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23 résultats

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  1. Résultat n°1

    Biens à louer en détail pour neuf ans à commencer au 1er janvier 1778 dépendant de la manse abbatiale de Saint-Remi unie à perpétuité à l'archevêché duché pairie de Reims

    Date de publication

    1882

    Auteur

    Chardron, J.

    Date

    1882

    Cote

    Delta 26/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Biens à louer en détail pour neuf ans à commencer au...
  2. Résultat n°2

    Le Livre foncier de Paris (première partie), valeur locative des propriétés bâties en 1900. Tableaux statistiques et graphiques... dressés par le service... des contributions directes...

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    D bib 20049 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Livre foncier de Paris (première partie), valeur...
  3. Résultat n°3

    Législation sur les loyers

    Date de publication

    1960

    Date

    1960

    Cote

    D bib 699 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers
  4. Résultat n°4

    Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    D bib 523 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
  5. Résultat n°5

    Législation sur les loyers

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    D bib 776 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers
  6. Résultat n°6

    Traité pratique des baux à loyer : législation spéciale, lois des 20 juillet 1924, 6 juillet 1925, 1er avril 1926, 3 avril 1928 et 29 juin 1929 / par Louis Ropers,...

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Ropers, Louis

    Date

    1931

    Cote

    D bib 582 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traité pratique des baux à loyer : législation spéciale,...
  7. Résultat n°7

    Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    D bib 841 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
  8. Résultat n°8

    Quittances de bail délivrées par Jacqueline Terrier, veuve de Nicolas Rosnetz et à Jacques Rosnetz, son fils.

    Date

    1668-1671

    Cote

    J 1143

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Quittances de bail délivrées par Jacqueline Terrier,...
  9. Résultat n°9

    Toutes les questions pratiques sur les baux d'habitation et professionnels / Jacques Voulet,...

    Date de publication

    1964

    Auteur

    Voulet, Jacques

    Date

    1964

    Cote

    D bib 10380 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Toutes les questions pratiques sur les baux d'habitation...
  10. Résultat n°10

    Locataires et propriétaires : une histoire française, XVIIIe siècle-XXIe siècle / Danièle Voldman. ParisPayot2016

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7430

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Locataires et propriétaires : une histoire française,...
  11. Résultat n°11

    Essai sur le bail emphytéotique : loi du 25 juin 1902 / par Joseph Descat

    Date de publication

    1903

    Auteur

    Descat, Joseph

    Date

    1903

    Cote

    SA 64 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Essai sur le bail emphytéotique : loi du 25 juin 1902...
  12. Résultat n°12

    Instruction sur la révision décennale du revenu net des propriétés bâties (30 juin 1899) et résumé de la jurisprudence en matière d'évaluation / Ministère des finances. Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    1899

    Date

    1899

    Cote

    Dp 5182 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction sur la révision décennale du revenu net...
  13. Résultat n°13

    Législation sur les loyers

    Date de publication

    1960

    Date

    1960

    Cote

    D bib 642 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers
  14. Résultat n°14

    Commentaire pratique de la loi limitant la hausse des loyers à l'usage des propriétaires et des locataires / Lucien Manciaux

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Manciaux, Lucien

    Date

    1924

    Cote

    Dp 5425 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Commentaire pratique de la loi limitant la hausse des...
  15. Résultat n°15

    Législation sur les loyers

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    D bib 513 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers
  16. Résultat n°16

    La location d'habitation : la conclusion du bail, la vie du bail, la fin du bail, lexique / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La location d'habitation : la conclusion du bail, la...
  17. Résultat n°17

    Circulaire concernant l'application des décrets relatifs à la prorogation des délais en matière de loyers. Texte des décrets des 17 décembre 1914, 7 et 14 janvier 1915 / Ministère du Commerce, de l'Industrie des Postes et des Télégraphes

    Date de publication

    1915

    Date

    1915

    Cote

    Dp 5410 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Circulaire concernant l'application des décrets relatifs...
  18. Résultat n°18

    Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

    Date de publication

    [1956]

    Date

    [1956]

    Cote

    D bib 578 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
  19. Résultat n°19

    De la révision "à la baisse" des baux commerciaux

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Bonnichon, Emile

    Date

    1933

    Cote

    Chp 9473 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De la révision "à la baisse" des baux commerciaux
  20. Résultat n°20

    Législation sur les loyers : [textes mis à jour à la date du 31 janvier 1954 par les soins du Ministère de la reconstruction et du logement]

    Date de publication

    1954

    Date

    1954

    Cote

    D bib 512 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers : [textes mis à jour à la...