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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
Cote
3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)
 Date
1802-1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Justice
  • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
Résultat n°2

Moniteur des conseils de prud'hommes : journal des industriels, des fabricants et des ouvriers. Paris1841
Cote
Delta 1988/1
 Date
1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Moniteur des conseils des prud'hommes : journal des...
  • Moniteur des conseils de prud'hommes : journal des...
Résultat n°3

Réglement du conseil des Prud'hommes de la ville et du canton de Châlons-sur-Marne
Cote
Chp 9497 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Réglement du conseil des Prud'hommes de la ville et...
Résultat n°4

Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44 du 18 janvier 1979)
Cote
Dp 5929 (Cote intellectuelle)
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44...
Résultat n°5

Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.
Cote
3 Z 133, 3 Z 30187 (Ancienne cote)
 Date
1848-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Justice
  • Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.
Résultat n°6

Règlement du Conseil de Prud'hommes de la ville et du canton de Châlons-sur-Marne / Ministères de la Justice, du Travail et de la prévoyance sociale
Cote
Chp 9422 (Cote intellectuelle)
 Date
1911
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Règlement du Conseil de Prud'hommes de la ville et...
Résultat n°7

Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification des lois intervenues depuis le 1er mai 1973. Conseils de prud'homme. (Décrets des 19 et 28 septembre 1974)
Cote
Dp 5888 (Cote intellectuelle)
 Date
[1974]
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification...
Résultat n°8

Assemblée générale / Conseil de prud'hommes de Reims. ReimsE. Bugg1898
Cote
Delta 1913/1
 Date
1898
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Conseil de prud'hommes de Reims
  • Assemblée générale / Conseil de prud'hommes de Reims. ReimsE....
Résultat n°9

Prud'hommes, affaires judiciaires.
Cote
3 Z 624, 3 Z 30920bis (Ancienne cote)
 Date
1920-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Prud'hommes, affaires judiciaires.
Résultat n°10

Conseil de prud'hommes de Reims. Réunion tenue le 13 mai 1899. Présidence de M. Nouvion Jacquet
Cote
Chp 9602 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Conseil de prud'hommes de Reims. Réunion tenue le 13...
Résultat n°11

La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...
Cote
H bib 8217
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...
Résultat n°12

Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes / présentée par MM. Paul Beauregard et Lannes de Montebello
Cote
Dp 15341 (Cote intellectuelle)
 Date
[1898]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes...
Résultat n°13

Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.
Cote
3 Z 628, 3 Z 79 (Ancienne cote)
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.
Résultat n°14

Compte-rendu sténographique du XIè congrès national de la Prud'hommie, tenu au palais de justice et à l'hôtel de ville de Reims les 18, 19, 20 et 21 septembre 1929
Cote
Chp 7023 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compte-rendu sténographique du XIè congrès national...