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  1. Résultat n°1

    Étude des problèmes municipaux. Les regroupements de communes / Ministère de l'Intérieur, Direction générale des collectivités locales

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    Hp 10522

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Étude des problèmes municipaux. Les regroupements de...
  2. Résultat n°2

    Conservation et surveillance des voies communales : Décret n°64-262 du 14 mars 1964 relatif aux caractéristiques techniques, aux alignements, à la surveillance des voies communales : Circulaire ministérielle n°474 du 13 septembre 1966 sur la cosnervation et la surveillance des voies communales / Ministère de l'Intérieur, Direction générale des collectivités locales, Service de l'équipement. NancyBerger-Levrault1966

    Date

    1966

    Cote

    Hp 17521

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Conservation et surveillance des voies communales :...
  3. Résultat n°3

    Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    R Dp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
  4. Résultat n°4

    Conservation et surveillance des voies communales : Décret n°64-262 du 14 mars 1964 relatif aux caractéristiques techniques, aux alignements, à la surveillance des voies communales : Circulaire ministérielle n°474 du 13 septembre 1966 sur la cosnervation et la surveillance des voies communales / Ministère de l'Intérieur, Direction générale des collectivités locales, Service de l'équipement. NancyBerger-Levrault1966

    Date

    1966

    Cote

    R Hp 17521

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Conservation et surveillance des voies communales :...
  5. Résultat n°5

    Statistiques financières sur les collectivités locales : Tome I. Statistiques départementales : exercice 1977 / Ministère de l'Intérieur, Direction générale des collectivités locales, Mission d'études et de statistiques

    Date de publication

    1976

    Date

    1977

    Cote

    D bib 10466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Statistiques financières sur les collectivités locales...
  6. Résultat n°6

    Physionomie générale et statistique de la voirie départementale et communale établie en 1963

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    Dp 15462 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Physionomie générale et statistique de la voirie départementale...
  7. Résultat n°7

    Fonction publique territoriale. Personnel technique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    D bib 1225 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1667

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Fonction publique territoriale. Personnel technique...
  8. Résultat n°8

    Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    Dp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
  9. Résultat n°9

    Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service de statistiques et d'analyses financières. Contribution à l'analyse financière des budgets communaux par la méthode des ratios

    Date de publication

    1969

    Date

    1969

    Cote

    Dp 15456 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...