Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
    • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Typologies
  • 3
Sujets
  • 3
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code des marchés publics. Modification de l'instruction d'application du code. (Instruction du 7 mars 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5939 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification de l'instruction...
  2. Résultat n°2

    Code des marchés publics. Modification. (Décret et circulaire du 23 novembre 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5936 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification. (Décret et...
  3. Résultat n°3

    Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494 du 31 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5926 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494...