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Résultat n°1

Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...

Date

1925

Cote

Chp 5015 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2018

Cote

H bib 7971

Résultat n°3

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

Date

1996

Cote

Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

Date

2012

Cote

H bib 11704

Résultat n°5

Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices de paix des départements et en réglent la distribution

Date

anX

Cote

D bib 10148 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947

Date

1947

Cote

AD 38/5

Résultat n°7

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. ParisArchives nationales2011

Date

2011

Cote

H bib 5758

Résultat n°8

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

Date

2015

Cote

Hp 8988

Résultat n°9

Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1850

Date

1850

Cote

R Chp 19051

Résultat n°10

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

Date

1910

Cote

Chp 10326 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Guide pratique du Président de première instance / par A. Meheudin

Date

1896

Cote

D bib 673 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

Date

1987

Cote

AD 38/18

Résultat n°13

L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré

Date

1961

Cote

Chp 9455 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de Paris (B6) / Archives du département de la Seine et de la ville de Paris ; [note sur l'Hôtel des Juge-Consuls à Paris par Henri Lemoine] ; sous la direction de Marius Barroux, archiviste en chef. - ParisSociété anonyme des publications périodiques1927

Date

1927

Cote

AD 75/2

Résultat n°15

Inventaire analytique des archives départementales antérieures à 1790. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VII / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville ; terminé par Danièle Neirinck ; sous la direction de Jean-Gabriel Gigot. - MontpellierDirection des services d'archives de l'Hérault1976

Date

1976

Cote

AD 34/7

Résultat n°16

La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

Date

2001

Cote

H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

Résultat n°17

Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

Date

1983

Cote

AD 18/15

Résultat n°18

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des Prévost des marchands et échevins de la ville de Paris du mois de décembre 1672

Date

1768

Cote

H bib 147 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément au fonds de la Chambre des comptes de Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; établi par Robert Chanaud ; publié par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1980

Date

1980

Cote

AD 38/7

Résultat n°20

Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1851

Date

1851

Cote

Chp 19052