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Résultat n°1

Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Vol. 12 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

Date

1829-1830

Cote

D bib 10354/12 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Vol. 6 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

Date

1829-1830

Cote

D bib 10354/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale, criminelle et administrative. Nouvelle collection de jurisprudence, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 4 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

Date

1826-1827

Cote

D bib 10354/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales. Nouvelle collection entièrement refondue, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 3 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

Date

1827

Cote

D bib 10354/3 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales. Nouvelle collection entièrement refondue, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 1 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

Date

1827

Cote

D bib 10354/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale, criminelle et administrative. Nouvelle collection de jurisprudence, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 5

Date

1826-1827

Cote

D bib 10354/5 (Cote intellectuelle)