Remicourt. Arrêtés de police.
Date
1840-1868
Cote
2 O 3592
-
Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...
- Remicourt
- Remicourt. Arrêtés de police.
Producteur :
Préfecture de la Marne
1840-1868
2 O 3592
Préfecture de la Marne
1939-1952
E dépôt 14093
1793-1870
2 E 536/4
1856
122 M 110
1872
122 M 181
1842-1926
2 O 3593
Préfecture de la Marne
1954-1964
E dépôt 14095
1959
1756 W 178/11
1954-1974
E dépôt 14098
1823-1832
E dépôt 14071
1901
122 M 306
1915-1932
E DEPOT 8783
1926-1935
2 O 3596
Préfecture de la Marne
1838-1926
2 O 3597
Préfecture de la Marne
1948-1960
E dépôt 14083
1978
1756 W 178/16
1921
122 M 372
1846
122 M 46
1937-1958
E dépôt 14084
1933
1756 W 178/3
1834-1912
3 P 471/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1893-1902
125 M 158
1834
3 P 1175/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1937-1977
E dépôt 14092
1833-1842
E dépôt 14072
1954-1957
E dépôt 14086
1978
1756 W 178/12
1813-1822
E DEPOT 8779
1793-1869
2 E 536/2
1933
1756 W 178/4
1836-1913
E DEPOT 8780
1876
122 M 201/1
1886
122 M 243
1853-1862
125 M 87
1834
3 P 1175/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1882-1933
3 P 471/4
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1891
122 M 262
1833-1914
4 Z 122, 4 Z 320 (Ancienne cote), 4 Z 5300 (Ancienne cote)
1838-1935
2 O 3595
Préfecture de la Marne
1948-1986
E dépôt 14070
1853-1923
2 O 3594
Préfecture de la Marne
1953
1756 W 178/9
1933
1756 W 178/8
an XI-1812
125 M 14
1953-1962
E dépôt 14089
1938-1953
E dépôt 14094
1863-1872
E dépôt 14075
1933-1974
1248 W 957
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.
1823-1832
125 M 44
1834
3 P 1175/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1944-1965
E dépôt 14080
1911-1930
E DEPOT 8782
1833-1842
125 M 57
1978
1756 W 178/20
1904-2000
2 Fi 456/2
1978
1756 W 178/17
1931
122 M 378
1892-1909
2 E 536/8
1958-1981
E dépôt 14079
1906
122 M 328
1936
122 M 399
1834
3 P 1175/8
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1949-1960
E dépôt 14091
1913-1932
1248 W 319
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1933
1756 W 178/5
1861
122 M 135
1940-1950
E dépôt 14087
1910-1929
2 E 536/13
1843-1852
125 M 71
1873-1892
E dépôt 14077
1870-1890
2 E 536/9
1873-1892
E dépôt 14078
1866
122 M 160
1834-1912
3 P 471/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1977-1981
E dépôt 14081
1883-1892
125 M 140
1946-1973
E dépôt 14090
1863-1872
125 M 104
1823-1910
48 J 474, 48 J 352 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1954-1957
E dépôt 14085
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