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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    D bib 2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence,...
  2. Résultat n°2

    Mémoire pour Mr Jean-Louis Battellier-Deschamps, propriétaire à Loisy-sur-Marne, syndic définitif de la faillite du sieur Garnier, ci-après défendeur au principal, et demandeur en garantie ; contre Mr. Sellier, avoué près le Tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne, défendeur en garantie

    Date de publication

    [1823]

    Date

    [1823]

    Cote

    Chp 17015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour Mr Jean-Louis Battellier-Deschamps, propriétaire...
  3. Résultat n°3

    Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'Ordonnance de Moulins

    Date de publication

    1769

    Auteur

    Danty, N.

    Date

    1769

    Cote

    H bib 10284 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant...
  4. Résultat n°4

    Précis de droit civil / publié d'après le "Cours élémentaire de droit civil français" d'Ambroise Colin et Henri Capitant.

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1943

    Cote

    D bib 10 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis de droit civil / publié d'après le "Cours élémentaire...
  5. Résultat n°5

    Code de procédure civile d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz

    Date de publication

    1944

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1944

    Cote

    D bib 720 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure civile d'après la doctrine et la...
  6. Résultat n°6

    Dictionnaire de procédure civile et commerciale / par M. Bioche,... et plusieurs magistrats...

    Date de publication

    1862-1864

    Auteur

    Bioche, Charles Jules Armand

    Date

    1862-1864

    Cote

    D bib 142 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire de procédure civile et commerciale / par...
  7. Résultat n°7

    Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

    Date

    1980

    Cote

    Ch 10210/91

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
  8. Résultat n°8

    Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale, personnes et famille, biens / de Ambroise Colin et Henri Capitant... ; refondu par Léon Julliot de La Morandière,...

    Date de publication

    1953

    Auteur

    Julliot de La Morandière, Léon

    Date

    1953

    Cote

    H bib 8261

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale,...
  9. Résultat n°9

    Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, publié sous la direction de M. Gaston Griolet,... par M. Henry Bourdeaux,

    Date de publication

    1932

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1932

    Cote

    D bib 825 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine...
  10. Résultat n°10

    La naissance du tribunal pour enfants : une comparaison France-Québec, 1912-1945 / David Niget ; [préface de Jacques-Guy Petit] ; [postface de Jean-Marie Fecteau]. RennesPresses universitaires de Rennes2009 Histoire

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5733

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La naissance du tribunal pour enfants : une comparaison...
  11. Résultat n°11

    Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publié sous la direction de MM; Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3754 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
  12. Résultat n°12

    Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids et mesures à Épernay, plaignant, contre : 1) Demoiselle Marie-Louise-Elisabeth-Françoise Lemercier, sa femme prévenue d'adultère et 2) le sieur Joseph-Auguste Molitor, Baron Molitor, ex sous-préfet d'Épernay, prévenu de complicité dudit adultère

    Date de publication

    1830

    Auteur

    Aubert, Pierre

    Date

    1830

    Cote

    Chp 7889 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids...
  13. Résultat n°13

    Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1950

    Cote

    H bib 8263

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
  14. Résultat n°14

    Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 827 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
  15. Résultat n°15

    Une justice ordinaire : justice civile et criminelle dans la prévôté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime / Hervé Piant.

    Date

    2006

    Cote

    Delta 1689/7

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Histoire & sociétés rurales
    • Une justice ordinaire : justice civile et criminelle...
  16. Résultat n°16

    Consultation sur le pourvoi en cassation de M. le Comte de Wals-Serrant, contre un arrêt rendu par la Cour impériale d'Angers le 29 avril 1813, en faveur des communes de Denée et Mozé. / [Delacroix-Frainville] ; Me Mailhe. ParisImprimerie de Le Normant (rue de Seine)1813

    Date

    1813

    Cote

    Hp 17205

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Consultation sur le pourvoi en cassation de M. le Comte...
  17. Résultat n°17

    Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / par Armand Dalloz jeune...

    Date de publication

    1835-1837

    Auteur

    Dalloz, Armand

    Date

    1835-1837

    Cote

    D bib 10149 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire général et raisonné de législation, de...
  18. Résultat n°18

    Code civil annoté / par Ed. Fuzier Hermann ; sous la dir. de Pierre Demogue [puis de Louis Josserand]

    Date de publication

    1935-1949

    Auteur

    Demogue, René

    Date

    1935-1949

    Cote

    D bib 10014 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code civil annoté / par Ed. Fuzier Hermann ; sous la...
  19. Résultat n°19

    Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

    Date

    1980

    Cote

    R Ch 10210/91

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Reims)
    • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
  20. Résultat n°20

    La procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par des formules / Par M. Pigeau

    Date de publication

    1811

    Auteur

    Pigeau, Eustache-Nicolas

    Date

    1811

    Cote

    D bib 10311 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La procédure civile des tribunaux de France, démontrée...