marché aux veaux (1891-1892). - Foire des Sannes (1839-1939).

Date

an VIII-1939

Cote

2 O 855

Résultat n°39

Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation de pâtis indivis entre Blacy et Vitry (1857) ; achat d'un terrain à M. Boitel pour y établir une carrière communale (1883) ; maintien de la vaine pâture (1890) ; suspension (1893) ; achat d'une nouvelle carrière (1908) ; achat d'un terrain aux consorts Leglaye pour plantations (1926) ; dommages de guerre (1933).

Date

an VIII-1933

Cote

2 O 571

Résultat n°40

Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).

Date

an VIII-1935

Cote

2 O 403

Résultat n°41

Châlons-sur-Marne. Octroi.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 O 921

Résultat n°42

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

an VIII-an X

Cote

2 O 5055

Résultat n°43

Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).

Date

an VIII-1940

Cote

2 O 264

Résultat n°44

Baslieux-lès-Fismes. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an VIII-1807) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1838-1887).

Date

an VIII-1887

Cote

2 O 392

Résultat n°45

Écriennes. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an VIII-1914) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1863).

Date

an VIII-1914

Cote

2 O 1699

Résultat n°46

Scrupt. Eau. - Etablissement d'un abreuvoir (1881) ; travaux d'adduction (1932).

Date

1800-1937

Cote

2 O 4106

Résultat n°47

Thillois. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1826-1935) : travaux divers ; réfection des couvertures (1892) ; acquisition du mobilier cultuel (1935). - Presbytère (1869-1901) : aliénation (1900). - Cimetière (1800-1938) : concessions (1868-1934).

Date

1800-1938

Cote

2 O 4431

Résultat n°48

Selles. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1922) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1856-1864).

Date

1800-1922

Cote

2 O 4108

Résultat n°49

Vitry-en-Perthois. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1804-1921) : réparations (1842) ; restauration du clocher (1873) ; réparation de la couverture et des voûtes (1878) ; travaux à la flèche (1921). - Presbytère (1800-1897) : acquisition (1805) ; construction (1853). - Cimetière (1858-1935) : concessions (1862-1935). - Monument aux morts (1919).

Date

1800-1935

Cote

2 O 4971

Résultat n°50

Thiéblemont. Personnel. (1830-1822). - Dossiers individuels.

Date

1800-1822

Cote

2 O 4412

Résultat n°51

Saudoy. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1940) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1828-1899).

Date

1800-1940

Cote

2 O 4090

Résultat n°52

Nuisement-sur-Coole. Revenus communaux. - Vaine pâture (1810) ; échange de terrain avec M. Louis Félix (1934) ; avec M. Paul Horguelin (1939).

Date

1800-1939

Cote

2 O 2996

Résultat n°53

Mareuil-le-Port. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1925) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1815-1924).

Date

1800-1925

Cote

2 O 2557

Résultat n°54

Vitry-en-Perthois. Eau. Eclairage. - Eau (1800-1841) : travaux d'adduction d'eau potable. - Eclairage (1905-1936) : installation de l'éclairage électrique.

Date

1800-1936

Cote

2 O 4972

Résultat n°55

Sommesous. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1920) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1829-1913).

Date

1800-1920

Cote

2 O 4256

Résultat n°56

Scrupt. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1821) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1805-1848).

Date

1800-1848

Cote

2 O 4102

Résultat n°57

Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).

Date

1800-1933

Cote

2 O 4062

Résultat n°58

Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).

Date

1800-1925

Cote

2 O 4305

Résultat n°59

Mourmelon-le-Petit. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1940) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1940)

Date

1800-1940

Cote

2 O 2864

Résultat n°60

Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).

Date

1800-1935

Cote

2 O 4293

Résultat n°61

Thibie. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1873).

Date

1800-1913

Cote

2 O 4411

Résultat n°62

Vavray-le-Grand. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1800-1931) : réparation (1822) ; reconstruction d'un contrefort (1878) ; réparations (1931). - Presbytère (1834-1927) : acquisition (1834). - Cimetière (1889-1934) : concessions (1896-1934). - Monument aux morts (1918-1925).

Date

1800-1934

Cote

2 O 4642

Résultat n°63

Vaudemanges. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1806-1917) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1808-1929).

Date

1800-1929

Cote

2 O 4626

Résultat n°64

Vouillers. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1841) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1850).

Date

1800-1850

Cote

2 O 5100

Résultat n°65

Vavray-le-Petit. Eau. - Construction d'une fontaine (1800) ; réparations (1880) ; adduction d'eau (1932).

Date

1800-1937

Cote

2 O 4649

Résultat n°66

Sermaize-les-Bains. Autres bâtiments civils (suite). - P.T.T. (1800-1933) : demande d'un bureau de distribution (1800) ; établissement d'un téléphone (1880) ; installation d'un bureau de poste (1907). - Bureau de pesage (1801-1923) : installation (1801) ; achat d'une bascule (1908). - Pompe à incendie (1820-1933) : construction d'une remise (1820). - Pressoir (1823). - Halles (1826-1932). - Salle de discipline (1831-1832). - Abattoir (1836-1921) : construction (1836) ; reconstruction (1902). - Lavoir (1845-1908) : reconstruction (1845). - Asile de nuit (1907). - Champ de tir (1907). - Horloge (1925). - Bains-douches (1930-1936). - Salle d'éducation physique (1935-1936).

Date

1800-1936

Cote

2 O 4124

Résultat n°67

Saint-Vrain. Eau. Eclairage. - Eau (1800-1925) : construction d'une fontaine (an VIII) ; suppression d'un puits communal (1878) ; réparations à la fontaine communale (1925). - Eclairage (1903-1910) : achat de réverbères (1903) ; amélioration de l'éclairage dans les rues.

Date

1800-1925

Cote

2 O 4061

Résultat n°68

Saint-Vrain. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1800-1912) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1841-1996).

Date

1800-1996

Cote

2 O 4057

Résultat n°69

Vauclerc. Eau. - Construction d'une fontaine (1800) ; contestation entre la commune et M. Cyrille Buat, au sujet de la fontaine Pisse-Vache (1880).

Date

1800-1892

Cote

2 O 4622

Résultat n°70

Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).

Date

an IX-1925

Cote

2 O 202

Résultat n°71

Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; achat d'un carrière au sieur Léon Gaignette (1935).

Date

an IX-1935

Cote

2 O 2016

Résultat n°72

Giffaumont. Mairie. Ecole. - Acquisition du sieur Mougeot d'une maison d'école pour les filles (1842) ; réparations (1885) ; acquisition d'une maison au sieur Jacquot-Lecointre pour agrandissement (1899) ; aménagement de l'école de filles (1902) ; acquisition du mobilier scolaire (1912) ; échange du presbytère contre la propriété de l'ancien presbytère et l'école publique (1926) ; projet de construction d'école (1938).

Date

an IX-1938

Cote

2 O 2073

Résultat n°73

Dormans. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an IX-1940) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1820-1922).

Date

an IX-1940

Cote

2 O 1644

Résultat n°74

Villers-sous-Châtillon. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an IX-1880) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1842-1889).

Date

an IX-1889

Cote

2 O 4903

Résultat n°75

Biens communaux. Partages, usurpation, enquête sur leur consistance (circulaire du 17 février 1860). Mise en valeur, aliénation.

Date

an IX-1873

Cote

2 O 75

Résultat n°76

Coligny. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (an IX-1939) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1838-1922).

Date

an IX-1939

Cote

2 O 1253

Résultat n°77

Aulnay-l'Aître. - Personnel : dossiers individuels.

Date

an IX-1901

Cote

2 O 283

Résultat n°78

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

Date

an IX-1939

Cote

2 O 4563

Résultat n°79

Giffaumont. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1826-1923) : réparations au clocher et à l'église (1826) ; travaux de réparations (1868-1922). - Presbytère (1855-1913) ; réparations (1855). - Cimetière (an IX-1924) : achat d'un terrain à M. Humbert pour création d'un nouveau cimetière (1923) ; concessions (1853-1935). - Monument aux morts (1920-1921).

Date

an IX-1935

Cote

2 O 2075

Résultat n°80

Champagne. Revenus communaux.

Date

an IX-1820

Cote

2 O 961