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95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 198
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°2

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 213
 Date
1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°3

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins
Cote
Chp 10951 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
Résultat n°4

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 177
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°5

Annales des chemins vicinaux : T. XVII première partie Travaux d'art, mémoires et documents Recueil de mémoires, documents et actes officiels concernant le service vicinal
Cote
D bib 1231 (Cote intellectuelle)
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Annales des chemins vicinaux : T. XVII première partie...
Résultat n°6

Règlement du préfet sur les chemins vicinaux
Cote
Dp 5946 (Cote intellectuelle)
 Date
1837
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Règlement du préfet sur les chemins vicinaux
Résultat n°7

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Modèles
Cote
D bib 10375 (Cote intellectuelle)
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux....
Résultat n°8

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 195
 Date
1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°9

Traité pratique des chemins vicinaux
Cote
D bib 267 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité pratique des chemins vicinaux
Résultat n°10

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 254
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°11

Rapport à sa majesté l'Empereur sur le service des chemins vicinaux pendant la période quinquennale de 1857 à 1861 / (Signé J. de Persigny). ParisImpr. impériale1863
Cote
Hp 17567
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Rapport à sa majesté l'Empereur sur le service des...
Résultat n°12

Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.
Cote
3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)
 Date
1924-1926
 Lieu
Dizy (Marne, France), Magenta (Marne, France), Dizy-Magenta (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Ay (Marne, France), Sillery (Marne, France), Bétheny (Marne, France), Jonchery-sur-Vesle (Marne, France), Reims (Marne, France), Saint-Brice-Courcelles (Marne, France), Tinqueux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Voirie vicinale
  • Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta,...
Résultat n°13

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 171
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°14

Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne
Cote
Chp 17013 (Cote intellectuelle)
 Date
anXII
 Lieu
Marne (France ; cours d'eau)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
Résultat n°15

Exécution des lois des 11 juillet 1868 et 10 avril 1879. Compte général des opérations effectuées par la caisse des chemins vicinaux de 1868 au 31 décembre 1890
Cote
D bib 10082 (Cote intellectuelle)
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Exécution des lois des 11 juillet 1868 et 10 avril...
Résultat n°16

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 175
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°17

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.
Cote
2 Z 576, 2 Z 1408 (Ancienne cote)
 Date
an XIV-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Chemins vicinaux et ruraux
  • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
Résultat n°18

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 181
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°19

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 192
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°20

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.
Cote
2 Z 574, 2 Z 1425 (Ancienne cote)
 Date
an XIV-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Chemins vicinaux et ruraux
  • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
Résultat n°21

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail et Montmort.
Cote
2 Z 571, 2 Z 1421 (Ancienne cote)
 Date
an XIV-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Chemins vicinaux et ruraux
  • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
Résultat n°22

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 201
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°23

1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages) ; rapports de l'agent-voyer en chef et du préfet sur le projet de transformation des routes départementales en chemins vicinaux de grande communication et sur l'unification des services ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 182
 Date
1873
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages)...
Résultat n°24

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 169
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°25

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 183
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°26

Routes et chemins publics et privés, régime juridique, administratif et financier / Jean Singer. - ParisÉditions Aframpe1954-1957
Cote
R D bib 781
 Date
1954-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Routes et chemins publics et privés, régime juridique,...
Résultat n°27

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux rendue exécutoire à partir du 1er janvier 1871
Cote
Dp 5851 (Cote intellectuelle)
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux...
Résultat n°28

Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes natures à éxécuter pour la construction et l'entretien des chemins vicinaux et cahier des charges, clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs
Cote
Chp 15520 (Cote intellectuelle)
 Date
[1852]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes...
Résultat n°29

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 165
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°30

Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution de la loi du 21 mai 1836 / Département de la Marne
Cote
Chp 6676 (Cote intellectuelle)
 Date
1846
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution...
Résultat n°31

Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées (chemins vicinaux, guerre, marine)
Cote
D bib 10318 (Cote intellectuelle)
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions...
Résultat n°32

1re session de 1881 : rapport du préfet (502 pages) ; rapport de l'ingénieur en chef sur le déclassement des routes départementales et projet d'organisation d'un service vicinal exclusivement départemental (138 pages) ; procès-verbal de la réunion de la Commission provisoire de la gymnastique ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 199
 Date
1881
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1881 : rapport du préfet (502 pages)...
Résultat n°33

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 185
 Date
1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°34

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. - Travaux de construction, d'entretien, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
3 Z 522, 3 Z 30077 (Ancienne cote)
 Date
1936-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Voirie vicinale
  • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
Résultat n°35

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 189
 Date
1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°36

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.
Cote
2 Z 575, 2 Z 1388 (Ancienne cote)
 Date
an XIV-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Chemins vicinaux et ruraux
  • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
Résultat n°37

Chemins vicinaux. Réglement pour le service des cantonniers
Cote
Chp 10114 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Chemins vicinaux. Réglement pour le service des cantonniers
Résultat n°38

Recueil de jurisprudence sur les subventions spéciales pour dégradations extraordinaires des chemins vicinaux et ruraux
Cote
D bib 796 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil de jurisprudence sur les subventions spéciales...
Résultat n°39

Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution de la loi du 21 mai 1836 / Département de la Marne. Châlons-sur-MarneImprimerie de Boniez-Lambert1846
Cote
R Chp 6676
 Date
1846
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution...
Résultat n°40

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 167
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°41

Les anciennes croix de chemins, de carrefours et de cimetières dans le pays rémois et les Ardennes / par Henri Jadart
Cote
R Thi 40 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu
Marne (France), Ardennes (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les anciennes croix de chemins, de carrefours et de...
Résultat n°42

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux comprenant le texte de l'Instruction mis en harmonie avec les lois, décrets et circulaires en vigueur...
Cote
D bib 1232 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux...
Résultat n°43

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 228
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°44

Elémens d'une nouvelle législation des chemins vicinaux, grandes routes, chemins de fer, rivières et canaux
Cote
SA 115 (Cote intellectuelle)
 Date
1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Elémens d'une nouvelle législation des chemins vicinaux,...
Résultat n°45

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 204
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°46

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 248
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°47

Rapport sur le concours des chemins vicinaux / M. Ate Savy
Cote
Chp 5358 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Rapport sur le concours des chemins vicinaux / M. Ate...
Résultat n°48

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 231
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°49

Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux, Neuvy, Escardes, au sujet du recouvrement de la taxe vicinale concernant le domaine de Nogentel.
Cote
2 Z 569, 2 Z 1004 (Ancienne cote)
 Date
1936-1939
 Lieu
Courgivaux (Marne, France), Neuvy (Marne, France), Escardes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Chemins vicinaux et ruraux
  • Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux,...
Résultat n°50

Compte-rendu géneral / Service vicinal de la Marne. 1879-1881
Cote
Delta 2324/1-3
 Date
1879-1881
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Service vicinal de la Marne : compte-rendu géneral
  • Compte-rendu géneral / Service vicinal de la Marne. 1879-1881
Résultat n°51

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.
Cote
2 Z 573, 2 Z 1423 (Ancienne cote)
 Date
an XIV-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Chemins vicinaux et ruraux
  • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
Résultat n°52

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 225
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°53

Documents sur les chemins vicinaux / publiés par ordre de S. Exc. M. Pinard
Cote
D bib 10079 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Documents sur les chemins vicinaux / publiés par ordre...
Résultat n°54

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons d'Anglure et d'Esternay.
Cote
2 Z 570, 2 Z 1422 (Ancienne cote)
 Date
an XIV-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Chemins vicinaux et ruraux
  • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
Résultat n°55

Du bien-fondé des lois usuelles dans nos communes. 1- Entretien des chemins vicinaux à Baslieux-lès-Fismes / Véronique Villié.
Cote
Delta 3285/1
 Date
2004
 Lieu
Baslieux-lès-Fismes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
  • Du bien-fondé des lois usuelles dans nos communes....
Résultat n°56

Plans de chemins et de traverses : communes d'Arzillières, Dompremy, Maurupt-le-Montois, Pargny-sur-Saulx, Possesse, Saint-Chéron, Scrupt.
Cote
5 Z 353
 Date
1851-1869
 Lieu
Arzillières-Neuville (Marne, France), Arzillières (Marne ; ancienne commune), Dompremy (Marne, France), Maurupt-le-Montois (Marne, France), Maurupt (Marne ; ancienne commune), Pargny-sur-Saulx (Marne, France), Possesse (Marne, France), Saint-Chéron (Marne, France), Scrupt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Vicinalité
  • Chemins vicinaux
  • Plans de chemins et de traverses : communes d'Arzillières,...
Résultat n°57

Extraits des registres des délibérations des communes ; entretien et réparations ; reconnaissance des chemins, instruction des procès-verbaux.
Cote
5 Z 346, 5 Z 1294 (Ancienne cote)
 Date
an XIII-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Vicinalité
  • Chemins vicinaux
  • Extraits des registres des délibérations des communes...
Résultat n°58

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 187
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°59

Traité des chemins de toute espèce comprenant les grandes routes, chemins de halage, vicinaux et particuliers, arbres et fossés qui les bordent, les rues et places publiques / par F.-X.-P. Garnier,...
Cote
D bib 170 (Cote intellectuelle)
 Date
1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité des chemins de toute espèce comprenant les grandes...
Résultat n°60

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 219
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°61

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 234
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°62

Traité pratique de la voirie vicinale ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux / par Eug. Guillaume
Cote
D bib 167 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité pratique de la voirie vicinale ou exposé de...
Résultat n°63

Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836
Cote
Chp 10476 (Cote intellectuelle)
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication...
Résultat n°64

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 173
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°65

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Réglement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins
Cote
Chp 7362 (Cote intellectuelle)
 Date
[1859]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
Résultat n°66

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 161
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°67

Réglement du Préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836
Cote
R Chp 6256 (Cote intellectuelle)
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement du Préfet sur les chemins vicinaux. Publication...
Résultat n°68

Situation des chemins vicinaux au 31 décembre 1877 ; dépenses à faire et ressources à créer pour 1879 ; propositions pour l'emploi en 1878 du reliquat de 1877.
Cote
5 Z 351, 5 Z 1095 (Ancienne cote)
 Date
1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Vicinalité
  • Chemins vicinaux
  • Situation des chemins vicinaux au 31 décembre 1877...
Résultat n°69

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 257
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°70

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Texte
Cote
D bib 10407 (Cote intellectuelle)
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux....
Résultat n°71

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 251
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°72

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 222
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°73

Loi sur l'achèvement des chemins vicinaux et documents parlementaires relatifs à cette loi publiés par ordre de S. Exc. Mr Pinard, Ministre Secretaire d'Etat au Département de l'intérieur
Cote
D bib 10078 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi sur l'achèvement des chemins vicinaux et documents...
Résultat n°74

Règlement du Préfet du département de la Marne sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en éxécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836
Cote
Chp 6256 (Cote intellectuelle)
 Date
1837
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement du Préfet du département de la Marne sur...
Résultat n°75

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 237
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°76

Tableaux de classement, états de situation du service dans chaque commune, entretien et réparations.
Cote
5 Z 349, 5 Z 1113 (Ancienne cote)
 Date
1837-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Vicinalité
  • Chemins vicinaux
  • Tableaux de classement, états de situation du service...
Résultat n°77

Les chemins ruraux, publics et privés / par Gaston Monsarrat,...
Cote
D bib 507 (Cote intellectuelle)
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les chemins ruraux, publics et privés / par Gaston...
Résultat n°78

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 210
 Date
1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°79

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 179
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°80

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 207
 Date
1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....