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54 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

Date

1952

Cote

Ch 10093 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

Date

1899

Cote

Hp 5512 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

Date

1823

Cote

Chp 15997 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

Date

1991

Cote

Hp 16527 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

Date

1825

Cote

H bib 8080

Résultat n°6

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]

Date

1890

Cote

Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Minutier central des notaires de Paris : minutes du XVe siècle de l'étude XIX : inventaire analytique / Archives nationales ; [réd.] par Claire Béchu,... Florence Greffe,... et Isabelle Pébay,... ; avant-propos par Jean Favier,...

Date

1993

Cote

H bib 11226 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas

Date

1996

Cote

Chp 17996 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients

Date

1843

Cote

D bib 664 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno des Archives nationales. Quels éléments pour un glossaire des typologies d'actes ? / par Marie-Françoise Limon-Bonnet et Christine Nougaret.

Date

2018

Cote

Delta 87/77

Résultat n°11

Chambre de la Marne : Reims

Date

1992

Cote

SA 15518 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

Date

[2001]

Cote

Chp 18187 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat

Date

1956

Cote

Hp 6818 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

Date

1889

Cote

Chp 7467 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

Date

1844

Cote

Chp 5231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat

Date

1920

Cote

Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux imprimés (France, XVIe-XVIIIe siècle) / par Olivier Poncet.

Date

2018

Cote

Delta 87/77

Résultat n°18

René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet

Date

1999

Cote

Chp 18165 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Minutes et brevets, registres et répertoires. Note sur la pratique des notaires du Châtelet de Paris aux XVIe et XVIIe siècles / par Michel Ollion.

Date

2018

Cote

Delta 87/77

Résultat n°20

Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives de l'Yonne ; établi par M. Max Momon,...

Date

1975

Cote

H bib 10979 (Cote intellectuelle)