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  1. Résultat n°1

    Enregistrement des déclarations, édits, lettres patentes et ordonnances du roi, des arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour des Aides et des provisions des officiers du siège

    Date

    1745-1789

    Cote

    29 B 2

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Enregistrement des déclarations, édits, lettres patentes...
  2. Résultat n°2

    Ceddes

    Date

    1670

    Cote

    29 B 8/2

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Ceddes
  3. Résultat n°3

    Registres d'audiences

    Date

    1673-1685

    Cote

    29 B 9

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences
  4. Résultat n°4

    Registres d'audiences

    Date

    23/12/1743-03/07/1750

    Cote

    29 B 11

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences
  5. Résultat n°5

    Enregistrement des déclarations, édits, lettres patentes et ordonnances du roi, des arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour des Aides et des provisions des officiers du siège

    Date

    21/03/1732-1745

    Cote

    29 B 1

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Enregistrement des déclarations, édits, lettres patentes...
  6. Résultat n°6

    Livre de compte avec pour indication au recto "recette des deniers qui entrent dans la Bourse commune des officiers" et au verso "dépenses et employe des deniers qui sortent de la Bourse commune".

    Date

    26/07/1736-20/12/1786

    Cote

    29 B 6

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Livre de compte avec pour indication au recto "recette...
  7. Résultat n°7

    Registres d'audiences

    Date

    24/07/1750-03/03/1758

    Cote

    29 B 12

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences
  8. Résultat n°8

    Registres d'audiences

    Date

    03/03/1758-21/05/1762

    Cote

    29 B 13

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences
  9. Résultat n°9

    Enregistrement des lettres de provisions, commissions et des prestations de serment des commis et employés dans les fermes du roi

    Date

    28/04/1789

    Cote

    29 B 4

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Enregistrement des lettres de provisions, commissions...
  10. Résultat n°10

    Etat des droits réservés (édit d'avril 1768) perçus par le bureau de la porte Cérès.

    Date

    1777-1779

    Cote

    29 B 7

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Etat des droits réservés (édit d'avril 1768) perçus...
  11. Résultat n°11

    Registres d'audiences

    Date

    01/02/1777-11/03/1774

    Cote

    29 B 16

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux

    Date

    1761-1788

    Cote

    29 B 19

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Procès-verbaux
  13. Résultat n°13

    Informations de bonne vie et mœurs et sentences de réception d'officiers

    Date

    1767-1782

    Cote

    29 B 5

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Informations de bonne vie et mœurs et sentences de...
  14. Résultat n°14

    Registres d'audiences

    Date

    16/07/1762-04/12/1767

    Cote

    29 B 14

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences
  15. Résultat n°15

    Registres d'audiences

    Date

    07/09/1781-01/07/1785

    Cote

    29 B 17

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences
  16. Résultat n°16

    Divers : sentence (1721), ordonnance (1734), correspondance au sujet du droit de petit scel perçu lors des actes de réception et prestation de serment des employés des fermes (1752), enregistrement du bail des fermes générales unies (1762), suppression du bureau des traites de Chaumont-en Porcien et Wassigny (1774), suppression du bureau des traites de la paroisse de Sillery (1782). Procès-verbal établi en présence du subdélégué constatant l'absence des officiers pour l'enregistrement de l'édit de suppression des tribunaux d'exception (27 juin 1788)

    Date

    1721-1788

    Cote

    29 B 8/1

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Divers : sentence (1721), ordonnance (1734), correspondance...
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des lettres de provisions, commissions et des prestations de serment des commis et employés dans les fermes du roi

    Date

    12/04/1736-02/03/1786

    Cote

    29 B 3

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Enregistrement des lettres de provisions, commissions...
  18. Résultat n°18

    Registres d'audiences

    Date

    13/04/1736-04/10/1743

    Cote

    29 B 10

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences
  19. Résultat n°19

    Registres d'audiences

    Date

    04/12/1767-01/02/1771

    Cote

    29 B 15

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences
  20. Résultat n°20

    Registres d'audiences

    Date

    12/08/1785-10/07/1789

    Cote

    29 B 18

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences
  21. Résultat n°21

    Fragments de procédures, quittances, reçus divers

    Date

    1742-1785

    Cote

    29 B 20

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Fragments de procédures, quittances, reçus divers