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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'Emprunt

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Hp 15536 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • L'Emprunt
  2. Résultat n°2

    L'organisation du crédit en Allemagne et en France

    Date de publication

    1915

    Auteur

    Liesse, André

    Date

    1915

    Cote

    Hp 6034 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • L'organisation du crédit en Allemagne et en France
  3. Résultat n°3

    Les Emprunts Communaux Directs / Comité Hygiène et Eau. ParisComité Hygiène et Eau[ca 1933]

    Date

    [1933]

    Cote

    Hp 10352

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les Emprunts Communaux Directs / Comité Hygiène et...
  4. Résultat n°4

    Dettes nationales. Registre d'inscription des créanciers des corps ecclésiastiques. N°142-193

    Date

    1791

    Cote

    4 L 107/4

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Cultes
    • Clergé catholique séculier
    • Dettes nationales. Registre d'inscription des créanciers...
  5. Résultat n°5

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1860-1864

    Cote

    3 N 279

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  6. Résultat n°6

    Contribution patriotique, assignats, contribution volontaire de 1789, postes, télégraphe, enregistrement, octrois : circulaires, correspondance générale

    Date

    1789-an III

    Cote

    2 L 108

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Trésor
    • Emprunts
    • Contribution patriotique, assignats, contribution volontaire...
  7. Résultat n°7

    Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale, rentes. - Instructions, affiches, registre de visa des dépôts de titres de rentes à convertir et des souscriptions en numéraire.

    Date

    1901-1916

    Cote

    2 Z 580, 2 Z 495 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)
    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale,...
  8. Résultat n°8

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1842-1854

    Cote

    3 N 277

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  9. Résultat n°9

    Commissariat à l'emprunt national. Emprunt de la paix 1920. Notes pour la propagande

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    SA 5124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Commissariat à l'emprunt national. Emprunt de la paix...
  10. Résultat n°10

    Les emprunts de guerre de l'Allemagne

    Date de publication

    1916

    Auteur

    Liesse, André

    Date

    1916

    Cote

    Hp 6038 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Les emprunts de guerre de l'Allemagne
  11. Résultat n°11

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 N 286

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  12. Résultat n°12

    L'Emprunt 1925, avec garantie de change. [Paris]Imprimerie Nationale1925

    Date

    1925

    Cote

    Hp 10350

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • L'Emprunt 1925, avec garantie de change. [Paris]Imprimerie...
  13. Résultat n°13

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1932-1934

    Cote

    3 N 288

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  14. Résultat n°14

    Emprunts, généralités.

    Date

    1895-1923

    Cote

    5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)
    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunts, généralités.
  15. Résultat n°15

    Spécimens d'obligations.

    Date

    1862-1937

    Cote

    3 N 276

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Emprunts départementaux. Généralités
    • Spécimens d'obligations.
  16. Résultat n°16

    Arrest du conseil d'Etat, concernant la vérification et liquidation des dettes de la ville de Reims et pour le payement d'icelles du deuxième juillet mil six cens quatre vingt

    Date de publication

    1680

    Date

    1680

    Cote

    Chp 5490 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Arrest du conseil d'Etat, concernant la vérification...
  17. Résultat n°17

    Les emprunts des coopératives de reconstruction

    Date de publication

    1923

    Date

    1923

    Cote

    Dp 5486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Les emprunts des coopératives de reconstruction
  18. Résultat n°18

    Ville de Sézanne, emprunt communal de 125 000 francs : obligation de 500 francs, remboursable en 24 années.

    Date

    1924

    Cote

    J 2712

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Ville de Sézanne, emprunt communal de 125 000 francs...
  19. Résultat n°19

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1880

    Cote

    3 N 281

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  20. Résultat n°20

    Emprunt volontaire et emprunt forcé de 1793 ; contribution extraordinaire de guerre et taxe révolutionnaire de l'an II. Journal des recettes et dépenses (16 brumaire an II-1er pluviôse an IV)

    Date

    An II-an IV

    Cote

    2 L 110

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Trésor
    • Emprunts
    • Emprunt volontaire et emprunt forcé de 1793 ; contribution...
  21. Résultat n°21

    Emprunt national. Composition du Comité de propagande, circulaires, correspondance.

    Date

    1920

    Cote

    5 Z 367, 5 Z 1246 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)
    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunt national. Composition du Comité de propagande,...
  22. Résultat n°22

    Affaires générales.

    Date

    1895-1935

    Cote

    3 N 275

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Emprunts départementaux. Généralités
    • Affaires générales.
  23. Résultat n°23

    Emprunt communal pour l'amortissement de l'emprunt de guerre de 1871 et l'exécution de travaux urgents d'utilité publique. Exposés des 26 mai et 29 décembre 1873

    Date de publication

    [1873]

    Date

    [1873]

    Cote

    Chp 15380 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Emprunt communal pour l'amortissement de l'emprunt...
  24. Résultat n°24

    Groupement de l'emprunt pour la reconstitution immobilière dans le département de la Marne. Statuts enregistrés et déposés le 4 mai 1926

    Date de publication

    1926

    Date

    [1926]

    Cote

    Chp 8317 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Groupement de l'emprunt pour la reconstitution immobilière...
  25. Résultat n°25

    Les emprunts des collectivités locales / thèse pour le doctorat... par Pierre Alix... ; Université de Paris. Faculté de droit

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Alix, Pierre

    Date

    1946

    Cote

    D bib 854 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Les emprunts des collectivités locales / thèse pour...
  26. Résultat n°26

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1899-1924

    Cote

    3 N 285

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  27. Résultat n°27

    Mémoire sur cette question proposée par l'Institut national : Pour quels objets et à quelles conditions convient-il à un état républicain d'ouvrir des emprunts publics ? Augmenté d'une note sur l'état politique de l'Angleterre, au commencement du dix-neuvième siècle / par le Cen N. Ponce

    Date de publication

    an IX (calendrier républicain)

    Auteur

    Ponce, Nicolas

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    SA 6542 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Mémoire sur cette question proposée par l'Institut...
  28. Résultat n°28

    Les Emprunts des coopératives de reconstruction

    Date de publication

    1923

    Date

    1923

    Cote

    Dp 5240 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les Emprunts des coopératives de reconstruction
  29. Résultat n°29

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1855-1860

    Cote

    3 N 278

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  30. Résultat n°30

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1884-1886

    Cote

    3 N 283

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  31. Résultat n°31

    Arrest du conseil d'état du roy, de la vérification et liquidation des dettes de la ville de Chaalons en Champagne, et pour le paiement d'icelles. Du cinquième février 1671

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Chp 15750 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Arrest du conseil d'état du roy, de la vérification...
  32. Résultat n°32

    Ressources publiques et construction étatique en Europe, XIIIe-XVIIIe siècle : colloque des 2 et 3 juillet 2012 / [organisé par l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) ; l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et le Laboratoire d'excellence ReFi] ; [publié par le] Ministère des finances et des comptes publics [et le] Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Comité pour l'histoire économique et financière de la France ; sous la direction de Katia Béguin. ParisComité pour l'histoire économique et financière de la France2015

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7281

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Ressources publiques et construction étatique en Europe,...
  33. Résultat n°33

    Observations sur le dernier emprunt

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Ajam, Maurice

    Date

    20e siècle

    Cote

    Hp 15532 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Observations sur le dernier emprunt
  34. Résultat n°34

    Ville de Reims. Emprunt communal de 960.000 francs. Rapport de M. Eugène Courmeaux (séance du 16 octobre 1880)

    Date de publication

    1880

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    1880

    Cote

    Chp 15615 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Ville de Reims. Emprunt communal de 960.000 francs....
  35. Résultat n°35

    Contribution patriotique

    Date

    1790-1793

    Cote

    2 L 107

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Trésor
    • Emprunts
    • Contribution patriotique
  36. Résultat n°36

    Discussion du projet de loi relatif à un emprunt de 2 milliards : séance du 20 juin 1871 / Discours prononcé par M. A. Thiers,...

    Date de publication

    1871

    Auteur

    Thiers, Adolphe

    Date

    1871

    Cote

    Hp 6096 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Discussion du projet de loi relatif à un emprunt de...
  37. Résultat n°37

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1881-1883

    Cote

    3 N 282

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  38. Résultat n°38

    Les Emprunts municipaux et départementaux de reconstitution (article 67 de la loi du 31 décembre 1920)

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Dp 5239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les Emprunts municipaux et départementaux de reconstitution...
  39. Résultat n°39

    Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif par communes et par semaines de la souscription, cahier des charges, circulaires.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5 Z 368, 5 Z 1241 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)
    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif...
  40. Résultat n°40

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1887-1894

    Cote

    3 N 284

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  41. Résultat n°41

    Registres de visa des versements effectués sur les certificats de divers emprunts et registre de visa des récépissés, circulaires.

    Date

    1864-1881

    Cote

    5 Z 365, 5 Z 1092 (Ancienne cote), 5 Z 1148 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)
    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Registres de visa des versements effectués sur les...
  42. Résultat n°42

    Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.

    Date

    1810-1829

    Cote

    4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)
    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Finances, contributions directes et indirectes, emprunts....
  43. Résultat n°43

    Emprunt 1925. - Instructions, tracts, coupures de presse, rapports bi-hebdomadaires, correspondance.

    Date

    1925

    Cote

    2 Z 581, 2 Z 497 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)
    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunt 1925. - Instructions, tracts, coupures de presse,...
  44. Résultat n°44

    Emprunt volontaire et emprunt forcé de 1793 ; journal des recettes

    Date

    An II

    Cote

    2 L 109

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Trésor
    • Emprunts
    • Emprunt volontaire et emprunt forcé de 1793 ; journal...
  45. Résultat n°45

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1865-1879

    Cote

    3 N 280

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  46. Résultat n°46

    L'emprunt départemental pour la reconstitution immobilière

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 6745 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • L'emprunt départemental pour la reconstitution immobilière
  47. Résultat n°47

    Châlons-sur-Marne. Liquidation générale de la dette publique, division des pensions : demandes de renseignements sur les pensionnaires réclamants.

    Date

    an VIII

    Cote

    J 4117

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Châlons-sur-Marne. Liquidation générale de la dette...
  48. Résultat n°48

    Emprunt de 100.000 francs. Arrêté

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    Chp 16881 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Emprunt de 100.000 francs. Arrêté
  49. Résultat n°49

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1927-1931

    Cote

    3 N 287

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  50. Résultat n°50

    Groupement des Sociétés coopératives approuvées de reconstruction des églises dévastées de France. Emprunt pour la reconstruction des églises dévastées 6% net d'impôts présents et futurs garanti par des annuités de l'Etat. Appel des évêques des diocèses envahis en faveur de l'emprunt pour la reconstruction des églises dévastées

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 8023 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Groupement des Sociétés coopératives approuvées de...
  51. Résultat n°51

    Dettes nationales. Registre d'inscription des créanciers des corps ecclésiastiques. Table alphabétique

    Date

    1791

    Cote

    4 L 107/5

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Cultes
    • Clergé catholique séculier
    • Dettes nationales. Registre d'inscription des créanciers...
  52. Résultat n°52

    Ville de Reims. Emprunt communal de 960.000 francs. Rapport (Séance du 16 oct. 1880)

    Date de publication

    [1880]

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    [1880]

    Cote

    Chp 15307 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Ville de Reims. Emprunt communal de 960.000 francs....
  53. Résultat n°53

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1935-1939

    Cote

    3 N 289

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)
    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  54. Résultat n°54

    Dettes nationales. Registre d'inscription des créanciers des corps ecclésiastiques. N°1-141

    Date

    1791

    Cote

    4 L 107/3

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Cultes
    • Clergé catholique séculier
    • Dettes nationales. Registre d'inscription des créanciers...
  55. Résultat n°55

    Emprunts, souscriptions, bons du trésor, bons d'armement. - Instructions, documentation, affiches, tracts, correspondance.

    Date

    1937-1940

    Cote

    2 Z 582, 2 Z 496 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)
    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunts, souscriptions, bons du trésor, bons d'armement....