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150 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Piétresson de Saint-Aubin, Pierre

    Date

    1925

    Cote

    Chp 5015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux...
  2. Résultat n°2

    La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2018

    Cote

    H bib 7971

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La naissance de la justice administrative locale :...
  3. Résultat n°3

    La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
  4. Résultat n°4

    [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 11704

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
  5. Résultat n°5

    Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices de paix des départements et en réglent la distribution

    Date de publication

    an X

    Date

    anX

    Cote

    D bib 10148 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices...
  6. Résultat n°6

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947

    Date

    1947

    Cote

    AD 38/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  7. Résultat n°7

    État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. ParisArchives nationales2011

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5758

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
  8. Résultat n°8

    Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

    Date

    2015

    Cote

    Hp 8988

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les présidiaux : créations, suppressions, archives...
  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1850

    Date

    1850

    Cote

    R Chp 19051

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés,...
  10. Résultat n°10

    La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
  11. Résultat n°11

    Guide pratique du Président de première instance / par A. Meheudin

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Meheudin, Albert (Marie-Albert)

    Date

    1896

    Cote

    D bib 673 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Guide pratique du Président de première instance /...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    AD 38/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
  13. Résultat n°13

    L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Carolus-Barré, Louis

    Date

    1961

    Cote

    Chp 9455 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction...
  14. Résultat n°14

    Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de Paris (B6) / Archives du département de la Seine et de la ville de Paris ; [note sur l'Hôtel des Juge-Consuls à Paris par Henri Lemoine] ; sous la direction de Marius Barroux, archiviste en chef. - ParisSociété anonyme des publications périodiques1927

    Date

    1927

    Cote

    AD 75/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Paris (anciennement archives départementales de Seine-et-Oise)
    • Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de...
  15. Résultat n°15

    Inventaire analytique des archives départementales antérieures à 1790. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VII / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville ; terminé par Danièle Neirinck ; sous la direction de Jean-Gabriel Gigot. - MontpellierDirection des services d'archives de l'Hérault1976

    Date

    1976

    Cote

    AD 34/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Inventaire analytique des archives départementales...
  16. Résultat n°16

    La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

    Date de publication

    2001

    Date

    2001

    Cote

    H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
  17. Résultat n°17

    Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

    Date

    1983

    Cote

    AD 18/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Cher - Archives départementales et communales
    • Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal...
  18. Résultat n°18

    Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des Prévost des marchands et échevins de la ville de Paris du mois de décembre 1672

    Date de publication

    1768

    Date

    1768

    Cote

    H bib 147 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
  19. Résultat n°19

    Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément au fonds de la Chambre des comptes de Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; établi par Robert Chanaud ; publié par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1980

    Date

    1980

    Cote

    AD 38/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément...
  20. Résultat n°20

    Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1851

    Date

    1851

    Cote

    Chp 19052

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
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