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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code de la nationalité française suivi de documents annexes / Ministère de la justice
Cote
D bib 10323 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code de la nationalité française suivi de documents...
Résultat n°2

Justice : les archives contemporaines de l'administration centrale : guide de recherches / par Anne Ducret, et Élisabeth Perrier ; sous la dir. de Françoise Banat-Berger. - ParisMinistère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Service des archives1997
Cote
R NAT 124
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Archives nationales (centre de Reims)
  • Justice : les archives contemporaines de l'administration...
Résultat n°3

Les éducateurs de la PJJ : qui sont-ils ? Quel est le rôle de l'éducateur ? Le cadre juridique de sa mission, comment devenir éducateur ? Lexique / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 5999/5 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les éducateurs de la PJJ : qui sont-ils ? Quel est...
Résultat n°4

Instruction générale relative à l'état civil
Cote
D bib 514 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction générale relative à l'état civil
Résultat n°5

Instruction générale relative à l'état civil
Cote
D bib 499 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction générale relative à l'état civil
Résultat n°6

Instruction générale sur les frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police
Cote
D bib 10327 (Cote intellectuelle)
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction générale sur les frais de justice en matière...
Résultat n°7

La location d'habitation : la conclusion du bail, la vie du bail, la fin du bail, lexique / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 6000/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La location d'habitation : la conclusion du bail, la...
Résultat n°8

Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ? Comment se déroule le tirage au sort ? Par quel serment vous engagez-vous ? Comment se déroulent les débats ? Comment se déroulent les délibérations ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 5999/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ?...