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43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale du Roussillon, tenue à Perpignan dans le mois d'octobre 1787
Cote
H bib 10487 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu
Perpignan (Pyrénées-Orientales, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°2

Les assemblées provinciales de 1787. Origines, développement, résultats / Pierre Renouvin
Cote
H bib 11133 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les assemblées provinciales de 1787. Origines, développement,...
Résultat n°3

5 Mars 1789 : "Grand Débat" à Sainte-Ménehould / Daniel Hochedez
Cote
Delta 1580/4
 Date
2021
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Horizons d'Argonne
  • 5 Mars 1789 : "Grand Débat" à Sainte-Ménehould / Daniel...
Résultat n°4

Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales. Donné à Versailles au mois de juin 1787
Cote
Ch 10111 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales....
Résultat n°5

Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale de la généralité de Lyon et de sa commission intermédiaire (1787-1790) : publiés d'après les manuscrits originaux, pour les conseils généraux du Rhône et de la Loire / par Georges Guigue,...
Cote
H bib 283 (Cote intellectuelle)
 Date
1898
 Lieu
Lyonnais (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°6

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne tenue à Châlons dans le mois d'août 1787
Cote
Ch 10026 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
Résultat n°7

Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Sainte-Menehould
Cote
Chp 15653 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection...
Résultat n°8

Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté par délibération de l'assemblée provinciale de Champagne, du 12 décembre 1787
Cote
Ch 10111 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté...
Résultat n°9

Le Régime parlementaire en Bretagne au XVIIIe siècle. Les Etats provinciaux en 1776 / (Signé : Ant. Dupuy.)
Cote
Hp 5596 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu
Bretagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le Régime parlementaire en Bretagne au XVIIIe siècle....
Résultat n°10

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la Moyenne Normandie et du Perche, généralité d'Alençon ; tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-ville, aux mois de novembre et décembre 1787
Cote
H bib 10485 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu
Alençon (Orne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°11

Notice historique sur l'assemblée provinciale de Champagne sous le règne de Louis XVI / Jacques Regnier
Cote
Chp 6006 (Cote intellectuelle)
 Date
1893
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Notice historique sur l'assemblée provinciale de Champagne...
Résultat n°12

Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Châlons en Champagne, tenue au mois d'août 1787
Cote
Chp 15654 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection...
Résultat n°13

L'assemblée d'élection et le bureau intermédiaire de Troyes (étude sur un essai de décentralisation au siècle dernier) [1787-1790]
Cote
Delta 61/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1871
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • L'assemblée d'élection et le bureau intermédiaire de...
Résultat n°14

Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires et complettes de l'élection de Sézanne, tenues au mois d'août et octobre 1787
Cote
Chp 15652 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires...
Résultat n°15

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Basse-Normandie, tenue à Caen, en novembre et décembre 1787
Cote
H bib 10486 (Cote intellectuelle)
 Date
1788
 Lieu
Basse-Normandie (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°16

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Auvergne, tenue à Clermont-Ferrand, dans le mois de novembre 1787
Cote
H bib 10478 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Auvergne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°17

Essai sur les assemblées provinciales et en particulier sur celle du Berry (1778-1790) / par le Bon de Girardot
Cote
H bib 270 (Cote intellectuelle)
 Date
1848
 Lieu
Berry (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Essai sur les assemblées provinciales et en particulier...
Résultat n°18

Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées provinciales, et de celles qui leur sont subordonnées, ainsi que les relations de ces assemblées, avec les intendans des provinces. Du 5 août 1787
Cote
Ch 10111 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées...
Résultat n°19

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la généralité d'Auch, tenue à Auch dans les mois de novembre et décembre 1787
Cote
H bib 10480 (Cote intellectuelle)
 Date
1788
 Lieu
Auch (Gers, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°20

Les avocats au temps des Lumières : la réforme des assemblées provinciales de 1787 / Sébastien Evrard ; préface de Pierre Bodineau. Parisl'Harmattan2017 Historiques. Série Travaux
Cote
H bib 7796
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les avocats au temps des Lumières : la réforme des...
Résultat n°21

Programmes des prix accordés par l'administration provinciale du Berri, en vertu des délibérations de son assemblée de 1783
Cote
SA 15347 (Cote intellectuelle)
 Date
1784
 Lieu
Berry (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Programmes des prix accordés par l'administration provinciale...
Résultat n°22

Procès-verbal des séances de l'assemblée provisoire de la province du Hainaut
Cote
H bib 10477 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu
Hainaut (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provisoire...
Résultat n°23

Procès-verbal des séances de la première assemblée provinciale de la généralité de Lyon, tenue à Lyon, dans le mois de septembre, novembre et décembre 1787
Cote
H bib 10483 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de la première assemblée...
Résultat n°24

Programmes des prix accordés par l'administration provinciale du Berri, en vertu des délibérations de son assemblée de 1783
Cote
SA 15024 (Cote intellectuelle)
 Date
1784
 Lieu
Berry (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Programmes des prix accordés par l'administration provinciale...
Résultat n°25

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne : tenue à Châlons dans les mois de novembre et décembre 1787
Cote
SA 10184 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
Résultat n°26

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de l'Isle de France, tenues à Melun, en novembre et décembre 1787 ; précédé de l'édit de création, des divers réglemens faits par Sa Majesté du procès-verbal de l'assemblée préliminaire, etc.
Cote
H bib 10476 (Cote intellectuelle)
 Date
1788
 Lieu
Île-de-France (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°27

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Alsace
Cote
H bib 10481 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Alsace (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°28

Règlement fait par le Roi sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province de Champagne, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 13 juin 1787
Cote
Ch 10111 (Cote intellectuelle)
 Date
[1787]
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement fait par le Roi sur la formation et la composition...
Résultat n°29

Les assemblées provinciales sous Louis XVI et les divisions administratives de 1789 / par le vicomte de Luçay
Cote
H bib 50 (Cote intellectuelle)
 Date
1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les assemblées provinciales sous Louis XVI et les divisions...
Résultat n°30

Arrêt du conseil d'Etat du Roi, portant réglement par les assemblées provinciales, de départements et municipales, sur les formes de la répartition et assiette de la taille, capitation et autres impositions, et celles de la nomination à la collecte. Du 8 août 1788
Cote
Ch 10111 (Cote intellectuelle)
 Date
[1788]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêt du conseil d'Etat du Roi, portant réglement par...
Résultat n°31

Les assemblées provinciales et l'opinion publique en 1787-1788, d'après la correspondance du bureau de l'Académie d'Arras / Abbé Léon Berthe
Cote
Hp 7392 (Cote intellectuelle)
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les assemblées provinciales et l'opinion publique en...
Résultat n°32

Procès-verbal des séances de l'assemblée générale des trois provinces de la généralité de Tours, tenue à Tours, par ordre du Roi, le 12 novembre 1787
Cote
H bib 10488 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée générale des...
Résultat n°33

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Anjou
Cote
H bib 10479 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Anjou (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale...
Résultat n°34

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne, tenue à Châlons dans les mois de novembre et décembre 1787
Cote
Ch 10042 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
Résultat n°35

Cahiers de 1889. Assemblée générale des délégués des assemblées provinciales de France tenue à Paris les 24, 25, 26 juin 1889
Cote
Hp 15836 (Cote intellectuelle)
 Date
[1889]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cahiers de 1889. Assemblée générale des délégués des...
Résultat n°36

Les assemblées provinciales sous Louis XVI / par M. Léonce de Lavergne,...
Cote
H bib 2 (Cote intellectuelle)
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les assemblées provinciales sous Louis XVI / par M....
Résultat n°37

La commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale de Touraine (1787-1790) / par Ch. L. Grandmaison
Cote
Hp 5222 (Cote intellectuelle)
 Date
1872
 Lieu
Touraine (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale...
Résultat n°38

L'Assemblée provinciale de Champagne et les douze assemblées d'élection. La commission provinciale et les bureaux intermédiaires d'élection (1787-1790). Leur organisation et leur oeuvre économique et sociale
Cote
Ch 1097 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • L'Assemblée provinciale de Champagne et les douze assemblées...
Résultat n°39

Edit, arrêts et réglemens concernant l'assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar, et les assemblées secondaires
Cote
Hp 6470 (Cote intellectuelle)
 Date
1788
 Lieu
Lorraine (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit, arrêts et réglemens concernant l'assemblée provinciale...
Résultat n°40

Notice historique sur l'Assemblée Provinciale de Champagne sous le règne de Louis XVI / Jacques Regnier
Cote
Delta 26/18 (Cote intellectuelle)
 Date
1893
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Notice historique sur l'Assemblée Provinciale de Champagne...