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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code de la nationalité française suivi de documents annexes / Ministère de la justice

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    D bib 10323 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Code de la nationalité française suivi de documents...
  2. Résultat n°2

    Justice : les archives contemporaines de l'administration centrale : guide de recherches / par Anne Ducret, et Élisabeth Perrier ; sous la dir. de Françoise Banat-Berger. - ParisMinistère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Service des archives1997

    Date

    1997

    Cote

    R NAT 124

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Justice : les archives contemporaines de l'administration...
  3. Résultat n°3

    Les éducateurs de la PJJ : qui sont-ils ? Quel est le rôle de l'éducateur ? Le cadre juridique de sa mission, comment devenir éducateur ? Lexique / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 5999/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les éducateurs de la PJJ : qui sont-ils ? Quel est...
  4. Résultat n°4

    Instruction générale relative à l'état civil

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    D bib 514 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Instruction générale relative à l'état civil
  5. Résultat n°5

    Instruction générale relative à l'état civil

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    D bib 499 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Instruction générale relative à l'état civil
  6. Résultat n°6

    Instruction générale sur les frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police

    Date de publication

    1826

    Date

    1826

    Cote

    D bib 10327 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Instruction générale sur les frais de justice en matière...
  7. Résultat n°7

    La location d'habitation : la conclusion du bail, la vie du bail, la fin du bail, lexique / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • La location d'habitation : la conclusion du bail, la...
  8. Résultat n°8

    Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ? Comment se déroule le tirage au sort ? Par quel serment vous engagez-vous ? Comment se déroulent les débats ? Comment se déroulent les délibérations ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 5999/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Vous êtes juré : qu'est-ce que la cour d'assises ?...