Filtrer les résultats
Multimédias
  • 95
Lieux
  • 8
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 53
  • 48
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 38
  • 16
  • 8
  • 8
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 1
  • 1
Sujets
  • 95
  • 38
  • 38
  • 38
  • 34
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

95 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1912

Cote

3 N 198

Résultat n°2

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1917

Cote

3 N 213

Résultat n°3

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

Date

1868

Cote

Chp 10951 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1903

Cote

3 N 177

Résultat n°5

Annales des chemins vicinaux : T. XVII première partie Travaux d'art, mémoires et documents Recueil de mémoires, documents et actes officiels concernant le service vicinal

Date

1861

Cote

D bib 1231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Règlement du préfet sur les chemins vicinaux

Date

1837

Cote

Dp 5946 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Modèles

Date

1870

Cote

D bib 10375 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1911

Cote

3 N 195

Résultat n°9

Traité pratique des chemins vicinaux

Date

1897

Cote

D bib 267 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1932

Cote

3 N 254

Résultat n°11

Rapport à sa majesté l'Empereur sur le service des chemins vicinaux pendant la période quinquennale de 1857 à 1861 / (Signé J. de Persigny). ParisImpr. impériale1863

Date

1863

Cote

Hp 17567

Résultat n°12

Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

Date

1924-1926

Cote

3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1900

Cote

3 N 171

Résultat n°14

Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

Date

anXII

Cote

Chp 17013 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Exécution des lois des 11 juillet 1868 et 10 avril 1879. Compte général des opérations effectuées par la caisse des chemins vicinaux de 1868 au 31 décembre 1890

Date

1895

Cote

D bib 10082 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1902

Cote

3 N 175

Résultat n°17

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 576, 2 Z 1408 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1905

Cote

3 N 181

Résultat n°19

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1910

Cote

3 N 192

Résultat n°20

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 574, 2 Z 1425 (Ancienne cote)

Résultat n°21

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail et Montmort.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 571, 2 Z 1421 (Ancienne cote)

Résultat n°22

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1913

Cote

3 N 201

Résultat n°23

1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages) ; rapports de l'agent-voyer en chef et du préfet sur le projet de transformation des routes départementales en chemins vicinaux de grande communication et sur l'unification des services ; procès-verbal des délibérations.

Date

1873

Cote

1 N 182

Résultat n°24

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1899

Cote

3 N 169

Résultat n°25

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1906

Cote

3 N 183

Résultat n°26

Routes et chemins publics et privés, régime juridique, administratif et financier / Jean Singer. - ParisÉditions Aframpe1954-1957

Date

1954-1957

Cote

R D bib 781

Résultat n°27

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux rendue exécutoire à partir du 1er janvier 1871

Date

1872

Cote

Dp 5851 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Chemins vicinaux. Devis général des ouvrages de toutes natures à éxécuter pour la construction et l'entretien des chemins vicinaux et cahier des charges, clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs

Date

[1852]

Cote

Chp 15520 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1897

Cote

3 N 165

Résultat n°30

Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution de la loi du 21 mai 1836 / Département de la Marne

Date

1846

Cote

Chp 6676 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées (chemins vicinaux, guerre, marine)

Date

1951-1952

Cote

D bib 10318 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

1re session de 1881 : rapport du préfet (502 pages) ; rapport de l'ingénieur en chef sur le déclassement des routes départementales et projet d'organisation d'un service vicinal exclusivement départemental (138 pages) ; procès-verbal de la réunion de la Commission provisoire de la gymnastique ; procès-verbal des délibérations.

Date

1881

Cote

1 N 199

Résultat n°33

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1907

Cote

3 N 185

Résultat n°34

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. - Travaux de construction, d'entretien, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1936-1963

Cote

3 Z 522, 3 Z 30077 (Ancienne cote)

Résultat n°35

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1909

Cote

3 N 189

Résultat n°36

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 575, 2 Z 1388 (Ancienne cote)

Résultat n°37

Chemins vicinaux. Réglement pour le service des cantonniers

Date

1888

Cote

Chp 10114 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Recueil de jurisprudence sur les subventions spéciales pour dégradations extraordinaires des chemins vicinaux et ruraux

Date

1891

Cote

D bib 796 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Chemins vicinaux, réglement du Préfet pour l'éxécution de la loi du 21 mai 1836 / Département de la Marne. Châlons-sur-MarneImprimerie de Boniez-Lambert1846

Date

1846

Cote

R Chp 6676

Résultat n°40

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1898

Cote

3 N 167

Résultat n°41

Les anciennes croix de chemins, de carrefours et de cimetières dans le pays rémois et les Ardennes / par Henri Jadart

Date

1888

Cote

R Thi 40 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux comprenant le texte de l'Instruction mis en harmonie avec les lois, décrets et circulaires en vigueur...

Date

1909

Cote

D bib 1232 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1922

Cote

3 N 228

Résultat n°44

Elémens d'une nouvelle législation des chemins vicinaux, grandes routes, chemins de fer, rivières et canaux

Date

1831

Cote

SA 115 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1914

Cote

3 N 204

Résultat n°46

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1930

Cote

3 N 248

Résultat n°47

Rapport sur le concours des chemins vicinaux / M. Ate Savy

Date

1850

Cote

Chp 5358 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1924

Cote

3 N 231

Résultat n°49

Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux, Neuvy, Escardes, au sujet du recouvrement de la taxe vicinale concernant le domaine de Nogentel.

Date

1936-1939

Cote

2 Z 569, 2 Z 1004 (Ancienne cote)

Résultat n°50

Compte-rendu géneral / Service vicinal de la Marne. 1879-1881

Date

1879-1881

Cote

Delta 2324/1-3

Résultat n°51

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 573, 2 Z 1423 (Ancienne cote)

Résultat n°52

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1921

Cote

3 N 225

Résultat n°53

Documents sur les chemins vicinaux / publiés par ordre de S. Exc. M. Pinard

Date

1868

Cote

D bib 10079 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons d'Anglure et d'Esternay.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 570, 2 Z 1422 (Ancienne cote)

Résultat n°55

Du bien-fondé des lois usuelles dans nos communes. 1- Entretien des chemins vicinaux à Baslieux-lès-Fismes / Véronique Villié.

Date

2004

Cote

Delta 3285/1

Résultat n°56

Plans de chemins et de traverses : communes d'Arzillières, Dompremy, Maurupt-le-Montois, Pargny-sur-Saulx, Possesse, Saint-Chéron, Scrupt.

Date

1851-1869

Cote

5 Z 353

Résultat n°57

Extraits des registres des délibérations des communes ; entretien et réparations ; reconnaissance des chemins, instruction des procès-verbaux.

Date

an XIII-1847

Cote

5 Z 346, 5 Z 1294 (Ancienne cote)

Résultat n°58

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1908

Cote

3 N 187

Résultat n°59

Traité des chemins de toute espèce comprenant les grandes routes, chemins de halage, vicinaux et particuliers, arbres et fossés qui les bordent, les rues et places publiques / par F.-X.-P. Garnier,...

Date

1834

Cote

D bib 170 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1919

Cote

3 N 219

Résultat n°61

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1925

Cote

3 N 234

Résultat n°62

Traité pratique de la voirie vicinale ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux / par Eug. Guillaume

Date

1880

Cote

D bib 167 (Cote intellectuelle)

Résultat n°63

Réglement du préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

Date

1837

Cote

Chp 10476 (Cote intellectuelle)

Résultat n°64

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1901

Cote

3 N 173

Résultat n°65

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Réglement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

Date

[1859]

Cote

Chp 7362 (Cote intellectuelle)

Résultat n°66

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1895

Cote

3 N 161

Résultat n°67

Réglement du Préfet sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en exécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

Date

1837

Cote

R Chp 6256 (Cote intellectuelle)

Résultat n°68

Situation des chemins vicinaux au 31 décembre 1877 ; dépenses à faire et ressources à créer pour 1879 ; propositions pour l'emploi en 1878 du reliquat de 1877.

Date

1877

Cote

5 Z 351, 5 Z 1095 (Ancienne cote)

Résultat n°69

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1933

Cote

3 N 257

Résultat n°70

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Texte

Date

1870

Cote

D bib 10407 (Cote intellectuelle)

Résultat n°71

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1931

Cote

3 N 251

Résultat n°72

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1920

Cote

3 N 222

Résultat n°73

Loi sur l'achèvement des chemins vicinaux et documents parlementaires relatifs à cette loi publiés par ordre de S. Exc. Mr Pinard, Ministre Secretaire d'Etat au Département de l'intérieur

Date

1868

Cote

D bib 10078 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Règlement du Préfet du département de la Marne sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en éxécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

Date

1837

Cote

Chp 6256 (Cote intellectuelle)

Résultat n°75

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1926

Cote

3 N 237

Résultat n°76

Tableaux de classement, états de situation du service dans chaque commune, entretien et réparations.

Date

1837-1880

Cote

5 Z 349, 5 Z 1113 (Ancienne cote)

Résultat n°77

Les chemins ruraux, publics et privés / par Gaston Monsarrat,...

Date

1923

Cote

D bib 507 (Cote intellectuelle)

Résultat n°78

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1916

Cote

3 N 210

Résultat n°79

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1904

Cote

3 N 179

Résultat n°80

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1915

Cote

3 N 207