• sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917
Cote
Hp 10267
 Date
1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...
Résultat n°2

Instruction sur la réglementation des jeux dans les cercles et casinos des stations balnéaires, thermales et climatériques / Ministères de l'Intérieur et des Finances. ParisImprimerie nationale1909
Cote
Hp 17538
 Date
1909
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Instruction sur la réglementation des jeux dans les...
Résultat n°3

Faites réparer votre maison ! Faites construire votre maison ! en 1939. Les droits de succession, les droits de mutation seront supprimés pour vous !
Cote
Dp 5577 (Cote intellectuelle)
 Date
[1939]
 Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Faites réparer votre maison ! Faites construire votre...
Résultat n°4

Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]
Cote
R Hp 10394
 Date
[1922]
 Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
Résultat n°5

Faites réparer votre maison ! Faites construire votre maison ! en 1939. Les droits de succession, les droits de mutation seront supprimés pour vous !
Cote
R Dp 5577 (Cote intellectuelle)
 Date
[1939]
 Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Faites réparer votre maison ! Faites construire votre...
Résultat n°6

Instruction sur la délivrance des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre a été révisé à la suite des opérations de la révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés non bâties prescrite par la loi du 16 avril 1930 (14 août 1931) / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes et du cadastre. 1931
Cote
Hp 17585
 Date
1931
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Instruction sur la délivrance des extraits des documents...
Résultat n°7

Instruction sur la délivrance des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre a été révisé à la suite des opérations de la révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés non bâties prescrite par la loi du 16 avril 1930 (14 août 1931) / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes et du cadastre. 1931
Cote
R Hp 17585
 Date
1931
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Instruction sur la délivrance des extraits des documents...
Résultat n°8

Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]
Cote
Hp 10394
 Date
[1922]
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
Résultat n°9

Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917
Cote
R Hp 10267
 Date
1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...