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332 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Guide des sources judiciaires : les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du départemment de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris, Fonds 1790-2010 / Direction des services d'archives de Paris. ParisDépartement de Paris2011

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5637

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide des sources judiciaires : les juridictions ordinaires...
  2. Résultat n°2

    La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2018

    Cote

    H bib 7971

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La naissance de la justice administrative locale :...
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique 32 J : Fonds de Maître Lejeune, avoué, à Châlons (1938-1953) / Archives départementales de la Marne. ReimsArchives départementales de la Marne2005

    Date

    2005

    Cote

    Chp 18320

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Répertoire numérique 32 J : Fonds de Maître Lejeune,...
  4. Résultat n°4

    La Semaine juridique. ParisEditions techniques1941-1962

    Date

    1941-1962

    Cote

    Delta 2106/1-22

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Semaine juridique (La)
    • La Semaine juridique. ParisEditions techniques1941-1962
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Meuse ; par Jean Colnat.Bar-le-Ducimpr. Jolibois1962

    Date

    1962

    Cote

    AD 55/28

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Meuse - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série U : justice / Archives...
  6. Résultat n°6

    Justices seigneuriales du Lyonnais : 1529-1791 : répertoire numérique détaillé [des] Archives départementales du Rhône, sous-série 2 B / Archives départementales du Rhône ; établi par Annie Charnay ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonArchives départementales du RhôneConseil général du Rhône1990

    Date

    1990

    Cote

    AD 69/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Rhône - Archives départementales et communales
    • Justices seigneuriales du Lyonnais : 1529-1791 : répertoire...
  7. Résultat n°7

    Anecdote : Sous le regard de Thémis, au fil de l'audience / par Anne Moyat

    Cote

    Delta 3285/5

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
    • Anecdote : Sous le regard de Thémis, au fil de l'audience...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Haute-Marne ; dressé par M. Roger Gény ; sous la direction de M. Léon Delessard. ChaumontLes Imprimeries champenoises1928

    Date

    1928

    Cote

    R H 12052/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Marne - Archives départementales et communales...
    • Répertoire numérique de la série U : justice / Archives...
  9. Résultat n°9

    Les procès célèbres des États-Unis / Maurice Soulié

    Date de publication

    1932

    Auteur

    Soulie, Maurice

    Date

    1932

    Cote

    H bib 1790 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les procès célèbres des États-Unis / Maurice Soulié
  10. Résultat n°10

    L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten

    Date de publication

    1980

    Auteur

    Kwanten, André

    Date

    1980

    Cote

    Delta 103/145 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten
  11. Résultat n°11

    Histoire de la magistrature française : des origines à nos jours / Marcel Rousselet. ParisPlon1957

    Date

    1957

    Cote

    H bib 11727

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire de la magistrature française : des origines...
  12. Résultat n°12

    De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

    Date

    1825

    Cote

    H bib 8080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports...
  13. Résultat n°13

    La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

    Date de publication

    1935

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1935

    Cote

    R Chp 6135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en...
  14. Résultat n°14

    État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. ParisArchives nationales2011

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5758

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
  15. Résultat n°15

    Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années 1978 et 1979. Discours prononcés : un rôle nouveau du juge national, ses fonctions de juge européen par M. le procureur général Jouhaud ; L'E.N.M. ou l'école de la magistrature de l'an 2000 par M. le substitut général Marc

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Chp 13833

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années...
  16. Résultat n°16

    Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

    Date

    1802-1833

    Cote

    3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    AD 38/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
  18. Résultat n°18

    [Exposition. Niort, Archives départementales. 2009] La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958 / Archives départementales des Deux-Sèvres. NiortConseil général des Deux-Sèvres2009

    Date

    2009

    Cote

    H bib 11595

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. Niort, Archives départementales. 2009]...
  19. Résultat n°19

    Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre mondiale : actes du colloque, Amiens, 18-20 novembre 2009 / [organisé par le Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits de l'Université de Picardie] ; sous la direction de Marie Houllemare & Philippe Nivet. AmiensEncrage2011 Hier, ISSN 1248-4776 ; 36

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5667

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série U (Justice) / Archives départementales de la Moselle ; dressé sous la direction de Jean Rigault. MetzÉditions """"le Lorrain""""1959

    Date

    1959

    Cote

    AD 57/33

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Moselle - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série U (Justice) / Archives...