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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Vol. 12 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...
Cote
D bib 10354/12 (Cote intellectuelle)
 Date
1829-1830
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique...
Résultat n°2

Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Vol. 6 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...
Cote
D bib 10354/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1829-1830
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Jurisprudence générale du Royaume ou Répertoire méthodique...
Résultat n°3

Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale, criminelle et administrative. Nouvelle collection de jurisprudence, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 4 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...
Cote
D bib 10354/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1826-1827
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Jurisprudence générale du Royaume en matière civile,...
Résultat n°4

Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales. Nouvelle collection entièrement refondue, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 3 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...
Cote
D bib 10354/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1827
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Jurisprudence générale du Royaume en matière civile,...
Résultat n°5

Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public : jurisprudence générale / par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz ; avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes
Cote
D bib 10353/1-44 (Cote intellectuelle)
 Date
1846-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Répertoire méthodique et alphabétique de législation,...
Résultat n°6

Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales. Nouvelle collection entièrement refondue, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 1 / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...
Cote
D bib 10354/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1827
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Jurisprudence générale du Royaume en matière civile,...
Résultat n°7

Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale, criminelle et administrative. Nouvelle collection de jurisprudence, composée par ordre alphabétique des matières ; augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824. Vol. 5
Cote
D bib 10354/5 (Cote intellectuelle)
 Date
1826-1827
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Jurisprudence générale du Royaume en matière civile,...