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Résultat n°1

Impôt supplétif des six derniers mois de 1789. Etat des ordonnances des remises pour couvertures en tuiles, incendies et compensation de décimes. Pièces justificatives (ancienne élection de Reims). Non-valeurs. Ordonnances de capitation privilégiée. Classement par communes

Date

1790-1792

Cote

4 L 43

Résultat n°2

Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

Date

1788

Cote

H bib 181 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Contributions directes. "Journal provisoire de la recette provenant des acomptes payés sur les contributions foncière et mobilière… et du droit des patentes". Enregistrement des assignats dégradés pour être envoyés à la Caisse de l'Extraordinaire (28 avril 1792-1er brumaire An IV)

Date

1791-an IV

Cote

2 L 113

Résultat n°4

La Fiscalité française devant l'opinion publique / par Camille Rosier,...

Date

1940

Cote

D bib 44 (Cote intellectuelle), 9

Résultat n°5

Rôle de la municipalité de Bergères-les-Vertus

Date

1793

Cote

2 L 138

Résultat n°6

Contributions directes. Table alphabétique des contribuables qui demandent des décharges

Date

1790-an VIII

Cote

3 L 41

Résultat n°7

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

Date

[1935]

Cote

Dp 5263 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Rôle des patentes de la ville de Reims. Correspondance

Date

1791

Cote

4 L 52

Résultat n°9

Matrices de rôles et extraits, pétitions, registre des demandes de décharges

Date

1791-1793

Cote

2 L 125

Résultat n°10

Contribution foncière. Rôles, par communes

Date

1791-1792

Cote

2 L 130

Résultat n°11

Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12

Date

1958

Cote

Hp 10425

Résultat n°12

Contributions foncière, mobilière, et des patentes. Journal de recettes

Date

1793-1794

Cote

2 L 119

Résultat n°13

Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

Date

1983

Cote

Chp 12008 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Impositions. Instructions, circulaires, relevés de l'imposition pour les rentes actives de 1789 et 1790 ; correspondance

Date

1789-1793

Cote

4 L 40

Résultat n°15

Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998

Date

1998

Cote

Chp 19321

Résultat n°16

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuations, centième denier et autres formalités fiscales antérieures à 1791 / Archives départementales de la Seine-Maritime ; rédigé par Catherine Blondel. RouenArchives départementales de la Seine-Maritime1973

Date

1973

Cote

AD 76/3

Résultat n°17

Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

Date

1975

Cote

D bib 1186 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions directes, 1800-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Roland Morel ; avec la collaboration de Franceline Marin et Monique de Motta-Ferreira ; sous la direction de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1981

Date

1981

Cote

AD 33/26

Résultat n°19

Tables de multiplication et de division, à l'usage des agents des contributions directes et du cadastre, des géomètres du cadastre, des diverses administrations, sociétés financières, ingénieurs, architectes, métreurs, géomètres particuliers, compagnies de chemins de fer, entrepreneurs, commerçants, etc / par D. Monlaur,...

Date

1909

Cote

H bib 20076 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Contribution patriotique. Récapitulation des rôles. Etats pour la ville de Reims

Date

1790-1792

Cote

4 L 42