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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code de la propriété intellectuelle (partie législative) / Commission supérieure de la codification
Cote
H bib 4468 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de la propriété intellectuelle (partie législative)...
Résultat n°2

Droit de la propriété intellectuelle / Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam. Levallois-PerretStudyrama2016 Panorama du droit, ISSN 1770-2364
Cote
H bib 7476
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Manuel scolaire

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Droit de la propriété intellectuelle / Sylvain Chatry...
Résultat n°3

Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification]
Cote
D bib 1261 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 20041
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la propriété intellectuelle, parties législative...