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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

Date

1802-1833

Cote

3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Moniteur des conseils de prud'hommes : journal des industriels, des fabricants et des ouvriers. Paris1841

Date

1841

Cote

Delta 1988/1

Résultat n°3

Réglement du conseil des Prud'hommes de la ville et du canton de Châlons-sur-Marne

Date

1884

Cote

Chp 9497 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44 du 18 janvier 1979)

Date

1979

Cote

Dp 5929 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.

Date

1848-1850

Cote

3 Z 133, 3 Z 30187 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Règlement du Conseil de Prud'hommes de la ville et du canton de Châlons-sur-Marne / Ministères de la Justice, du Travail et de la prévoyance sociale

Date

1911

Cote

Chp 9422 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification des lois intervenues depuis le 1er mai 1973. Conseils de prud'homme. (Décrets des 19 et 28 septembre 1974)

Date

[1974]

Cote

Dp 5888 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Assemblée générale / Conseil de prud'hommes de Reims. ReimsE. Bugg1898

Date

1898

Cote

Delta 1913/1

Résultat n°9

Prud'hommes, affaires judiciaires.

Date

1920-1924

Cote

3 Z 624, 3 Z 30920bis (Ancienne cote)

Résultat n°10

Conseil de prud'hommes de Reims. Réunion tenue le 13 mai 1899. Présidence de M. Nouvion Jacquet

Date

1899

Cote

Chp 9602 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...

Date

2021

Cote

H bib 8217

Résultat n°12

Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes / présentée par MM. Paul Beauregard et Lannes de Montebello

Date

[1898]

Cote

Dp 15341 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.

Date

1937-1939

Cote

3 Z 628, 3 Z 79 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Compte-rendu sténographique du XIè congrès national de la Prud'hommie, tenu au palais de justice et à l'hôtel de ville de Reims les 18, 19, 20 et 21 septembre 1929

Date

1930

Cote

Chp 7023 (Cote intellectuelle)