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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne

    Date de publication

    samedi 23 juin 1821

    Date

    samedi 23 juin 1821

    Cote

    Chp 7335 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie...
  2. Résultat n°2

    Aux origines de la Caisse des Incendies du département de la Marne : le feu dans les villages argonnais de 1804 à 1830

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Clause, Georges

    Date

    1988

    Cote

    Delta 1580/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Aux origines de la Caisse des Incendies du département...
  3. Résultat n°3

    Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents. Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Merfy (Marne)... Statuts

    Date de publication

    1924

    Date

    1924

    Cote

    Chp 10399 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents....
  4. Résultat n°4

    Les Incendies et la caisse des incendiés dans le département de la Marne de 1804 à 1830

    Date de publication

    1977

    Auteur

    Clause, Georges

    Date

    1977

    Cote

    Chp 10916 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Incendies et la caisse des incendiés dans le département...
  5. Résultat n°5

    Le Centenaire de la Mutuelle de la Marne, société d'assurances contre l'incendie pour le département... (1821-1921)

    Date de publication

    1922

    Date

    1922

    Cote

    Chp 5879 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Centenaire de la Mutuelle de la Marne, société d'assurances...
  6. Résultat n°6

    Le bureau des incendiés et les autres établissements de charité de M. de Talleyrand, archevêque de Reims [1766-1790]

    Date de publication

    1874

    Auteur

    Loriquet, Charles

    Date

    1874

    Cote

    Delta 101/57 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le bureau des incendiés et les autres établissements...
  7. Résultat n°7

    Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie pour les départemens de l'Aisne, de la Marne et de l'Aube, autorisée par ordonnance royale du 25 mai 1820 Statuts

    Date de publication

    1820

    Date

    1820

    Cote

    Chp 15146 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie pour...
  8. Résultat n°8

    Code des assurances, commentaire pratique et complet de la loi du 13 juillet 1930 relative au contrat d'assurance / Justin Godard,... et André Perraud-Charmantier,...

    Date de publication

    1937

    Auteur

    Perraud-Charmantier, André

    Date

    1937

    Cote

    D bib 85 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code des assurances, commentaire pratique et complet...
  9. Résultat n°9

    La loi sur le contrat d'assurance (loi du 13 juillet 1930)

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Ancey, César

    Date

    1931

    Cote

    D bib 653 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La loi sur le contrat d'assurance (loi du 13 juillet...
  10. Résultat n°10

    La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts

    Date de publication

    1891

    Date

    1891

    Cote

    Chp 8875 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles...
  11. Résultat n°11

    Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du département de la Marne, du 2 ventôse an XII de la République française [relatif au rétablissement de la Caisse des Incendiés]

    Date de publication

    [an XII]

    Date

    [anXII]

    Cote

    Chp 16761 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du...
  12. Résultat n°12

    Essai sur les lois du Hasard, suivi d'Études sur les assurances / par Alfred de Courcy

    Date de publication

    1862

    Auteur

    Courcy, Alfred de

    Date

    1862

    Cote

    LB 3419 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Essai sur les lois du Hasard, suivi d'Études sur les...
  13. Résultat n°13

    A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris. Consultation sur la question de savoir si le mémoire publié par Me Obriot, avocat, à l'occasion d'un procès avec la Marne peut donner lieu à une action en diffamation ou injure et à une distraction de compétence

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Obriot

    Date

    1854

    Cote

    Chp 7435 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris....
  14. Résultat n°14

    Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne

    Date de publication

    samedi 23 juin 1821

    Date

    samedi 23 juin 1821

    Cote

    R Chp 7335 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie...
  15. Résultat n°15

    Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés

    Date de publication

    [vers 1938]

    Date

    [vers1938]

    Cote

    Chp 16568 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage...
  16. Résultat n°16

    Statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne

    Date de publication

    1821

    Date

    1821

    Cote

    Chp 7891 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles contre...
  17. Résultat n°17

    La Solidarité. Société d'assurance mutuelle de la commune de Corrobert contre la mortalité, les maladies et les accidents des animaux de la ferme. Statuts-livret

    Date de publication

    1907

    Date

    1907

    Cote

    Chp 9465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La Solidarité. Société d'assurance mutuelle de la commune...
  18. Résultat n°18

    Caisse départementale des incendiés. Réglement du Ier mai 1897

    Date de publication

    1922

    Date

    1922

    Cote

    Chp 10036 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Caisse départementale des incendiés. Réglement du Ier...
  19. Résultat n°19

    Mutuelle grêle de l'Est. Société d'assurance mutuelle contre la grêle... Statuts

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    Chp 16667 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mutuelle grêle de l'Est. Société d'assurance mutuelle...
  20. Résultat n°20

    Statuts / Compagnie générale des assurances rémoises

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    Chp 8072 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Statuts / Compagnie générale des assurances rémoises