Remicourt. Arrêtés de police.
Date
1840-1868
Cote
2 O 3592
-
Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...
- Remicourt
- Remicourt. Arrêtés de police.
Producteur :
Préfecture de la Marne
1840-1868
2 O 3592
Préfecture de la Marne
1939-1952
E dépôt 14093
1793-1870
2 E 536/4
1856
122 M 110
1872
122 M 181
1842-1926
2 O 3593
Préfecture de la Marne
1954-1964
E dépôt 14095
1959
1756 W 178/11
1954-1974
E dépôt 14098
1823-1832
E dépôt 14071
1901
122 M 306
1915-1932
E DEPOT 8783
1926-1935
2 O 3596
Préfecture de la Marne
1838-1926
2 O 3597
Préfecture de la Marne
1948-1960
E dépôt 14083
1978
1756 W 178/16
1921
122 M 372
1846
122 M 46
1937-1958
E dépôt 14084
1933
1756 W 178/3
1834-1912
3 P 471/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1893-1902
125 M 158
1834
3 P 1175/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1937-1977
E dépôt 14092
1833-1842
E dépôt 14072
1954-1957
E dépôt 14086
1978
1756 W 178/12
1813-1822
E DEPOT 8779
1793-1869
2 E 536/2
1933
1756 W 178/4
1836-1913
E DEPOT 8780
1876
122 M 201/1
1886
122 M 243
1853-1862
125 M 87
1834
3 P 1175/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1882-1933
3 P 471/4
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1891
122 M 262
1833-1914
4 Z 122, 4 Z 320 (Ancienne cote), 4 Z 5300 (Ancienne cote)
1838-1935
2 O 3595
Préfecture de la Marne
1948-1986
E dépôt 14070
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