Tournemine, Charles Vacher de - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Vol. 12 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...	Cote D bib 10354/12 (Cote intellectuelle)	Date 1829-1830	Lieu -	Type de document Périodique
		Contexte : Bibliothèque historique (1) Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique...
Résultat n°2		Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Vol. 6 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...	Cote D bib 10354/6 (Cote intellectuelle)	Date 1829-1830	Lieu -	Type de document Périodique
		Contexte : Bibliothèque historique (1) Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique...
Résultat n°3		Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale, criminelle et administrative. Nouvelle collection de jurisprudence, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 4 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...	Cote D bib 10354/4 (Cote intellectuelle)	Date 1826-1827	Lieu -	Type de document Périodique
		Contexte : Bibliothèque historique (1) Jurisprudence générale du Royaume en matière civile,...
Résultat n°4		Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales. Nouvelle collection entièrement refondue, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 3 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...	Cote D bib 10354/3 (Cote intellectuelle)	Date 1827	Lieu -	Type de document Périodique
		Contexte : Bibliothèque historique (1) Jurisprudence générale du Royaume en matière civile,...
Résultat n°5		Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales. Nouvelle collection entièrement refondue, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 1 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...	Cote D bib 10354/1 (Cote intellectuelle)	Date 1827	Lieu -	Type de document Périodique
		Contexte : Bibliothèque historique (1) Jurisprudence générale du Royaume en matière civile,...
Résultat n°6		Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale, criminelle et administrative. Nouvelle collection de jurisprudence, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 5	Cote D bib 10354/5 (Cote intellectuelle)	Date 1826-1827	Lieu -	Type de document Périodique
		Contexte : Bibliothèque historique (1) Jurisprudence générale du Royaume en matière civile,...

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