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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1912

    Cote

    3 N 198

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  2. Résultat n°2

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1917

    Cote

    3 N 213

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 10951 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
  4. Résultat n°4

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1903

    Cote

    3 N 177

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  5. Résultat n°5

    Annales des chemins vicinaux : T. XVII première partie Travaux d'art, mémoires et documents Recueil de mémoires, documents et actes officiels concernant le service vicinal

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    D bib 1231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Annales des chemins vicinaux : T. XVII première partie...
  6. Résultat n°6

    Règlement du préfet sur les chemins vicinaux

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    Dp 5946 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Règlement du préfet sur les chemins vicinaux
  7. Résultat n°7

    Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Modèles

    Date de publication

    1870

    Date

    1870

    Cote

    D bib 10375 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux....
  8. Résultat n°8

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1911

    Cote

    3 N 195

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  9. Résultat n°9

    Traité pratique des chemins vicinaux

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Henry, Ernest

    Date

    1897

    Cote

    D bib 267 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité pratique des chemins vicinaux
  10. Résultat n°10

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1932

    Cote

    3 N 254

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  11. Résultat n°11

    Rapport à sa majesté l'Empereur sur le service des chemins vicinaux pendant la période quinquennale de 1857 à 1861 / (Signé J. de Persigny). ParisImpr. impériale1863

    Date

    1863

    Cote

    Hp 17567

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Rapport à sa majesté l'Empereur sur le service des...
  12. Résultat n°12

    Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

    Date

    1924-1926

    Cote

    3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta,...
  13. Résultat n°13

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1900

    Cote

    3 N 171

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  14. Résultat n°14

    Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 17013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
  15. Résultat n°15

    Exécution des lois des 11 juillet 1868 et 10 avril 1879. Compte général des opérations effectuées par la caisse des chemins vicinaux de 1868 au 31 décembre 1890

    Date de publication

    1895

    Date

    1895

    Cote

    D bib 10082 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Exécution des lois des 11 juillet 1868 et 10 avril...
  16. Résultat n°16

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1902

    Cote

    3 N 175

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 576, 2 Z 1408 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  18. Résultat n°18

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1905

    Cote

    3 N 181

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  19. Résultat n°19

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1910

    Cote

    3 N 192

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 574, 2 Z 1425 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  21. Résultat n°21

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail et Montmort.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 571, 2 Z 1421 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  22. Résultat n°22

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1913

    Cote

    3 N 201

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  23. Résultat n°23

    1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages) ; rapports de l'agent-voyer en chef et du préfet sur le projet de transformation des routes départementales en chemins vicinaux de grande communication et sur l'unification des services ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1873

    Cote

    1 N 182

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages)...
  24. Résultat n°24

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1899

    Cote

    3 N 169

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  25. Résultat n°25

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1906

    Cote

    3 N 183

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  26. Résultat n°26

    Routes et chemins publics et privés, régime juridique, administratif et financier / Jean Singer. - ParisÉditions Aframpe1954-1957

    Date

    1954-1957

    Cote

    R D bib 781

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Routes et chemins publics et privés, régime juridique,...
  27. Résultat n°27

    Instruction générale sur le service des chemins vicinaux rendue exécutoire à partir du 1er janvier 1871

    Date de publication

    1872

    Date

    1872

    Cote

    Dp 5851 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux...
  28. Résultat n°28

    Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes natures à éxécuter pour la construction et l'entretien des chemins vicinaux et cahier des charges, clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs

    Date de publication

    [1852]

    Date

    [1852]

    Cote

    Chp 15520 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes...
  29. Résultat n°29

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1897

    Cote

    3 N 165

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  30. Résultat n°30

    Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution de la loi du 21 mai 1836 / Département de la Marne

    Date de publication

    1846

    Date

    1846

    Cote

    Chp 6676 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution...
  31. Résultat n°31

    Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées (chemins vicinaux, guerre, marine)

    Date de publication

    1951-1952

    Auteur

    Montmerle, Jacques

    Date

    1951-1952

    Cote

    D bib 10318 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions...
  32. Résultat n°32

    1re session de 1881 : rapport du préfet (502 pages) ; rapport de l'ingénieur en chef sur le déclassement des routes départementales et projet d'organisation d'un service vicinal exclusivement départemental (138 pages) ; procès-verbal de la réunion de la Commission provisoire de la gymnastique ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1881

    Cote

    1 N 199

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1881 : rapport du préfet (502 pages)...
  33. Résultat n°33

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1907

    Cote

    3 N 185

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  34. Résultat n°34

    Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. - Travaux de construction, d'entretien, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1936-1963

    Cote

    3 Z 522, 3 Z 30077 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
  35. Résultat n°35

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1909

    Cote

    3 N 189

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  36. Résultat n°36

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 575, 2 Z 1388 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux. Réglement pour le service des cantonniers

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    Chp 10114 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux. Réglement pour le service des cantonniers
  38. Résultat n°38

    Recueil de jurisprudence sur les subventions spéciales pour dégradations extraordinaires des chemins vicinaux et ruraux

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Villers, L.

    Date

    1891

    Cote

    D bib 796 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil de jurisprudence sur les subventions spéciales...
  39. Résultat n°39

    Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution de la loi du 21 mai 1836 / Département de la Marne. Châlons-sur-MarneImprimerie de Boniez-Lambert1846

    Date

    1846

    Cote

    R Chp 6676

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution...
  40. Résultat n°40

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1898

    Cote

    3 N 167

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  41. Résultat n°41

    Les anciennes croix de chemins, de carrefours et de cimetières dans le pays rémois et les Ardennes / par Henri Jadart

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Jadart, Henri

    Date

    1888

    Cote

    R Thi 40 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les anciennes croix de chemins, de carrefours et de...
  42. Résultat n°42

    Instruction générale sur le service des chemins vicinaux comprenant le texte de l'Instruction mis en harmonie avec les lois, décrets et circulaires en vigueur...

    Date de publication

    1909

    Date

    1909

    Cote

    D bib 1232 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux...
  43. Résultat n°43

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1922

    Cote

    3 N 228

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  44. Résultat n°44

    Elémens d'une nouvelle législation des chemins vicinaux, grandes routes, chemins de fer, rivières et canaux

    Date de publication

    1831

    Auteur

    Beres, Emile

    Date

    1831

    Cote

    SA 115 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Elémens d'une nouvelle législation des chemins vicinaux,...
  45. Résultat n°45

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1914

    Cote

    3 N 204

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  46. Résultat n°46

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1930

    Cote

    3 N 248

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  47. Résultat n°47

    Rapport sur le concours des chemins vicinaux / M. Ate Savy

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Savy, A.

    Date

    1850

    Cote

    Chp 5358 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rapport sur le concours des chemins vicinaux / M. Ate...
  48. Résultat n°48

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1924

    Cote

    3 N 231

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  49. Résultat n°49

    Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux, Neuvy, Escardes, au sujet du recouvrement de la taxe vicinale concernant le domaine de Nogentel.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2 Z 569, 2 Z 1004 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux,...
  50. Résultat n°50

    Compte-rendu géneral / Service vicinal de la Marne. 1879-1881

    Date

    1879-1881

    Cote

    Delta 2324/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Service vicinal de la Marne : compte-rendu géneral
    • Compte-rendu géneral / Service vicinal de la Marne. 1879-1881
  51. Résultat n°51

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 573, 2 Z 1423 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  52. Résultat n°52

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1921

    Cote

    3 N 225

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  53. Résultat n°53

    Documents sur les chemins vicinaux / publiés par ordre de S. Exc. M. Pinard

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    D bib 10079 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Documents sur les chemins vicinaux / publiés par ordre...
  54. Résultat n°54

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons d'Anglure et d'Esternay.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 570, 2 Z 1422 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  55. Résultat n°55

    Du bien-fondé des lois usuelles dans nos communes. 1- Entretien des chemins vicinaux à Baslieux-lès-Fismes / Véronique Villié.

    Date

    2004

    Cote

    Delta 3285/1

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
    • Du bien-fondé des lois usuelles dans nos communes....
  56. Résultat n°56

    Plans de chemins et de traverses : communes d'Arzillières, Dompremy, Maurupt-le-Montois, Pargny-sur-Saulx, Possesse, Saint-Chéron, Scrupt.

    Date

    1851-1869

    Cote

    5 Z 353

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Vicinalité
    • Chemins vicinaux
    • Plans de chemins et de traverses : communes d'Arzillières,...
  57. Résultat n°57

    Extraits des registres des délibérations des communes ; entretien et réparations ; reconnaissance des chemins, instruction des procès-verbaux.

    Date

    an XIII-1847

    Cote

    5 Z 346, 5 Z 1294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Vicinalité
    • Chemins vicinaux
    • Extraits des registres des délibérations des communes...
  58. Résultat n°58

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1908

    Cote

    3 N 187

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  59. Résultat n°59

    Traité des chemins de toute espèce comprenant les grandes routes, chemins de halage, vicinaux et particuliers, arbres et fossés qui les bordent, les rues et places publiques / par F.-X.-P. Garnier,...

    Date de publication

    1834

    Auteur

    Garnier, François Xavier Paul

    Date

    1834

    Cote

    D bib 170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité des chemins de toute espèce comprenant les grandes...
  60. Résultat n°60

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1919

    Cote

    3 N 219

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  61. Résultat n°61

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1925

    Cote

    3 N 234

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  62. Résultat n°62

    Traité pratique de la voirie vicinale ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux / par Eug. Guillaume

    Date de publication

    1880

    Auteur

    Guillaume, Eugène

    Date

    1880

    Cote

    D bib 167 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité pratique de la voirie vicinale ou exposé de...
  63. Résultat n°63

    Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    Chp 10476 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication...
  64. Résultat n°64

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1901

    Cote

    3 N 173

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  65. Résultat n°65

    Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Réglement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

    Date de publication

    [1859]

    Date

    [1859]

    Cote

    Chp 7362 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
  66. Résultat n°66

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1895

    Cote

    3 N 161

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  67. Résultat n°67

    Réglement du Préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    R Chp 6256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement du Préfet sur les chemins vicinaux. Publication...
  68. Résultat n°68

    Situation des chemins vicinaux au 31 décembre 1877 ; dépenses à faire et ressources à créer pour 1879 ; propositions pour l'emploi en 1878 du reliquat de 1877.

    Date

    1877

    Cote

    5 Z 351, 5 Z 1095 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Vicinalité
    • Chemins vicinaux
    • Situation des chemins vicinaux au 31 décembre 1877...
  69. Résultat n°69

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1933

    Cote

    3 N 257

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  70. Résultat n°70

    Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Texte

    Date de publication

    1870

    Date

    1870

    Cote

    D bib 10407 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux....
  71. Résultat n°71

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1931

    Cote

    3 N 251

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  72. Résultat n°72

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1920

    Cote

    3 N 222

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  73. Résultat n°73

    Loi sur l'achèvement des chemins vicinaux et documents parlementaires relatifs à cette loi publiés par ordre de S. Exc. Mr Pinard, Ministre Secretaire d'Etat au Département de l'intérieur

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    D bib 10078 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur l'achèvement des chemins vicinaux et documents...
  74. Résultat n°74

    Règlement du Préfet du département de la Marne sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en éxécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    Chp 6256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement du Préfet du département de la Marne sur...
  75. Résultat n°75

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1926

    Cote

    3 N 237

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  76. Résultat n°76

    Tableaux de classement, états de situation du service dans chaque commune, entretien et réparations.

    Date

    1837-1880

    Cote

    5 Z 349, 5 Z 1113 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Vicinalité
    • Chemins vicinaux
    • Tableaux de classement, états de situation du service...
  77. Résultat n°77

    Les chemins ruraux, publics et privés / par Gaston Monsarrat,...

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Monsarrat, Gaston

    Date

    1923

    Cote

    D bib 507 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les chemins ruraux, publics et privés / par Gaston...
  78. Résultat n°78

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1916

    Cote

    3 N 210

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  79. Résultat n°79

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1904

    Cote

    3 N 179

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  80. Résultat n°80

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1915

    Cote

    3 N 207

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....