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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux et autres actes tenant à l'administration publique ; et sur l'enregistrement de ceux des actes de cette nature, qui sont assujettis à cette formalité ; adressée par ordre du Roi aux Directoires de Département

    Date de publication

    1792

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1792

    Cote

    Chp 19330

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
  2. Résultat n°2

    Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales. Donné à Versailles au mois de juin 1787

    Date de publication

    1787

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales....
  3. Résultat n°3

    Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée du département de l'Yonne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17669

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée...
  4. Résultat n°4

    Lettres patentes du roi qui nomment MM. de Pouilly, Roze et de Fréval, commissaires pour la formation et l'établissement du département de la Marne et des districts qui en dépendent et pour décider provisoirement les difficultés relatives auxdites formations et établissement et à l'organisation des nouvelles municipalités

    Date de publication

    [1790]

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    [1790]

    Cote

    Chp 15356 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du roi qui nomment MM. de Pouilly,...
  5. Résultat n°5

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Charente

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17670

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  6. Résultat n°6

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17673

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  7. Résultat n°7

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Haute-Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17668

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  8. Résultat n°8

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Creuse

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17671

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  9. Résultat n°9

    Lettres patentes du Roi, portant érection de la Société littéraire de Chaalons-sur-Marne en Académie des sciences, arts et belles-lettres, données à Versailles au mois d'août 1775

    Date de publication

    [1776]

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    [1776]

    Cote

    SA 15370 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du Roi, portant érection de la Société...
  10. Résultat n°10

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Corèze

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17672

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  11. Résultat n°11

    Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine de la généralité de Champagne, données à Versailles le 22 juillet 1780

    Date de publication

    1780

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1780

    Cote

    Chp 17240 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la...
  12. Résultat n°12

    Lettre du Roy pour la convocation des Etats généraux à Versailles le 27 avril 1789, et règlement y annexé

    Date de publication

    1789

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1789

    Cote

    Hp 6474 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettre du Roy pour la convocation des Etats généraux...
  13. Résultat n°13

    Lettres patentes du roi, portant érection de la société littéraire de Chaalons-sur-Marne en Académie des sciences, arts et belles-lettres, données à Versailles au mois d'août 1775

    Date de publication

    [1776]

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    [1776]

    Cote

    Chp 15458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du roi, portant érection de la société...
  14. Résultat n°14

    Lettres patentes du Roi, portant érection de la Société littéraire de Chaalons-sur-Marne en Académie des sciences, arts et belles-lettres, données à Versailles au mois d'août 1775

    Date de publication

    [1776]

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    [1776]

    Cote

    SA 15392 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettres patentes du Roi, portant érection de la Société...
  15. Résultat n°15

    Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 26 octobre 1789, qui surseoit à toute Convocation de provinces et états

    Date de publication

    1789

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1789

    Cote

    Hp 15313 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale,...