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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'état des revenus de l'abbaye Saint-Bénigne, une source d'un intérêt rare sur la gestion domaniale au XVe siècle / Hannelore Pepke-Durix.

    Date

    2012

    Cote

    Delta 75/22

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Annales de Bourgogne
    • L'état des revenus de l'abbaye Saint-Bénigne, une source...
  2. Résultat n°2

    Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïques, centième dernier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissement et nouvel acquet... / [par Bosquet]

    Date de publication

    1775

    Auteur

    Bosquet

    Date

    1775

    Cote

    D bib 10309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
  3. Résultat n°3

    La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Massaloux, Jean-Paul

    Date

    1989

    Cote

    H bib 4444 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
  4. Résultat n°4

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Garnier, Maurice Désiré

    Date

    1901

    Cote

    D bib 10152 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  5. Résultat n°5

    Inventaire analytique des domaines concernant le département de la Marne. Partie de la sous-série Q1

    Date de publication

    1985

    Date

    1985

    Cote

    H bib 11030/7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Inventaire analytique des domaines concernant le département...