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45 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

Date

1996

Cote

Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

Résultat n°2

Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour un meilleur traitement de vos archives / Ministère de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie, Mission des Archives nationales

Date

1998

Cote

Dp 15539 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats du siège, les magistrats du parquet, comment devenir magistrat ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 5999/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des 6 et 7 juin 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5920 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (décrets du 28 mars 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5915 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

Date

août 1963

Cote

Dp 5887 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

Date

août 1963

Cote

Dp 5678 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Code de l'aviation civile et commerciale

Date

1955

Cote

Dp 5468 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet 1955 et circulaire n°55-117 du 2 août 1955.) / Journal officiel de la République française

Date

août 1955

Cote

Dp 5461 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

Date

1996

Cote

R Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

Résultat n°11

Archives contemporaines et histoire : journées d'étude / de la Direction des archives de France, Vincennes [les] 28-29 novembre 1994

Date

1995

Cote

R H bib 5091 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation administrative, élaboration des actes, déconcentration / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

Date

1989

Cote

R D bib 1219/4 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

Résultat n°13

Code pratique de la fonction publique. 3, Fonction publique hospitalière / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

Date

1987

Cote

R D bib 1219/3 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

Résultat n°14

Code pratique de la fonction publique. 2, Fonction publique territoriale / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

Date

1987

Cote

R D bib 1219/2 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

Résultat n°15

Code pratique de la fonction publique. 1, Fonction publique d'État et principes généraux / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

Date

1987

Cote

R D bib 1219/1 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

Résultat n°16

Code administratif

Date

1989

Cote

R D bib 1218 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Code de Commerce

Date

1989

Cote

R D bib 1217 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Code Civil

Date

1989

Cote

R D bib 1216 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Code des communes : et textes annexes

Date

1989

Cote

R D bib 1215 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

La monarchie féodale en France et en Angleterre, Xe-XIIIe siècle / par Charles Petit-Dutaillis,...

Date

1933

Cote

H bib 4655 (Cote intellectuelle), 41