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47 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne
Cote
Chp 7335 (Cote intellectuelle)
 Date
samedi 23 juin 1821
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie...
Résultat n°2

Aux origines de la Caisse des Incendies du département de la Marne : le feu dans les villages argonnais de 1804 à 1830
Cote
Delta 1580/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1988
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Aux origines de la Caisse des Incendies du département...
Résultat n°3

Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents. Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Merfy (Marne)... Statuts
Cote
Chp 10399 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu
Merfy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents....
Résultat n°4

Les Incendies et la caisse des incendiés dans le département de la Marne de 1804 à 1830
Cote
Chp 10916 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Incendies et la caisse des incendiés dans le département...
Résultat n°5

Le Centenaire de la Mutuelle de la Marne, société d'assurances contre l'incendie pour le département... (1821-1921)
Cote
Chp 5879 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Centenaire de la Mutuelle de la Marne, société d'assurances...
Résultat n°6

Le bureau des incendiés et les autres établissements de charité de M. de Talleyrand, archevêque de Reims [1766-1790]
Cote
Delta 101/57 (Cote intellectuelle)
 Date
1874
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le bureau des incendiés et les autres établissements...
Résultat n°7

Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie pour les départemens de l'Aisne, de la Marne et de l'Aube, autorisée par ordonnance royale du 25 mai 1820 Statuts
Cote
Chp 15146 (Cote intellectuelle)
 Date
1820
 Lieu
Aisne (France), Marne (France), Aube (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie pour...
Résultat n°8

Code des assurances, commentaire pratique et complet de la loi du 13 juillet 1930 relative au contrat d'assurance / Justin Godard,... et André Perraud-Charmantier,...
Cote
D bib 85 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code des assurances, commentaire pratique et complet...
Résultat n°9

La loi sur le contrat d'assurance (loi du 13 juillet 1930)
Cote
D bib 653 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La loi sur le contrat d'assurance (loi du 13 juillet...
Résultat n°10

La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts
Cote
Chp 8875 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles...
Résultat n°11

Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du département de la Marne, du 2 ventôse an XII de la République française [relatif au rétablissement de la Caisse des Incendiés]
Cote
Chp 16761 (Cote intellectuelle)
 Date
[anXII]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du...
Résultat n°12

Essai sur les lois du Hasard, suivi d'Études sur les assurances / par Alfred de Courcy
Cote
LB 3419 (Cote intellectuelle)
 Date
1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Essai sur les lois du Hasard, suivi d'Études sur les...
Résultat n°13

A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris. Consultation sur la question de savoir si le mémoire publié par Me Obriot, avocat, à l'occasion d'un procès avec la Marne peut donner lieu à une action en diffamation ou injure et à une distraction de compétence
Cote
Chp 7435 (Cote intellectuelle)
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris....
Résultat n°14

Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne
Cote
R Chp 7335 (Cote intellectuelle)
 Date
samedi 23 juin 1821
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie...
Résultat n°15

Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés
Cote
Chp 16568 (Cote intellectuelle)
 Date
[vers1938]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage...
Résultat n°16

Statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne
Cote
Chp 7891 (Cote intellectuelle)
 Date
1821
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles contre...
Résultat n°17

La Solidarité. Société d'assurance mutuelle de la commune de Corrobert contre la mortalité, les maladies et les accidents des animaux de la ferme. Statuts-livret
Cote
Chp 9465 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu
Corrobert (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La Solidarité. Société d'assurance mutuelle de la commune...
Résultat n°18

Caisse départementale des incendiés. Réglement du Ier mai 1897
Cote
Chp 10036 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Caisse départementale des incendiés. Réglement du Ier...
Résultat n°19

Mutuelle grêle de l'Est. Société d'assurance mutuelle contre la grêle... Statuts
Cote
Chp 16667 (Cote intellectuelle)
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mutuelle grêle de l'Est. Société d'assurance mutuelle...
Résultat n°20

Statuts / Compagnie générale des assurances rémoises
Cote
Chp 8072 (Cote intellectuelle)
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Statuts / Compagnie générale des assurances rémoises