Conservation et surveillance des voies communales : Décret n°64-262 du 14 mars 1964 relatif aux caractéristiques techniques, aux alignements, à la surveillance des voies communales : Circulaire ministérielle n°474 du 13 septembre 1966 sur la cosnervation et la surveillance des voies communales / Ministère de l'Intérieur, Direction générale des collectivités locales, Service de l'équipement. NancyBerger-Levrault1966

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Ouvrages (Fonds Histoire)

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Bibliothèque historique : histoire générale et archives

Date

1531-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

8264

18,00 ml

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Accroissements

Versements ou échanges des services administratifs, dons de particuliers, achats.

Mode de classement

Le classement s'effectue au format de l'ouvrage : format in-8° ou in-4° ou in-f° ou in-plano.

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Modalités d'accès

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Documents en relation

Sources complémentairesSources internes

Guide des Archives de la Marne par Georges Dumas, 1986, tome 1, p. 63-96, bibliographie.

Ouvrages et Plaquettes (Reims)

Description physique

Monographie imprimée