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  1. Résultat n°1

    Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Vol. 12 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

    Date de publication

    1829-1830

    Auteur

    Dalloz, Désiré

    Date

    1829-1830

    Cote

    D bib 10354/12 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique...
  2. Résultat n°2

    Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Vol. 6 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

    Date de publication

    1829-1830

    Auteur

    Dalloz, Désiré

    Date

    1829-1830

    Cote

    D bib 10354/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique...
  3. Résultat n°3

    Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale, criminelle et administrative. Nouvelle collection de jurisprudence, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 4 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

    Date de publication

    1826-1827

    Auteur

    Dalloz, Désiré

    Date

    1826-1827

    Cote

    D bib 10354/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Jurisprudence générale du Royaume en matière civile,...
  4. Résultat n°4

    Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales. Nouvelle collection entièrement refondue, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 3 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

    Date de publication

    1827

    Auteur

    Dalloz, Désiré

    Date

    1827

    Cote

    D bib 10354/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Jurisprudence générale du Royaume en matière civile,...
  5. Résultat n°5

    Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales. Nouvelle collection entièrement refondue, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 1 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

    Date de publication

    1827

    Auteur

    Dalloz, Désiré

    Date

    1827

    Cote

    D bib 10354/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Jurisprudence générale du Royaume en matière civile,...
  6. Résultat n°6

    Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale, criminelle et administrative. Nouvelle collection de jurisprudence, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 5

    Date de publication

    1826-1827

    Auteur

    Dalloz, Désiré

    Date

    1826-1827

    Cote

    D bib 10354/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Jurisprudence générale du Royaume en matière civile,...