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  1. Résultat n°1

    Nomination du sieur Louis Bidet comme lieutenant dans la maîtrise des Eaux et Forêts de Reims.

    Date

    1713

    Cote

    J 5137

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Nomination du sieur Louis Bidet comme lieutenant dans...
  2. Résultat n°2

    Un crime atroce et secret : l'empoisonnement devant la justice royale, 1682-1789 / Gwenaëlle Callemein ; préface de Jacqueline Hoareau-Dodinau

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Callemein, Gwenaëllle

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8203

    • Contexte : Bibliothèque historique
    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Un crime atroce et secret : l'empoisonnement devant...
  3. Résultat n°3

    Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

    Date

    2015

    Cote

    Hp 8988

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les présidiaux : créations, suppressions, archives...
  4. Résultat n°4

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Côte-d'Or. Archives civiles. Série B / Archives départementales de la Côte-d'Or. ParisP. Dupont1863-1894

    Date

    1863-1894

    Cote

    AD 21/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Côte d'Or - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
  5. Résultat n°5

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Loire. Archives civiles. Série B, nos 1907 à 2308. Chambre des comptes de Montbrison (suite), Chambre domaniale de Montbrison. Tome III / rédigé par M. Joseph de Fréminville. - Saint-EtienneImpr. """"du Stéphanois""""1905

    Date

    1905

    Cote

    AD 42/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Loire - Archives départementales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
  6. Résultat n°6

    L'emprise contemporaine des juges / Jacques Krynen. - ParisGallimard, DL2012 L'État de justice : France, XIIIe-XXe siècle ; 2) (Bibliothèque des histoires

    Date

    2012

    Cote

    H bib 5745/2

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'emprise contemporaine des juges / Jacques Krynen. -...
  7. Résultat n°7

    Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant entre autres Jean d'Aspremont.

    Date

    1535-1625

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Parlement de Paris
    • Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant...
  8. Résultat n°8

    La Première Cour française en Alsace, le Conseil souverain, 1657-1790, aspects judiciaires, politiques et sociaux. Exposition... Colmar, Archives départementales, 8-22 novembre 1964 / [Catalogue par Christian Wilsdorf et Lucie Roux.]

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    H bib 2459 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • La Première Cour française en Alsace, le Conseil souverain,...
  9. Résultat n°9

    L'idéologie de la magistrature ancienne / Jacques Krynen. [Paris]Gallimard2009 L'État de justice : France, XIIIe-XXe siècle ; 1) (Bibliothèque des histoires

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5745/1

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'idéologie de la magistrature ancienne / Jacques Krynen. [Paris]Gallimard2009 L'État...
  10. Résultat n°10

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Doubs : archives civiles, série B : chambre des comptes de Franche-Comté / Archives départementales du Doubs ; rédigé par Jules Gauthier. BesançonImpr. de P. Jacquin1883-1895

    Date

    1883-1895

    Cote

    AD 25/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Doubs - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
  11. Résultat n°11

    Sauvez les apparences ! la sociabilité dans le ressort du présidial de Reims au siècle des Lumières : d'après les registres d'audiences criminelles, de 1722 à 1790 / Véronique Douchin. ReimsUniversité de Reims1993

    Date

    1993

    Cote

    Ch 10210/252

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires
    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Sauvez les apparences ! la sociabilité dans le ressort...
  12. Résultat n°12

    Papiers Robinet de Sainte-Menehould : maîtrise des eaux et forêts, recettes de la mairie de la ville.

    Date

    1725-1830

    Cote

    J 5269

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Papiers Robinet de Sainte-Menehould : maîtrise des...
  13. Résultat n°13

    La maîtrise des Eaux et Forêts d'Epernay / Raymond Josse

    Date de publication

    1983

    Auteur

    Josse, Raymond

    Date

    1983

    Cote

    Delta 103/149 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • La maîtrise des Eaux et Forêts d'Epernay / Raymond...
  14. Résultat n°14

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B.Tome III supplément : articles B 3359 à 3368 : fonds du parlement de Provence, lettres royaux, 1660-1680 / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; par Maurice Raimbault et Paul Moulin. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1950

    Date

    1950

    Cote

    AD 13/4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  15. Résultat n°15

    Inventaire de production entre Marguerite de Bohan& et Claude d'Espence, docteur régent de la faculté de théologie.

    Date

    1500-1600

    Cote

    16 B 19

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Prévôté de Paris
    • Inventaire de production entre Marguerite de Bohan&...
  16. Résultat n°16

    Procédure relative à une saisie réelle de biens sis à (Ventelay).

    Date

    1692-1710

    Cote

    16 B 12

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Parlement de Paris
    • Procédure relative à une saisie réelle de biens sis...
  17. Résultat n°17

    La salle du Parlement de Châlons (Mélanges)

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    Delta 26/12 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • La salle du Parlement de Châlons (Mélanges)
  18. Résultat n°18

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Tome III - 3e volume : Fonds du Parlement de Provence : série B : articles n ° B 3369 à B 3479 : enregistrement (1681-1790) / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; par Augustin Roux, et Marie-Christine Trouillet. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1983

    Date

    1983

    Cote

    AD 13/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  19. Résultat n°19

    Archives de la principauté, du parlement et du conseil de guerre d'Orange / Archives départementales de Vaucluse ; par Claude-France Hollard ; sous la direction de Christine Martella. AvignonDépartement de Vaucluse2005

    Date

    2005

    Cote

    AD 84/24

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Vaucluse - Archives départementales
    • Archives de la principauté, du parlement et du conseil...
  20. Résultat n°20

    Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs, accatisseurs, callandreurs et appresteurs de la ville de Reims".

    Date

    1697-1705

    Cote

    16 B 14

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Parlement de Paris
    • Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs,...
  21. Résultat n°21

    Procédure engagée par Adam Dorigny, Nicolas Dorigny et Gérard Homo, marchands associés en la vile de Reims contre Pantaléon Buisson et compagnie.

    Date

    1694-1703

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Châtelet de Paris
    • Procédure engagée par Adam Dorigny, Nicolas Dorigny...
  22. Résultat n°22

    Pièces de productions pour les officiers du présidial de Reims contre le duc de Mazarin.

    Date

    1540-1688

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces de productions pour les officiers du présidial...
  23. Résultat n°23

    Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye de Saint-Pierre de Reims et les religieux de la Sainte Chapelle de Paris, abbés de Saint-Nicaise de Reims au sujet d'un bois.

    Date

    1662-1710

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye...
  24. Résultat n°24

    Pièces de procédure concernant la succession de Jean Ruau, de Rethel, ancien officier de la maison du Roi (dont une signature autographe de Turenne).

    Date

    1653-1673

    Cote

    16 B 10

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Parlement de Paris
    • Pièces de procédure concernant la succession de Jean...
  25. Résultat n°25

    Conseil d'Etat du Roi

    Date

    1601-1700

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Conseil d'Etat du Roi
  26. Résultat n°26

    Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle / François Olivier-Martin

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Olivier-Martin, François

    Date

    1988

    Cote

    H bib 3889/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au...
  27. Résultat n°27

    Les conseillers à la cour des aides, 1604-1697 : étude sociale / Martine Bennini. ParisChampion2010 Histoire et archives, hors-série n° 9

    Date

    2010

    Cote

    H bib 5418

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les conseillers à la cour des aides, 1604-1697 : étude...
  28. Résultat n°28

    Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'aout 1669

    Date de publication

    1772

    Date

    1772

    Cote

    H bib 143 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du...
  29. Résultat n°29

    Jean de La Fontaine et le siège des eaux et forêts de Châtillon-sur-Marne / Raymond Josse

    Date de publication

    1979

    Auteur

    Josse, Raymond

    Date

    1979

    Cote

    Delta 103/144 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Jean de La Fontaine et le siège des eaux et forêts...
  30. Résultat n°30

    Pièce de production concernant la succession d'Etienne Mollier.

    Date

    1725

    Cote

    16 B 16

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Parlement de Paris
    • Pièce de production concernant la succession d'Etienne...
  31. Résultat n°31

    Répertoire numérique de la série B : Chambre des comptes de Normandie / Archives départementales ; dressé par M. Paul Le Cacheux ; avec la collaboration de Melle Marie-Josèphe Le Cacheux. RouenImpr. de Lecerf1934

    Date

    1934

    Cote

    AD 76/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Seine-Maritime - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série B : Chambre des comptes...
  32. Résultat n°32

    La puissance royale : image et pouvoir de l'Antiquité au Moyen âge : [actes du colloque, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, 1er-2 octobre 2010] / sous la direction de Emmanuelle Santinelli-Foltz et Christian-Georges Schwentzel. RennesPresses universitaires de Rennes2012 Histoire, ISSN 1255-2364

    Date

    2012

    Cote

    H bib 5923

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La puissance royale : image et pouvoir de l'Antiquité...
  33. Résultat n°33

    Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet

    Date de publication

    1753

    Auteur

    Pecquet, Antoine

    Date

    1753

    Cote

    LB 4395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Loix forestieres de France, commentaire historique...
  34. Résultat n°34

    Pièces de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre le marquis d'Asfeld.

    Date

    1786-1790

    Cote

    16 B 18

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Parlement de Paris
    • Pièces de production pour les officiers du bailliage...
  35. Résultat n°35

    Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire à Reims.

    Date

    1697-1703

    Cote

    16 B 20

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Prévôté de Paris
    • Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire...
  36. Résultat n°36

    Cour des aides (1440-1790) : sous-série 3B / Archives départementales de la Seine-Maritime ; répertoire numérique établi par Marie-Christiane de La Conte. RouenConseil général de Seine-Maritime2006

    Date

    2006

    Cote

    AD 76/23

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Seine-Maritime - Archives départementales
    • Cour des aides (1440-1790) : sous-série 3B / Archives...
  37. Résultat n°37

    Pièces de production diverses.

    Date

    1652-1691

    Cote

    16 B 11

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Parlement de Paris
    • Pièces de production diverses.
  38. Résultat n°38

    Actes du Parlement de Paris. 2. 3, Jugés. Index et additions et corrections aux tomes 1 et 2 / [Archives nationales] ; [réd.] par Jean-Paul Laurent,... ; avec le concours de Madeleine Dillay et Gabrielle Vilar. - ParisArchives nationalesdiff. la Documentation française1975

    Date

    1975

    Cote

    R NAT 103

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Actes du Parlement de Paris. 2. 3, Jugés. Index et...
  39. Résultat n°39

    Pièces d'une procédure entre Michel Caradan, marchand arménien et Bernard Fils, conseiller au Grand Conseil.

    Date

    1689-1698

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces d'une procédure entre Michel Caradan, marchand...
  40. Résultat n°40

    De par le roi. Ordonnance de M. le Grand-maistre des Eaux et Forests de France au département de Paris et Isle de France, portant r7glement à l'occasion des usagers et usages de la forêt du Gault, maîtrise de Sézanne (29 octobre 1763)

    Date de publication

    [1763]

    Date

    [1763]

    Cote

    Chp 15286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • De par le roi. Ordonnance de M. le Grand-maistre des...
  41. Résultat n°41

    Les officiers du Présidial de Reims de la mort de Louis XIV à la Révolution française (1715-1790) / Frédérique Labois. ReimsUniversité de Reims1993

    Date

    1993

    Cote

    Ch 10210/304

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires
    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les officiers du Présidial de Reims de la mort de Louis...
  42. Résultat n°42

    Le Parlement de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1884

    Auteur

    Barthélemy, Édouard de

    Date

    1882-1884

    Cote

    Delta 26/7-8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Le Parlement de Châlons-sur-Marne
  43. Résultat n°43

    Le Parlement de Châlons-sur-Marne (1589-1594)

    Date de publication

    1883

    Auteur

    Barthélemy, Édouard de

    Date

    1883

    Cote

    Chp 7784 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Le Parlement de Châlons-sur-Marne (1589-1594)
  44. Résultat n°44

    Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert, marchands de Reims contre Jean Devige, machand de Châlons, les chanoines du chapitre Notre-Dame de Reims et Pierre Guillaume, receveur de l'abbaye de Moiremont.

    Date

    1710-1711

    Cote

    16 B 15

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Parlement de Paris
    • Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert,...
  45. Résultat n°45

    Procès-verbal de vente des meubles et compte d'exécution testamentaire de Marie Mai .

    Date

    Entre le 1er juin 1758 et le 31 décembre 1758

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Châtelet de Paris
    • Procès-verbal de vente des meubles et compte d'exécution...
  46. Résultat n°46

    Pièces d'une procédure entre dom Hugues Mathurin Fournier religieux de l'ordre de Cluny et Pierre du Laurens, évêque du Bellay, ancien grand prieur de Cluny.

    Date

    1680-1685

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces d'une procédure entre dom Hugues Mathurin Fournier...
  47. Résultat n°47

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Chambre des comptes de Provence. Tome premier / rédigé par M. Blancard. ParisP. Dupont1865

    Date

    1865

    Cote

    AD 13/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  48. Résultat n°48

    Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un présidial à Langres

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Chandon de Briailles

    Date

    1933

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un...
  49. Résultat n°49

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B : fonds du Parlement de Dauphiné. Supplément : registres non inventoriés / Archives départementales de l'Isère ; établi par Dominique Dupraz ; rev. et complété par Évelyne Camara,... ; publ. par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1988

    Date

    1988

    Cote

    AD 38/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Isère - Archives départementales
    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B...
  50. Résultat n°50

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Chambre des comptes de Provence. Tome second : série B[art. 1500-3312] : chambre des comptes de Provence / rédigé par M. Blancard. MarseilleTypogr. et lithogr. Cayer et Ce1879

    Date

    1879

    Cote

    AD 13/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  51. Résultat n°51

    Répertoire numérique de la sous-série 9 B : Amirauté de Saint-Malo / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; par Henri-François Buffet. RennesImpr. réunies1962

    Date

    1962

    Cote

    AD 35/22

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 9 B : Amirauté...
  52. Résultat n°52

    L'appel (comme d'abus) dans les registres des officialités champenoises (XVe-début XVIe siècles) / Véronique Beaulande-Barraud

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Beaulande-Barraud, Véronique

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8204

    • Contexte : Bibliothèque historique
    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Justices croisées : histoire et enjeux de l'appel comme...
    • L'appel (comme d'abus) dans les registres des officialités...
  53. Résultat n°53

    Inventaire de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre les marchands épiciers et l'archevêque de Reims (imprimé).

    Date

    1697

    Cote

    16 B 13

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Parlement de Paris
    • Inventaire de production pour les officiers du bailliage...
  54. Résultat n°54

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Tome IV, Bouches-du-Rhône. Archives civiles : série B : amirauté de Marseille et des mers du Levant / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; par Raoul Busquet. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1932

    Date

    1932

    Cote

    AD 13/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  55. Résultat n°55

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles. Série B. Sous-série 9 B : Amirauté de Saint-Malo / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. RennesArchives d'Ille-et-Vilaine1934-1963

    Date

    1934-1963

    Cote

    AD 35/21

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
  56. Résultat n°56

    Justice royale et contrebande au siècle des Lumières : la commission de Reims, 1740-1789 / Sébastien Évrard ; préface de Roland Giroire

    Date de publication

    2024

    Auteur

    Évrard, Sébastien

    Date

    2024

    Cote

    Ch 2358, 2105-8946

    • Contexte : Bibliothèque historique
    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Justice royale et contrebande au siècle des Lumières...
  57. Résultat n°57

    La grâce du roi : les lettres de clémence de Grande chancellerie au XVIIIe siècle / Reynald Abad. ParisPUPS2011 Collection Roland Mousnier

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5654

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La grâce du roi : les lettres de clémence de Grande...
  58. Résultat n°58

    Pièces diverses (concerne la famille Varambault).

    Date

    1701-1790

    Cote

    16 B 17

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Parlement de Paris
    • Pièces diverses (concerne la famille Varambault).
  59. Résultat n°59

    Parlement de Dole : répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B / [Archives départementales du Doubs] ; dressé par Jean Courtieu. BesançonArchives départementales du Doubs1994

    Date

    1994

    Cote

    AD 25/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Doubs - Archives départementales et communales
    • Parlement de Dole : répertoire numérique détaillé de...
  60. Résultat n°60

    Justice royale et contrebande au siècle des Lumières : la commission de Reims, 1740-1789 / Sébastien Évrard ; préface de Roland Giroire

    Date de publication

    2024

    Auteur

    Évrard, Sébastien

    Date

    2024

    Cote

    R Ch 2358, 2105-8946

    • Contexte : Bibliothèque historique
    • Fonds Champagne : R Ch - R Chp
    • Justice royale et contrebande au siècle des Lumières...
  61. Résultat n°61

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B. Tome III : articles B 3313 à 3359 : fonds du parlement de Provence : lettres royaux (1366-1660) / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; [Introduction de Raoul Busquet,...]. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1921

    Date

    1921

    Cote

    AD 13/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  62. Résultat n°62

    Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne de Philippe VI de Valois : inventaire analytique des registres X²A 2 à 5 / Archives nationales ; [réd.] par Brigitte Labat-Poussin, Monique Langlois, Yvonne Lanhers. - ParisArchives nationalesdiff. la Documentation française1987

    Date

    1987

    Cote

    R NAT 104

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne...
  63. Résultat n°63

    Pièces de productions concernant la famille Varambault, en particulier Pierre Varambault, tapissier à Paris (appel du bailliage de Meudon).

    Date

    1747-1755

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...
    • Châtelet de Paris
    • Pièces de productions concernant la famille Varambault,...
  64. Résultat n°64

    Répertoire numérique de la série B : tribunal de la monnaie d'Aix / [Archives départementales des Bouches-du-Rhône] ; dressé par Raoul Busquet. MarseilleArchives départementales des Bouches-du-Rhône1931

    Date

    1931

    Cote

    AD 13/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série B : tribunal de la...
  65. Résultat n°65

    Pour quelle raison et à quelle date La Fontaine cessa-t-il d'être maitre des eaux et forêts ?

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Jovy, Ernest

    Date

    1904

    Cote

    Delta 102/23 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Pour quelle raison et à quelle date La Fontaine cessa-t-il...
  66. Résultat n°66

    Les conseils souverains de la France d'Ancien régime, XVIIe-XVIIIe siècles : actes de la journée d'études du 14 novembre 1998, Colmar / [publ. par les Archives départementales du Haut-Rhin] ; réunis par Jean-Luc Eichenlaub,...

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Eichenlaub, Jean-Luc

    Date

    2000

    Cote

    H bib 4791 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Les conseils souverains de la France d'Ancien régime,...
  67. Résultat n°67

    100 J Collection Danquin / Archives départementales de la Seine-Maritime ; inventaire analytique par Marie-Christiane de La Conte. RouenArchives départementales de la Seine-Maritime1996

    Date

    1996

    Cote

    AD 76/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Seine-Maritime - Archives départementales
    • 100 J Collection Danquin / Archives départementales de...
  68. Résultat n°68

    Pièces de comptabilité concernant Rambowf, garde-marteau des Eaux et Forêts de la ville de Troyes.

    Date

    1767-1770

    Cote

    J 2029

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Pièces de comptabilité concernant Rambowf, garde-marteau...
  69. Résultat n°69

    Actes du Parlement de Paris. 2e Série. 2, 1343-1350 / Texte revu et publié par Madeleine Dillay, Suzanne Clémencet et Jean-Paul Laurent ; Jugés, lettres, arrêts, jugés par Henri Furgeot. - ParisImpr. nationale1960

    Date

    1960

    Cote

    R NAT 102

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Actes du Parlement de Paris. 2e Série. 2, 1343-1350...
  70. Résultat n°70

    Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout 1669 sur le fait des eaux et forêts , avec les édits, déclarations, arrêts...contenant les lois forestières de France

    Date de publication

    1752

    Auteur

    Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)

    Date

    1752

    Cote

    H bib 10282 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'aout...