Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8776-14101

Date

1793-1932

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Remicourt

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

A la Révolution, Remicourt absorbe le territoire de la ferme de La Lieue qui dépendait de la paroisse de Saint-Mard-sur-le-Mont (élection de Châlons).

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Remicourt

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2059 du 3 juillet 1978

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1884-1927).

Registres d'état civil (1793-1822).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Comptes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 14093

Date

1939-1952

Présentation du contenu

Remicourt

Mots clés lieux