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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

    Date

    1802-1833

    Cote

    3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
  2. Résultat n°2

    Moniteur des conseils de prud'hommes : journal des industriels, des fabricants et des ouvriers. Paris1841

    Date

    1841

    Cote

    Delta 1988/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Moniteur des conseils des prud'hommes : journal des...
    • Moniteur des conseils de prud'hommes : journal des...
  3. Résultat n°3

    Réglement du conseil des Prud'hommes de la ville et du canton de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    Chp 9497 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Réglement du conseil des Prud'hommes de la ville et...
  4. Résultat n°4

    Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44 du 18 janvier 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5929 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44...
  5. Résultat n°5

    Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.

    Date

    1848-1850

    Cote

    3 Z 133, 3 Z 30187 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.
  6. Résultat n°6

    Règlement du Conseil de Prud'hommes de la ville et du canton de Châlons-sur-Marne / Ministères de la Justice, du Travail et de la prévoyance sociale

    Date de publication

    1911

    Date

    1911

    Cote

    Chp 9422 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Règlement du Conseil de Prud'hommes de la ville et...
  7. Résultat n°7

    Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification des lois intervenues depuis le 1er mai 1973. Conseils de prud'homme. (Décrets des 19 et 28 septembre 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5888 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification...
  8. Résultat n°8

    Assemblée générale / Conseil de prud'hommes de Reims. ReimsE. Bugg1898

    Date

    1898

    Cote

    Delta 1913/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Conseil de prud'hommes de Reims
    • Assemblée générale / Conseil de prud'hommes de Reims. ReimsE....
  9. Résultat n°9

    Prud'hommes, affaires judiciaires.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 Z 624, 3 Z 30920bis (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Prud'hommes, affaires judiciaires.
  10. Résultat n°10

    Conseil de prud'hommes de Reims. Réunion tenue le 13 mai 1899. Présidence de M. Nouvion Jacquet

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Nouvion-Jacquet, A.

    Date

    1899

    Cote

    Chp 9602 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil de prud'hommes de Reims. Réunion tenue le 13...
  11. Résultat n°11

    La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Vidal, Jérémy

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8217

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...
  12. Résultat n°12

    Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes / présentée par MM. Paul Beauregard et Lannes de Montebello

    Date de publication

    [1898]

    Auteur

    Beauregard, Paul

    Date

    [1898]

    Cote

    Dp 15341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes...
  13. Résultat n°13

    Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 Z 628, 3 Z 79 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.
  14. Résultat n°14

    Compte-rendu sténographique du XIè congrès national de la Prud'hommie, tenu au palais de justice et à l'hôtel de ville de Reims les 18, 19, 20 et 21 septembre 1929

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 7023 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compte-rendu sténographique du XIè congrès national...