Filtrer les résultats
Multimédias
  • 41
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 2
  • 4
  • 13
  • 18
  • 11
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 7
  • 7
  • 5
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 8
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 41
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus

  • sur 1
41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partage de la succession de Joseph de La Loïauté, écuyer, seigneur en partie de Drosnay.

    Date

    1769

    Cote

    J 5912

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 5850-6118)

    • Pièces isolées et petits fonds
    • Partage de la succession de Joseph de La Loïauté, écuyer,...
  2. Résultat n°2

    René Mathieu de Vienne à Vienne-la-Ville : titres de propriétés, liquidation de succession.

    Date

    1869-1877

    Cote

    J 956

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • René Mathieu de Vienne à Vienne-la-Ville : titres de...
  3. Résultat n°3

    Transaction relative à la succession de Savary de Belvain et de Jeanne de Rosay (1416)

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Jovy

    Date

    1896

    Cote

    Delta 102/18 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Transaction relative à la succession de Savary de Belvain...
  4. Résultat n°4

    Succession Thiery

    Date de publication

    1904

    Date

    1904

    Cote

    Chp 9255 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Succession Thiery
  5. Résultat n°5

    Traité des successions divisé en quatre livres

    Date de publication

    1735

    Auteur

    Espiard de Saux, François-Bernard

    Date

    1735

    Cote

    D bib 20045 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité des successions divisé en quatre livres
  6. Résultat n°6

    Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur la répartition et la composition des capitaux privés à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, d'après l'enregistrement des déclarations de succession / dirigée par Adeline Daumard ; avec la collaboration de Félix Codaccioni, Georges Dupeux et Jacqueline Herpin, Jacques Godechot... [etc.]

    Date de publication

    1973

    Auteur

    Daumard, Adeline

    Date

    1973

    Cote

    H bib 3628 (Cote intellectuelle), 27

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur...
  7. Résultat n°7

    Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    D bib 665 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941...
  8. Résultat n°8

    Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la Seine. 1re Chambre. Question de compétence / Plaidoiries de MM. Paillet et Berryer

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Paillet, Alphonse

    Date

    1852

    Cote

    Hp 7063 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la...
  9. Résultat n°9

    Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie

    Date

    2016

    Cote

    R Hp 9185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
  10. Résultat n°10

    Succession de Jean François Bigot, ancien juge de paix du canton d'Aÿ : titres de propriété.

    Date

    1588-1827

    Cote

    J 929

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Succession de Jean François Bigot, ancien juge de paix...
  11. Résultat n°11

    Succession de Pierre Geoffroy Violar, bourgeois demeurant à Aÿ et de Marie Nicole Roger, son épouse : titres de propriété.

    Date

    1638-1779

    Cote

    J 930

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Succession de Pierre Geoffroy Violar, bourgeois demeurant...
  12. Résultat n°12

    Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Andriveau, Francis

    Date

    1994

    Cote

    H bib 4458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau
  13. Résultat n°13

    Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1950

    Cote

    H bib 8263

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
  14. Résultat n°14

    Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence, des principes du droit et les régles de la procédure

    Date de publication

    1855

    Auteur

    Dutruc, Gustave

    Date

    1855

    Cote

    D bib 670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité du partage de succession et des opérations et...
  15. Résultat n°15

    Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Perraud-Charmantier, André

    Date

    1941

    Cote

    D bib 57 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier
  16. Résultat n°16

    Succession de Jean-Baptiste Barbat de Bignicourt, ancien officier de hussards, maire de Bignicourt-sur-Saulx, décédé le 2 octobre 1847 : titres de propriété, pièces de comptabilité.

    Date

    1701-1858

    Cote

    J 928

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Succession de Jean-Baptiste Barbat de Bignicourt, ancien...
  17. Résultat n°17

    Succession de la baronne de Rebel, née Marie-Antoinette Bellot, demeurant à Aÿ : titres de propriété, testaments, contrats de mariage, comptes de tutelle, frais d'enterrement.

    Date

    1752-1826

    Cote

    J 927

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Succession de la baronne de Rebel, née Marie-Antoinette...
  18. Résultat n°18

    Précis sur délibéré pour les héritiers d'Aage et Dupuis, contre le sieur Ferlin et contre les héritiers Gaussart

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Chp 15238 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Précis sur délibéré pour les héritiers d'Aage et Dupuis,...
  19. Résultat n°19

    Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie

    Date

    2016

    Cote

    Hp 9185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
  20. Résultat n°20

    Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre-vifs, les testaments et les contrats de mariage / Par M. Favard de Langlade,...

    Date de publication

    1811

    Auteur

    Favard de Langlade, Guillaume-Jean

    Date

    1811

    Cote

    D bib 803 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel pour l'ouverture et le partage des successions,...
  21. Résultat n°21

    Succession de Jean-Baptiste-Victor Hubert, vigneron à Hautvillers et de Eugénie Lecacheur, son épouse : titres de propriété.

    Date

    1826-1860

    Cote

    J 932

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Succession de Jean-Baptiste-Victor Hubert, vigneron...
  22. Résultat n°22

    Léguer, hériter / sous la direction de François Dubet. ParisLa Découverte2016 Recherches

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7610

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Léguer, hériter / sous la direction de François Dubet. ParisLa...
  23. Résultat n°23

    Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique pour les familles des victimes de la guerre et leurs conseils / par le Comité juridique de l'Association nationale française. ParisMarchal et Godde1916

    Date

    1916

    Cote

    H bib 7998

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le Droit pendant la guerre : guide juridique et pratique...
  24. Résultat n°24

    Montmirail. - Succession d'Elisabeth de Montagu, décédée à Lyon.

    Date

    24 octobre 1429

    Cote

    J 249

    • Contexte : Fonds de l'abbé Favret (J 184-367)

    • Fonds de l'abbé Favret
    • Montmirail. - Succession d'Elisabeth de Montagu, décédée...

    Producteur :

    Favret, Pierre Marcel. Vauchamps (Marne), 12 mai 1875 - Epernay (Marne), 9 mai 1950

  25. Résultat n°25

    Laquelle est préférable des coutumes qui sont en usage en France, pour le partage des biens entre les enfants d'une même famille ? Sujet d'un plaidoyer qui sera prononcé par les écoliers de rhétorique du collège de la Compagnie de Jésus

    Date de publication

    1759

    Date

    1759

    Cote

    Chp 15157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Laquelle est préférable des coutumes qui sont en usage...
  26. Résultat n°26

    Succession de la baronne Hémart, née Benjamine Frottier de la Coste, décédée le 17 novembre 1844 à Bourbonne-les-Bains : testaments, inventaires, comptes de tutelle.

    Date

    1835-1849

    Cote

    J 926

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Succession de la baronne Hémart, née Benjamine Frottier...
  27. Résultat n°27

    Autour d'une succession de 1732 à Cambray / Cte de Proyart de Baillescourt

    Date de publication

    [1956]

    Auteur

    Proyart de Baillescourt, René de (1887-1970)

    Date

    [1956]

    Cote

    Hp 7215 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Autour d'une succession de 1732 à Cambray / Cte de...
  28. Résultat n°28

    Traité des successions divisé en quatre livres / par feu M. Denis le Brun, avocat au Parlement avec de nouvelles décisions et des remarques critiques, par Mre. François-Bernard Espiard de Saux, président à mortier honoraire au Parlement de Besançon

    Date de publication

    1776

    Auteur

    Le Brun, Denis

    Date

    1776

    Cote

    D bib 10233 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité des successions divisé en quatre livres / par...
  29. Résultat n°29

    Familles Jacquier d'Avenay : contrats d'achat et de vente, successions.

    Date

    1596-1770

    Cote

    J 471

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Familles Jacquier d'Avenay : contrats d'achat et de...
  30. Résultat n°30

    Le régime successoral des exploitations agricoles / par Raymond Malézieux

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Malézieux, Raymond

    Date

    1941

    Cote

    Dp 5002 (Cote intellectuelle), n°1

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le régime successoral des exploitations agricoles /...
  31. Résultat n°31

    Succession de Sébastien Victor Salmon, maire de Mareuil-sur-Aÿ : titres de propriété, inventaire de succession.

    Date

    1717-1823

    Cote

    J 931

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Succession de Sébastien Victor Salmon, maire de Mareuil-sur-Aÿ :...
  32. Résultat n°32

    Succession de Jacques-François Bigot, ancien juge de paix et maire d'Aÿ et de Marie-Catherine Roger, son épouse : anciens titres de propriété, testament, liquidation de la communauté.

    Date

    1656-1836

    Cote

    J 933

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Succession de Jacques-François Bigot, ancien juge de...
  33. Résultat n°33

    Séquestres : administration provisoire de certains biens, successions non réclamées, successions vacantes : principaux documents années 1939-1940-1941-1942 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau

    Date de publication

    1943

    Date

    1943

    Cote

    D bib 666 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séquestres : administration provisoire de certains...
  34. Résultat n°34

    Vente des 10, 11, 12, 13 et 15 juillet 1893... Catalogue de la collection de tableaux, objets d'art et livres, dépendant de la succession de M. Eugène Clicquot / Office des commissaires-priseurs de Reims

    Date de publication

    1893

    Date

    1893

    Cote

    Chp 13883

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Vente des 10, 11, 12, 13 et 15 juillet 1893... Catalogue...
  35. Résultat n°35

    Le nouveau Furgole, ou traité des testaments, des donations entre-vifs et de toutes autres dispositions à titre gratuit / Desquiron

    Date de publication

    1810

    Auteur

    Desquiron, A.-T.

    Date

    1810

    Cote

    D bib 10392 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le nouveau Furgole, ou traité des testaments, des donations...
  36. Résultat n°36

    Sermaize. - Successions de sieurs Jean Louis Fiévez et Joseph Rémy Ruinet, négociants.

    Date

    1763-1823

    Cote

    J 282

    • Contexte : Fonds de l'abbé Favret (J 184-367)

    • Fonds de l'abbé Favret
    • Sermaize. - Successions de sieurs Jean Louis Fiévez...

    Producteur :

    Favret, Pierre Marcel. Vauchamps (Marne), 12 mai 1875 - Epernay (Marne), 9 mai 1950

  37. Résultat n°37

    Acte public sur la licitation, le transport des créances et autres droits incorporels et sur le domaine qui sera soutenu qui sera soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le mercredi 27 août 1827 à quatre heures l'après midi pour obtenir le grade de licencié en droit, par Ch.-Fr.-Jos. Delcambre, ancien élève de l'École Polytechnique, docteur ès sciences mathématiques, bachelier en droit et ès lettres, de Paris, département de la Seine

    Date de publication

    1827

    Auteur

    Delcambre, Charles François Joseph (1802-1848)

    Date

    1827

    Cote

    SA 15222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Acte public sur la licitation, le transport des créances...
  38. Résultat n°38

    Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil / par M. Chabot de l'Allier,...

    Date de publication

    1818

    Auteur

    Chabot, Georges-Antoine

    Date

    1818

    Cote

    D bib 612 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commentaire sur la loi des successions, formant le...
  39. Résultat n°39

    Séquestres. Circulaire

    Date de publication

    1939

    Date

    1939

    Cote

    Dp 15471 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séquestres. Circulaire
  40. Résultat n°40

    Jugement sur la demande en nullité [, pour cause d'imbécillité,] des [7] testaments attribués à Antoine Baugier et pièces découvertes et inventoriées au château de Viefville les 10 et 14 juillet 1862

    Date de publication

    1863

    Date

    1863

    Cote

    Chp 15140 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Jugement sur la demande en nullité [, pour cause d'imbécillité,]...
  41. Résultat n°41

    Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la personne ou à la famille : 2ème partie : autour de l'identité, de la grossesse, du mariage, de la vie en famille, des mineurs orphelins, de la vie sociale et de la succession / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2015 Contexte) (Théma ; 8

    Date

    2015

    Cote

    Hp 17211

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comprendre les actes notariés : les actes relatifs...