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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris. Consultation sur la question de savoir si le mémoire publié par Me Obriot, avocat, à l'occasion d'un procès avec la Marne peut donner lieu à une action en diffamation ou injure et à une distraction de compétence

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Obriot

    Date

    1854

    Cote

    Chp 7435 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris....
  2. Résultat n°2

    Des familles invisibles : les Algériens de France entre intégrations et discriminations (1945-1985) / Muriel Cohen

    Date de publication

    2020

    Auteur

    Cohen, Muriel

    Date

    2020

    Cote

    H bib 8147, 2015-5505, 25

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Des familles invisibles : les Algériens de France entre...
  3. Résultat n°3

    SOS Racisme Reims-Champagne : dossiers de procédure pour actes de discriminations

    Date

    2000-2005

    Cote

    J 6133

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 6119-6265)

    • SOS Racisme Reims-Champagne : dossiers de procédure...
  4. Résultat n°4

    La diffamation et la loi du 29 juillet 1881 / par J. Gahier,...

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Gahier, Joseph

    Date

    1893

    Cote

    D bib 10339 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La diffamation et la loi du 29 juillet 1881 / par J....
  5. Résultat n°5

    Le harcèlement moral : la violence perverse au quotidien / Marie-France Hirigogen

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Hirigogen, Marie-France

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1258 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le harcèlement moral : la violence perverse au quotidien...
  6. Résultat n°6

    Mémoire pour Jacques de Torcy, lieutenant criminel de Vitry-le-François, ... contre Catherine Deschamps...

    Date de publication

    1730

    Date

    1730

    Cote

    Chp 25223

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Mémoire pour Jacques de Torcy, lieutenant criminel...