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  1. Résultat n°1

    Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

    Date

    1917

    Cote

    Hp 10267

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...
  2. Résultat n°2

    Instruction sur la réglementation des jeux dans les cercles et casinos des stations balnéaires, thermales et climatériques / Ministères de l'Intérieur et des Finances. ParisImprimerie nationale1909

    Date

    1909

    Cote

    Hp 17538

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instruction sur la réglementation des jeux dans les...
  3. Résultat n°3

    Faites réparer votre maison ! Faites construire votre maison ! en 1939. Les droits de succession, les droits de mutation seront supprimés pour vous !

    Date de publication

    [1939]

    Date

    [1939]

    Cote

    Dp 5577 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Faites réparer votre maison ! Faites construire votre...
  4. Résultat n°4

    Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    R Hp 10394

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
  5. Résultat n°5

    Faites réparer votre maison ! Faites construire votre maison ! en 1939. Les droits de succession, les droits de mutation seront supprimés pour vous !

    Date de publication

    [1939]

    Date

    [1939]

    Cote

    R Dp 5577 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Faites réparer votre maison ! Faites construire votre...
  6. Résultat n°6

    Instruction sur la délivrance des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre a été révisé à la suite des opérations de la révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés non bâties prescrite par la loi du 16 avril 1930 (14 août 1931) / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes et du cadastre. 1931

    Date

    1931

    Cote

    Hp 17585

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instruction sur la délivrance des extraits des documents...
  7. Résultat n°7

    Instruction sur la délivrance des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre a été révisé à la suite des opérations de la révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés non bâties prescrite par la loi du 16 avril 1930 (14 août 1931) / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes et du cadastre. 1931

    Date

    1931

    Cote

    R Hp 17585

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Instruction sur la délivrance des extraits des documents...
  8. Résultat n°8

    Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    Hp 10394

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
  9. Résultat n°9

    Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

    Date

    1917

    Cote

    R Hp 10267

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...