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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

De la Compétence des juges de paix / [Par Henrion de Pansey.]
Cote
D bib 805 (Cote intellectuelle)
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • De la Compétence des juges de paix / [Par Henrion de...
Résultat n°2

Justice de paix du canton d'Avize. Installation de Monsieur Joseph Perdu, juge de paix par Monsieur Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés
Cote
Chp 5338 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Avize (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Justice de paix du canton d'Avize. Installation de...
Résultat n°3

De l'extension de la compétence pénale des juges de paix
Cote
Hp 5572 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De l'extension de la compétence pénale des juges de...
Résultat n°4

Code alphabétique des Justices de paix contenant sous chaque mot : les textes des codes, lois, décrets, ordonnances, circulaires, etc. et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix / par A. Masson
Cote
D bib 478 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code alphabétique des Justices de paix contenant sous...
Résultat n°5

Discours... dans la discussion du projet de loi relatif aux juges de paix
Cote
H bib 924 (Cote intellectuelle)
 Date
1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Discours... dans la discussion du projet de loi relatif...
Résultat n°6

District de Reims. Extrait des liasses du district de Reims. Les administrateurs formant le directoire du département de la Marne [Sur la nomination des juges de paix]
Cote
Chp 15249 (Cote intellectuelle)
 Date
1790
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • District de Reims. Extrait des liasses du district...
Résultat n°7

De la Compétence des juges de paix / par M. Henrion de Pansey,...
Cote
D bib 650 (Cote intellectuelle)
 Date
1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • De la Compétence des juges de paix / par M. Henrion...
Résultat n°8

Textes et documents relatifs aux juges de paix / F. Dereix,...
Cote
D bib 667 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Textes et documents relatifs aux juges de paix / F....
Résultat n°9

Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal / [par N. Levasseur]
Cote
D bib 687 (Cote intellectuelle)
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions...
Résultat n°10

Succession de Jean François Bigot, ancien juge de paix du canton d'Aÿ : titres de propriété.
Cote
J 929
 Date
1588-1827
 Lieu - Type de document
TITRE DE PROPRIETE

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Succession de Jean François Bigot, ancien juge de paix...
Résultat n°11

Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement d'Epernay, à messieurs les juges de paix des cantons, les maires, adjoints, gardes forestiers et gardes champêtres des communes de l'arrondissement [concernant leurs nouvelles attributions]
Cote
Chp 16760 (Cote intellectuelle)
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement...
Résultat n°12

A.-B. Desprez, dernier juge de paix du canton de Sermaize
Cote
Delta 102/33 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • A.-B. Desprez, dernier juge de paix du canton de Sermaize
Résultat n°13

Nicolas Rémy Lesure (1734-1793), né à Vouziers, député à l'Assemblée nationale constituante, guillotiné sous la Terreur / Daniel Hochedez
Cote
Delta 1580/5
 Date
2023
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Horizons d'Argonne
  • Nicolas Rémy Lesure (1734-1793), né à Vouziers, député...
Résultat n°14

Code des juges de paix, annoté spécialement pour l'audience et les binages permettant aux magistrats de prendre des décisions rapides aux audiences, conseils de famille, appositions, levées de scellés, visites des lieux et comme officiers de police judiciaire. Ouvrage pratique pour présidents des tribunaux civils, juges de paix, suppléants, greffiers, avocats, avoués, huissiers agréés
Cote
D bib 10330 (Cote intellectuelle)
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code des juges de paix, annoté spécialement pour l'audience...
Résultat n°15

Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes et des juges de paix en faisant fonctions / par Nouvion-Jacquet ; avec le concours de M. Charles Cordier
Cote
Chp 5649 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes...
Résultat n°16

Deux lettres du juge de paix de Bouilly (1852-1854)
Cote
Delta 32/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1911
 Lieu
Bouilly (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Deux lettres du juge de paix de Bouilly (1852-1854)
Résultat n°17

Famille Domballe. Papiers de Symphorien-Isidore Domballe : nomination comme avoué auprès du tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne et démission (an VIII-1824), nomination comme juge suppléant du canton de Châlons et candidature dudit Domballe au poste de juge de paix de Châlons (1827-1828), nomination du même comme conseiller municipal de Châlons, convocations, projets de mémoires (1828-1835), nomination comme conseiller d'arrondissement et pièces intéressant ce conseil (1834-1835). Tarifs des frais de procédure au tribunal de Châlons (1792-an VII). Cartes d'électeur (1806-1833). Liste de clients (an XIV-1815).
Cote
J 1533
 Date
1792-1835
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Famille Domballe. Papiers de Symphorien-Isidore Domballe...
Résultat n°18

Manuel criminel des juges de paix, considérés comme officiers de police judiciaire auxiliaires du Procureur du Roi et comme délégués du juge d'instruction
Cote
D bib 804 (Cote intellectuelle)
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel criminel des juges de paix, considérés comme...
Résultat n°19

De l'extension de la compétence des juges de paix. Rapport et délibération. Séance du 24 juin 1881
Cote
Chp 17766 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De l'extension de la compétence des juges de paix....
Résultat n°20

Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes et des juges de paix en faisant fonctions / par Nouvion-Jacquet ; avec le concours de M. Charles Cordier
Cote
Dp 5165 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes...