Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 9
    • 7
    • 1
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Typologies
  • 1
Sujets
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Étude des problèmes municipaux. Les regroupements de communes / Ministère de l'Intérieur, Direction générale des collectivités locales
Cote
Hp 10522
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Étude des problèmes municipaux. Les regroupements de...
Résultat n°2

Conservation et surveillance des voies communales : Décret n°64-262 du 14 mars 1964 relatif aux caractéristiques techniques, aux alignements, à la surveillance des voies communales : Circulaire ministérielle n°474 du 13 septembre 1966 sur la cosnervation et la surveillance des voies communales / Ministère de l'Intérieur, Direction générale des collectivités locales, Service de l'équipement. NancyBerger-Levrault1966
Cote
Hp 17521
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Conservation et surveillance des voies communales :...
Résultat n°3

Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales
Cote
R Dp 15398 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
Résultat n°4

Conservation et surveillance des voies communales : Décret n°64-262 du 14 mars 1964 relatif aux caractéristiques techniques, aux alignements, à la surveillance des voies communales : Circulaire ministérielle n°474 du 13 septembre 1966 sur la cosnervation et la surveillance des voies communales / Ministère de l'Intérieur, Direction générale des collectivités locales, Service de l'équipement. NancyBerger-Levrault1966
Cote
R Hp 17521
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Conservation et surveillance des voies communales :...
Résultat n°5

Statistiques financières sur les collectivités locales : Tome I. Statistiques départementales : exercice 1977 / Ministère de l'Intérieur, Direction générale des collectivités locales, Mission d'études et de statistiques
Cote
D bib 10466 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Statistiques financières sur les collectivités locales...
Résultat n°6

Physionomie générale et statistique de la voirie départementale et communale établie en 1963
Cote
Dp 15462 (Cote intellectuelle)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Physionomie générale et statistique de la voirie départementale...
Résultat n°7

Fonction publique territoriale. Personnel technique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]
Cote
D bib 1225 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1667
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Fonction publique territoriale. Personnel technique...
Résultat n°8

Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales
Cote
Dp 15398 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
Résultat n°9

Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service de statistiques et d'analyses financières. Contribution à l'analyse financière des budgets communaux par la méthode des ratios
Cote
Dp 15456 (Cote intellectuelle)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...