Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
A la Révolution, Remicourt absorbe le territoire de la ferme de La Lieue qui dépendait de la paroisse de Saint-Mard-sur-le-Mont (élection de Châlons).
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Remicourt
Modalités d'entrées
Entrée n°2059 du 3 juillet 1978
Présentation du contenu
Délibérations municipales (1884-1927).
Registres d'état civil (1793-1822).
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Remicourt
Conditions d'accès
Document non communicable, voir état civil numérisé
Mots clés lieux
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