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46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Office national des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation / État français, chef du gouvernement (secrétariat général des anciens combattants). ParisImprimerie nationale1942
Cote
Hp 10310
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Office national des mutilés, combattants, victimes...
Résultat n°2

Code pratique de la fonction publique. 1, Fonction publique d'État et principes généraux / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac
Cote
R D bib 1219/1 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822
 Date
1987
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code pratique de la fonction publique. 1, Fonction...
Résultat n°3

Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires
Cote
D bib 1265, 0767-4538, 1006
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
Résultat n°4

Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique
Cote
R Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126
 Date
1996
 Lieu
Afrique du Nord
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962...
Résultat n°5

Code des communes : et textes annexes
Cote
R D bib 1215 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code des communes : et textes annexes
Résultat n°6

Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer. (Ed. remise à jour au 21 mars 1963)
Cote
D bib 1157 (Cote intellectuelle)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer....
Résultat n°7

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (décrets du 28 mars 1977)
Cote
Dp 5915 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
Résultat n°8

Police sanitaire des animaux. Extraits des lois des 21 juin 1898, 30 mai 1899 et 30 décembre 1903, décret du 6 octobre 1904, circulaires des 5 janvier 1904 et 17 janvier 1905 / République française. ParisNancyImprimerie et librairie administratives Berger-Levrault et Cie1905
Cote
Hp 10244
 Date
1905
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Police sanitaire des animaux. Extraits des lois des...
Résultat n°9

Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Cote
D bib 1277 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale du 1er janvier 1986...
Résultat n°10

Travail des enfants dans l'industrie. Loi du 2 novembre 1892. Livret appartenant à M. / République Française. ReimsImprimerie Matot-Braine1892
Cote
Hp 10372
 Date
1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Travail des enfants dans l'industrie. Loi du 2 novembre...
Résultat n°11

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française
Cote
Dp 5887 (Cote intellectuelle)
 Date
août 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
Résultat n°12

Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 29 septembre 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 13 octobre 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946
Cote
Hp 25081
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Constitution de la République française adoptée par...
Résultat n°13

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers
Cote
D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
Résultat n°14

Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 19 avril 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 5 mai 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946
Cote
Hp 25080
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Constitution de la République française adoptée par...
Résultat n°15

Loi sur les archives : [loi n° 79-18 du 3 janvier 1979]
Cote
Hp 17678
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Loi sur les archives : [loi n° 79-18 du 3 janvier 1979]
Résultat n°16

Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des 6 et 7 juin 1977)
Cote
Dp 5920 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des...
Résultat n°17

Code de la sécurité sociale
Cote
D bib 10467/1-2 (Cote intellectuelle), 0767-4538
 Date
1985
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la sécurité sociale
Résultat n°18

Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation administrative, élaboration des actes, déconcentration / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac
Cote
R D bib 1219/4 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation...
Résultat n°19

Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour un meilleur traitement de vos archives / Ministère de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie, Mission des Archives nationales
Cote
Dp 15539 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour...
Résultat n°20

Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet 1955 et circulaire n°55-117 du 2 août 1955.) / Journal officiel de la République française
Cote
Dp 5461 (Cote intellectuelle)
 Date
août 1955
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet...