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Résultat n°1

Agrément des architectes, hommes de l'art et entrepreneurs pour les travaux des sociétés coopératives approuvées. Liste des architectes, ingénieurs, géomètres agrées mise à jour au 1er juillet 1928 / Ministère des régions libérées, Département de la Marne

Date

1928

Cote

Chp 15831 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Bulletin des régions libérées

Date

Entre le 21 juillet 1919 et le 02 février 1920

Cote

Delta 2353/1

Résultat n°3

Constitution des sociétés coopératives civiles pour la restauration ou la reconstruction d'immeubles endommagés ou détruits par suite de faits de guerre / Ministère des régions libérées, services de reconstitution des régions libérées. ParisImprimerie nationale1919

Date

1919

Cote

Hp 10314

Résultat n°4

Notice sur les questions à examiner et sur la documentation à réunir en vue de l'établissement des projets d'aménagement, d'embellissement et d'extension des agglomérations rurales et Tableau-guide pour l'établissement du dossier devant servir à la rédaction du projet d'aménagement, d'embellisssement et d'extension de ces agglomérations / Ministère des Régions libérées, Direction des Services de Reconstitution définitive. Paris1919

Date

1919

Cote

Hp 10261

Résultat n°5

Société coopérative tardenoise de reconstruction. Statuts de la société / Ministère des régions libérées, Département de la Marne. BoulayImprimerie L. Stenger1921

Date

1921

Cote

R Chp 13558

Résultat n°6

Ministère des Régions libérées. Direction des dommages de guerre. Dommages de guerre. Législation et réglementation. Textes officiels concernant l'application de la loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre, publiés par fascicules

Date

1919

Cote

D bib 437 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Statuts / Association amicale des employés du Ministère des régions libérées (zone de Châlons-sur-Marne et Ville-sur-Tourbe)

Date

1920

Cote

Chp 8301 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Constitution des sociétés coopératives civiles pour la restauration ou la reconstruction d'immeubles endommagés ou détruits par suite de faits de guerre / Ministère des régions libérées, services de reconstitution des régions libérées. ParisImprimerie nationale1919

Date

1919

Cote

R Hp 10314

Résultat n°9

La reconstitution des limites, le remembrement et le lotissement dans les régions libérées (loi du 4 mars 1919). Notices pour les commissions communales et les commissions départementales de reconstitution foncière / Ministère des régions libérées, Secrétariat général, Service de la reconstitution foncière et du cadastre

Date

1920

Cote

Dp 5383 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Habitants des régions libérées ! A qui faut-il vous adresser ? / Ministère des régions libérées. Imprimerie nationale1919

Date

1919

Cote

Hp 10265

Résultat n°11

Statuts de société coopérative civile pour la restauration ou la reconstruction d'immeubles endommagés ou détruits par suite de faits de guerre / Ministère des régions libérées, services de reconstitution des régions libérées. ParisImprimerie nationale1919

Date

1919

Cote

Hp 10315

Résultat n°12

Région C. Départements : Marne et Ardennes. Série de prix pour les travaux du bâtiment / Ministère des régions libérées

Date

1921

Cote

Ch 10073 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Réparation des dommages causés par les faits de la guerre. Législation et réglementation

Date

1921-1925

Cote

D bib 414 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Habitants des régions libérées ! A qui faut-il vous adresser ? / Ministère des régions libérées. Imprimerie nationale1919

Date

1919

Cote

R Hp 10265

Résultat n°15

La reconstitution des limites, le remembrement et le lotissement dans les régions libérées (loi du 4 mars 1919). Notices pour les commissions communales et les commissions départementales de reconstitution foncière / Ministère des régions libérées, Secrétariat général, Service de la reconstitution foncière et du cadastre.Deuxième éd., novembre 1920. ParisImprimerie Hallu1920

Date

1920

Cote

R Dp 5383

Résultat n°16

Reconstitution foncière et cadastre. Reconstitution foncière et plans de ville. Cahiers des clauses et conditions générales et des charges particuliers relatifs aux différents travaux topographiques confiés à l'entreprise dans les Régions libérées

Date

1921

Cote

Dp 5662 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Service de la reconstitution foncière et du cadastre. Instructions pour l'application de la loi du 4 mars 1919 sur la délimitation, le lotissement et le remembrement des propriétés foncières dans les régions dévastées par le fait de guerre

Date

1920

Cote

Dp 15166 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Statuts de société coopérative civile pour la restauration ou la reconstruction d'immeubles endommagés ou détruits par suite de faits de guerre / Ministère des régions libérées, services de reconstitution des régions libérées. ParisImprimerie nationale1919

Date

1919

Cote

R Hp 10315

Résultat n°19

Catalogue de menuiseries, charpentes, articles divers, mis par l'État à la disposition des sinistrés / Ministère des régions libérées, Services technique de reconstitution définitive

Date

20e siècle

Cote

Dp 5238 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Notice sur les questions à examiner et sur la documentation à réunir en vue de l'établissement des projets d'aménagement, d'embellissement et d'extension des agglomérations urbaines. Tableau-guide / Ministère des régions libérées ; Direction des services de reconstitution définitive

Date

[1919]

Cote

Dp 5241 (Cote intellectuelle)