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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription de timbre, de greffe et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement. Répertoire général
Cote
D bib 10151 (Cote intellectuelle)
 Date
1854
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de...
Résultat n°2

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques
Cote
D bib 10152 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...