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34 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le partage des biens communaux à Maizières-La-Grande-Paroisse (1795)
Cote
Delta 32/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu
Maizières-la-Grande-Paroisse (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le partage des biens communaux à Maizières-La-Grande-Paroisse...
Résultat n°2

Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813) / Bernard Janson
Cote
Delta 3281/3
 Date
2011
 Lieu
Minaucourt-le-Mesnil-lès-Hurlus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Petit Journal de Sainte-Ménehould et ses voisins d'Argonne...
  • Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813)...
Résultat n°3

La main visible du pouvoir sur les biens et usages communaux (1543-1691). Un grand cycle des "communs" ruraux sous la contrainte de l'économique / Georges Pichard
Cote
Delta 1689/14
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Histoire & sociétés rurales
  • La main visible du pouvoir sur les biens et usages...
Résultat n°4

Propriété collective et identité communale : les biens communaux en France 1750-1914 / Nadine Vivier ; Préface d'Alain Corbin
Cote
H bib 4712 (Cote intellectuelle), 1243-0269, 46
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Propriété collective et identité communale : les biens...
Résultat n°5

Vaine pâture. - Instructions, demandes de suppression, enquête en vue de la codification des usages locaux.
Cote
2 Z 469, 2 Z 1014 (Ancienne cote)
 Date
1889-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Biens communaux
  • Vaine pâture. - Instructions, demandes de suppression,...
Résultat n°6

Le partage des biens communaux : documents sur la préparation de la loi du 10 juin 1793 / publ. par Georges Bourgin,...
Cote
H bib 620 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le partage des biens communaux : documents sur la préparation...
Résultat n°7

Au Roi, en son Conseil d'État. Mémoire en défense pour le sieur Delfraisse, ancien Maire de la ville de Châlons-sur-Marne ; et le sieur Alexandre godard, Payeur du Trésor royal, pour le département de la Marne ; contre les Maire et Habitans de la Commune de Juvigny, dans le même département. / Conseil d'État, Comité du contentieux. Imprimerie d'Ant. Bailleul[1856 ?]
Cote
Chp 19054
 Date
[1856]
 Lieu
Juvigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Au Roi, en son Conseil d'État. Mémoire en défense pour...
Résultat n°8

Recensement des châteaux, marchés, marchés couverts, halles, hôpitaux et hospices. - Listes par communes.
Cote
2 Z 466, 2 Z 342 (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Biens communaux
  • Recensement des châteaux, marchés, marchés couverts,...
Résultat n°9

Biens communaux. - Location, vente, partage, péage.
Cote
4 Z 168, 4 Z 412 (Ancienne cote)
 Date
1809-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Bâtiments et biens communaux
  • Biens communaux. - Location, vente, partage, péage.
Résultat n°10

Chemins vicinaux. - Arrondissement de Sainte-Menehould. Correspondance, imprimés.
Cote
4 Z 172, 4 Z 5224 (Ancienne cote)
 Date
1879-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Bâtiments et biens communaux
  • Chemins vicinaux. - Arrondissement de Sainte-Menehould....
Résultat n°11

Biens communaux ou patrimoniaux
Cote
Dp 15180 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Biens communaux ou patrimoniaux
Résultat n°12

Aliénation des biens communaux. - Arrêtés d'enquête de commodo et incommodo.
Cote
2 Z 470, 2 Z 341 (Ancienne cote)
 Date
1922-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Biens communaux
  • Aliénation des biens communaux. - Arrêtés d'enquête...
Résultat n°13

Chemins vicinaux. - Affaires générales, statistiques de roulage, rapports d'agents voyers.
Cote
4 Z 171, 4 Z 340 (Ancienne cote)
 Date
1865-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Bâtiments et biens communaux
  • Chemins vicinaux. - Affaires générales, statistiques...
Résultat n°14

De Reims au Chemin des Dames. Architecture et reconstruction (1919-1939) / Stéphane Bedhome.
Cote
Delta 3220/2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Regards sur notre patrimoine
  • De Reims au Chemin des Dames. Architecture et reconstruction...
Résultat n°15

Le Meix-Tiercelin. Plans de l'église.
Cote
5 Z 140
 Date
XIXe Siècle
 Lieu
Meix-Tiercelin (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Biens et bâtiments communaux
  • Le Meix-Tiercelin. Plans de l'église.
Résultat n°16

Tableaux généraux des chemins ruraux classés par communes.
Cote
4 Z 170, 4 Z 324 (Ancienne cote)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Bâtiments et biens communaux
  • Tableaux généraux des chemins ruraux classés par communes.
Résultat n°17

Des droits de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux. De la mise en valeur de ces biens. De l'emploi de leurs prix de locations et de ventes
Cote
D bib 833 (Cote intellectuelle)
 Date
1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Des droits de propriété des communes et des sections...
Résultat n°18

Des Droits respectifs de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux, de la mise en valeur de ces biens par leur transformation, par des locations et par des aliénations ; des droits des communes aux prix de locations et de ventes... et de l'administration des biens des sections / par M. Caffin
Cote
D bib 296 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Des Droits respectifs de propriété des communes et...
Résultat n°19

Instructions, partage, rencensement, délibérations.
Cote
1 Z 13, 1 Z 11 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Biens communaux
  • Instructions, partage, rencensement, délibérations.
Résultat n°20

Parcours et vaine pâture. - Fixation des cantonnements accordés aux troupeaux.
Cote
2 Z 468, 2 Z 1409 (Ancienne cote)
 Date
1806-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Biens communaux
  • Parcours et vaine pâture. - Fixation des cantonnements...