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34 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le partage des biens communaux à Maizières-La-Grande-Paroisse (1795)

Date

1912

Cote

Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813) / Bernard Janson

Date

2011

Cote

Delta 3281/3

Résultat n°3

La main visible du pouvoir sur les biens et usages communaux (1543-1691). Un grand cycle des "communs" ruraux sous la contrainte de l'économique / Georges Pichard

Date

2021

Cote

Delta 1689/14

Résultat n°4

Propriété collective et identité communale : les biens communaux en France 1750-1914 / Nadine Vivier ; Préface d'Alain Corbin

Date

1998

Cote

H bib 4712 (Cote intellectuelle), 1243-0269, 46

Résultat n°5

Vaine pâture. - Instructions, demandes de suppression, enquête en vue de la codification des usages locaux.

Date

1889-1932

Cote

2 Z 469, 2 Z 1014 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Le partage des biens communaux : documents sur la préparation de la loi du 10 juin 1793 / publ. par Georges Bourgin,...

Date

1908

Cote

H bib 620 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Au Roi, en son Conseil d'État. Mémoire en défense pour le sieur Delfraisse, ancien Maire de la ville de Châlons-sur-Marne ; et le sieur Alexandre godard, Payeur du Trésor royal, pour le département de la Marne ; contre les Maire et Habitans de la Commune de Juvigny, dans le même département. / Conseil d'État, Comité du contentieux. Imprimerie d'Ant. Bailleul[1856 ?]

Date

[1856]

Cote

Chp 19054

Résultat n°8

Recensement des châteaux, marchés, marchés couverts, halles, hôpitaux et hospices. - Listes par communes.

Date

1906

Cote

2 Z 466, 2 Z 342 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Biens communaux. - Location, vente, partage, péage.

Date

1809-1814

Cote

4 Z 168, 4 Z 412 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux. - Arrondissement de Sainte-Menehould. Correspondance, imprimés.

Date

1879-1913

Cote

4 Z 172, 4 Z 5224 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Biens communaux ou patrimoniaux

Date

1955

Cote

Dp 15180 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Aliénation des biens communaux. - Arrêtés d'enquête de commodo et incommodo.

Date

1922-1940

Cote

2 Z 470, 2 Z 341 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux. - Affaires générales, statistiques de roulage, rapports d'agents voyers.

Date

1865-1880

Cote

4 Z 171, 4 Z 340 (Ancienne cote)

Résultat n°14

De Reims au Chemin des Dames. Architecture et reconstruction (1919-1939) / Stéphane Bedhome.

Date

2010

Cote

Delta 3220/2

Résultat n°15

Le Meix-Tiercelin. Plans de l'église.

Date

XIXe Siècle

Cote

5 Z 140

Résultat n°16

Tableaux généraux des chemins ruraux classés par communes.

Date

1843

Cote

4 Z 170, 4 Z 324 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Des droits de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux. De la mise en valeur de ces biens. De l'emploi de leurs prix de locations et de ventes

Date

1860

Cote

D bib 833 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Des Droits respectifs de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux, de la mise en valeur de ces biens par leur transformation, par des locations et par des aliénations ; des droits des communes aux prix de locations et de ventes... et de l'administration des biens des sections / par M. Caffin

Date

1868

Cote

D bib 296 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Instructions, partage, rencensement, délibérations.

Date

an VIII-an XIII

Cote

1 Z 13, 1 Z 11 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Parcours et vaine pâture. - Fixation des cantonnements accordés aux troupeaux.

Date

1806-1812

Cote

2 Z 468, 2 Z 1409 (Ancienne cote)