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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale du Roussillon, tenue à Perpignan dans le mois d'octobre 1787

Date

[1787]

Cote

H bib 10487 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Les assemblées provinciales de 1787. Origines, développement, résultats / Pierre Renouvin

Date

1921

Cote

H bib 11133 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

5 Mars 1789 : "Grand Débat" à Sainte-Ménehould / Daniel Hochedez

Date

2021

Cote

Delta 1580/4

Résultat n°4

Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales. Donné à Versailles au mois de juin 1787

Date

1787

Cote

Ch 10111 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale de la généralité de Lyon et de sa commission intermédiaire (1787-1790) : publiés d'après les manuscrits originaux, pour les conseils généraux du Rhône et de la Loire / par Georges Guigue,...

Date

1898

Cote

H bib 283 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne tenue à Châlons dans le mois d'août 1787

Date

1787

Cote

Ch 10026 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Sainte-Menehould

Date

1787

Cote

Chp 15653 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Règlement sur le régime des ateliers de charité arrêté par délibération de l'assemblée provinciale de Champagne, du 12 décembre 1787

Date

[1787]

Cote

Ch 10111 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Le Régime parlementaire en Bretagne au XVIIIe siècle. Les Etats provinciaux en 1776 / (Signé : Ant. Dupuy.)

Date

1881

Cote

Hp 5596 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la Moyenne Normandie et du Perche, généralité d'Alençon ; tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-ville, aux mois de novembre et décembre 1787

Date

[1787]

Cote

H bib 10485 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Notice historique sur l'assemblée provinciale de Champagne sous le règne de Louis XVI / Jacques Regnier

Date

1893

Cote

Chp 6006 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Procès-verbal des séances de l'assemblée de l'élection de Châlons en Champagne, tenue au mois d'août 1787

Date

[1787]

Cote

Chp 15654 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

L'assemblée d'élection et le bureau intermédiaire de Troyes (étude sur un essai de décentralisation au siècle dernier) [1787-1790]

Date

1871

Cote

Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Procès-verbaux des séances des assemblées préliminaires et complettes de l'élection de Sézanne, tenues au mois d'août et octobre 1787

Date

1787

Cote

Chp 15652 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Basse-Normandie, tenue à Caen, en novembre et décembre 1787

Date

1788

Cote

H bib 10486 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Auvergne, tenue à Clermont-Ferrand, dans le mois de novembre 1787

Date

1787

Cote

H bib 10478 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Essai sur les assemblées provinciales et en particulier sur celle du Berry (1778-1790) / par le Bon de Girardot

Date

1848

Cote

H bib 270 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées provinciales, et de celles qui leur sont subordonnées, ainsi que les relations de ces assemblées, avec les intendans des provinces. Du 5 août 1787

Date

[1787]

Cote

Ch 10111 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la généralité d'Auch, tenue à Auch dans les mois de novembre et décembre 1787

Date

1788

Cote

H bib 10480 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Les avocats au temps des Lumières : la réforme des assemblées provinciales de 1787 / Sébastien Evrard ; préface de Pierre Bodineau. Parisl'Harmattan2017 Historiques. Série Travaux

Date

2017

Cote

H bib 7796

Résultat n°21

Programmes des prix accordés par l'administration provinciale du Berri, en vertu des délibérations de son assemblée de 1783

Date

1784

Cote

SA 15347 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Procès-verbal des séances de l'assemblée provisoire de la province du Hainaut

Date

[1787]

Cote

H bib 10477 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Procès-verbal des séances de la première assemblée provinciale de la généralité de Lyon, tenue à Lyon, dans le mois de septembre, novembre et décembre 1787

Date

1787

Cote

H bib 10483 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Programmes des prix accordés par l'administration provinciale du Berri, en vertu des délibérations de son assemblée de 1783

Date

1784

Cote

SA 15024 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne : tenue à Châlons dans les mois de novembre et décembre 1787

Date

[1787]

Cote

SA 10184 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de l'Isle de France, tenues à Melun, en novembre et décembre 1787 ; précédé de l'édit de création, des divers réglemens faits par Sa Majesté du procès-verbal de l'assemblée préliminaire, etc.

Date

1788

Cote

H bib 10476 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Alsace

Date

1787

Cote

H bib 10481 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Règlement fait par le Roi sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province de Champagne, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 13 juin 1787

Date

[1787]

Cote

Ch 10111 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Les assemblées provinciales sous Louis XVI et les divisions administratives de 1789 / par le vicomte de Luçay

Date

1871

Cote

H bib 50 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Arrêt du conseil d'Etat du Roi, portant réglement par les assemblées provinciales, de départements et municipales, sur les formes de la répartition et assiette de la taille, capitation et autres impositions, et celles de la nomination à la collecte. Du 8 août 1788

Date

[1788]

Cote

Ch 10111 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Les assemblées provinciales et l'opinion publique en 1787-1788, d'après la correspondance du bureau de l'Académie d'Arras / Abbé Léon Berthe

Date

1966

Cote

Hp 7392 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Procès-verbal des séances de l'assemblée générale des trois provinces de la généralité de Tours, tenue à Tours, par ordre du Roi, le 12 novembre 1787

Date

1787

Cote

H bib 10488 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Anjou

Date

1787

Cote

H bib 10479 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne, tenue à Châlons dans les mois de novembre et décembre 1787

Date

1787

Cote

Ch 10042 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Cahiers de 1889. Assemblée générale des délégués des assemblées provinciales de France tenue à Paris les 24, 25, 26 juin 1889

Date

[1889]

Cote

Hp 15836 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Les assemblées provinciales sous Louis XVI / par M. Léonce de Lavergne,...

Date

1879

Cote

H bib 2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

La commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale de Touraine (1787-1790) / par Ch. L. Grandmaison

Date

1872

Cote

Hp 5222 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

L'Assemblée provinciale de Champagne et les douze assemblées d'élection. La commission provinciale et les bureaux intermédiaires d'élection (1787-1790). Leur organisation et leur oeuvre économique et sociale

Date

1990

Cote

Ch 1097 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Edit, arrêts et réglemens concernant l'assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar, et les assemblées secondaires

Date

1788

Cote

Hp 6470 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Notice historique sur l'Assemblée Provinciale de Champagne sous le règne de Louis XVI / Jacques Regnier

Date

1893

Cote

Delta 26/18 (Cote intellectuelle)

Résultat n°41

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar, ouverte à Nancy au mois de novembre 1787

Date

1788

Cote

H bib 10482 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

L'Assemblée provinciale des Trois-Evêchés dans ses relations avec les bailliages de l'actuel département des Ardennes

Date

1990

Cote

Ch 1097 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale du Maine, tenue au Mans, par ordre du Roi, au mois d'octobre 1787

Date

1787

Cote

H bib 10484 (Cote intellectuelle)