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306 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Ch 10093 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
  2. Résultat n°2

    Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1899

    Cote

    Hp 5512 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
  3. Résultat n°3

    Des siècles en minutes : Le notaire, témoin de la société / Archives départementales du Tarn. AlbiArchives départementales du Tarn2002 Une page d'histoire locale

    Date

    2002

    Cote

    H bib 5006

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Des siècles en minutes : Le notaire, témoin de la société...
  4. Résultat n°4

    Registre de correspondance de maître Bidault, notaire à Esternay.

    Date

    1921-1922

    Cote

    J 1128

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Registre de correspondance de maître Bidault, notaire...
  5. Résultat n°5

    Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

    Date de publication

    1823

    Date

    1823

    Cote

    Chp 15997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
  6. Résultat n°6

    Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996

    Date

    1996

    Cote

    AD 69/23

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Rhône - Archives départementales et communales
    • Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives des notaires. 1, 2 E 1-3399 / Archives départementales de la Haute-Saône ; dressé par Charles-Henri Lerch. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1974

    Date

    1974

    Cote

    AD 70/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Saône - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives...
  8. Résultat n°8

    A propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet, jurisconsulte / Michel Jonquet.

    Date

    2004

    Cote

    Hp 16679

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • A propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet,...
  9. Résultat n°9

    Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

    Date de publication

    1991

    Date

    1991

    Cote

    Hp 16527 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
  10. Résultat n°10

    Étude de Maître Émile Brémont, notaire à Givry-en-Argonne : registre de caisse n°1

    Date

    1er juin 1853 - 31 déc. 1859

    Cote

    J 6217

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 6119-6265)

    • Étude de Maître Émile Brémont, notaire à Givry-en-Argonne...
  11. Résultat n°11

    M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Douce, P.

    Date

    1890

    Cote

    Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
  12. Résultat n°12
    ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

    1 media

    ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

    Date

    1917

    Cote

    2 Fi 229/6

    • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

    • Épense
    • ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries...
  13. Résultat n°13

    Minutier central des notaires de Paris : minutes du XVe siècle de l'étude XIX : inventaire analytique / Archives nationales ; [réd.] par Claire Béchu,... Florence Greffe,... et Isabelle Pébay,... ; avant-propos par Jean Favier,...

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Béchu, Claire

    Date

    1993

    Cote

    H bib 11226 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Minutier central des notaires de Paris : minutes du...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série E : État-civil. Familles, communes, corporations. Notaires / Archives départementales de la Meuse ; rédigé par Jean Rigault. Bar-le-DucImpr. Saint-Paul1947

    Date

    1947

    Cote

    R H 12055/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Meuse - Archives départementales et communales (centre...
    • Répertoire numérique de la série E : État-civil. Familles,...
  15. Résultat n°15

    Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1996

    Cote

    Chp 17996 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
  16. Résultat n°16

    Série E Notaires : sous-série 41 EP / Archives départementales de la Meuse.Archives départementales de la Meuse1985

    Date

    1985

    Cote

    AD 55/20

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Meuse - Archives départementales et communales
    • Série E Notaires : sous-série 41 EP / Archives départementales...
  17. Résultat n°17

    Extraits analytiques des minutes déposées aux Archives de l'Yonne par Me Michel-Paul Hanne, notaire à Coulanges-la-Vineuse : [série] 3 E 11 / Archives départementales de l'Yonne ; [réd.] par Henri Forestier, et Claude Hohl. AuxerreArchives départementales de l'Yonne1977

    Date

    1977

    Cote

    AD 89/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yonne - Archives départementales
    • Extraits analytiques des minutes déposées aux Archives...
  18. Résultat n°18

    Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996

    Date

    1996

    Cote

    R H 12069/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Rhône - Archives départementales et communales (centre...
    • Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et...
  19. Résultat n°19

    De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Pages, A.

    Date

    1843

    Cote

    D bib 664 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la responsabilité des notaires, ou exposition complète...
  20. Résultat n°20

    Institutions notariales, acte notarié : théorie de la preuve / Michel Jonquet. ParisCentre supérieur d'études notariales1967

    Date

    1967

    Cote

    Ch 10794

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Institutions notariales, acte notarié : théorie de...